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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

125 résultats pour « reformulation »

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Nouveau régime juridique de la communication audiovisuelle et de la presse - Les explications de l'honorable Guibessongui N'datien.

tout comme les articles du chapitre I ancien portant sur les attributions. Aussi, pour un souci de cohérence, une reformulation des articles 5 et 7 du projet de loi s'imposait. L'article 5 amendé devient: Il est créé … harmonisée sur ces catégories juridiques ou structures revêtant la nature d'Autorité administrative indépendante. Nous avons donc demandé la reformulation de l'alinéa 1 de l'article 40 comme suit : Il est créé une Autorité administrative indépendante dénommée Autorité Nationale

Maraîchers : Maraîchers bientôt la reprise des activités au nord

régions des savanes (PPMS), perturbées dans leur phase d'exécution, reprendront d'ici peu. En prélude à la reformulation du PPMS, un atelier de validation de l'état des lieux de ce projet dans cette zone s'est tenu mercredi … consisté à mettre en exergue les besoins actuels des populations aux plans économique et social, après la crise. La reformulation du projet, au regard des nouveaux besoins et le mandant du Fonds international du développement (Fida) ont aussi fait

Atelier de restitution des travaux du comité technique interministériel d'analyse des problèmes du foncier rural et urbain

travaux de la Commission, les points suivants ont été validés dont 5 en l'état et 4 après reformulation. 1-Points validés en l'état : - Problème 2 : Absence de documents prouvant l'existence des droits fonciers ruraux des propriétaires … activités de la mise en ?uvre de la loi relative au domaine foncier rural. 2-Points validés après reformulation : - Problème 1 : Non matérialisation officielle des limites des terroirs des villages ; - Problème 3 : Occupation, installation massive et parfois violente de populations

La Justice et la répartition fiscale/ Dr Amané Célestin DAGO (Administrateur Principal des services financiers) : Repenser l'impôt à partir d'une réflexion sur les cadres normatifs et institutionnels de la fiscalité

semblent pas apprécier l'annexe fiscale 2018. Quelle sont vos impressions ? Le présent ouvrage est une reprise et reformulation de ma thèse de philosophie politique normative et d'éthique économique appliquée intitulé : La justice et la répartition fiscale dans

RDC: l'ordre règne-t-il à Kinshasa ?

Sénat ont ainsi expurgé le fameux article 8 pour ne plus faire du recensement un préalable aux élections. La reformulation définitive est la suivante :  l'actualisation de la liste électorale définitive, en fonction des données démographiques disponibles, se fait dans

Cérémonie de remise de dons et de subventions / Bernise N`Guessan, Directeur Exécutif du FSDP: Pour l'année 2012, c'est la somme de plus de 745 millions de F CFA que l'Etat de Côte d'Ivoire a apporté en appuis aux médias privés

consisté en des visites sur sites, recueils d'informations auprès du C.N.P et la H.A.C.A, et en la reformulation de certains projets. Il ressort, en résumé, de cette instruction, que la Direction Exécutive a reçu au total onze (11) projets

Propos de ...

rapport à ces recommandations. Et, c'est à cela que nous nous en tenons. Nous n'avons pas à reformuler de nouvelles recommandations ou d'autres propositions en dehors de ce que l'ensemble des Forces nouvelles attend par rapport