446 résultats pour « rectificative »

rendu pour des dossiers administratifs. Selon des témoins, Max Domi aurait, en référence à la procédure judiciaire de rectification, dénoncé dans la cour de la préfecture de Danané une collusion entre l'appareil judiciaire et le corps préfectoral pour extorquer … parent, il y a plusieurs mois. Le sous-préfet lui aurait alors demandé de reprendre la procédure de rectification au tribunal de la ville. Une proposition qui est à la base de toute cette affaire, souligne-t-on. (AIP) Gso/kp

année de référence. En plus de cette Loi de finances dite "initiale", une Loi de finances dite "rectificative" peut ensuite intervenir en cours d'année. Mais qu'est-ce donc, Honorables Députés, qu'examiner rigoureusement une loi des finances ? Véritable … tradition. De la loi des finances initiale à la loi de règlement en passant par la loi des finances rectificative, nous devons exercer sereinement le travail d'examen que nous a confié le Peuple de Côte d'Ivoire

écrit dans l'attestation de plumitif. Les enfants Boni ne sont pas satisfaits. Ils demandent une ordonnance rectificative. Selon eux, Ali Sabraoui intuitu personae et personne physique peut ne pas être solvable. S'ils s'en tiennent à cela … Tous les problèmes d'Ali Sabraoui commencent à ce niveau. Dans la requête pour l'obtention de l'ordonnance rectificative, les avocats des enfants Boni visent la décision numéro 3722. Mais ceux d'Ali Sabraoui qui ont été plus vigilants

Dans un compte rendu relatif à une audience que le Président de la Commission Electorale Indépendante (CEI), Monsieur

Direction du parti. Nous sommes tombés d'accord à part des communes où on a fait des rectifications. Pour le moment, c'est parfait, il n'y a pas de divergence, les procédures ont été respectées. De maintenant jusqu

ailleurs, les députés membres de la Commission des affaires économiques ont adopté les projets de loi de finances rectificative du budget de l`année 2012 et celui portant règlement pour l`année 2011. L`Assemblée nationale de Côte d`Ivoire

L`Assemblée nationale de Côte d`Ivoire a adopté mercredi à Abidjan l`ordre du jour de sa

Réputée imprenable, la gare d'Abobo a été déguerpie lundi. Mais l'opération s'est transformée en guerre

La capitale du Sénégal est belle comme la plupart des capitales africaines. Le soleil est très brûlant. En

année de référence. En plus de cette loi de finances dite initiale, une loi de finances dite rectificative peut ensuite intervenir en cours d'année, a-t-il dit. Le président Guillaume Soro, dans le souci de mener les travaux