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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

6 042 résultats pour « rejets »

Résultats 1–25 sur 452 en 2013· les plus pertinents d'abord
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Contentieux électoral : 31 dossiers traités hier, 29 rejetés

reste, la Chambre administrative de la Cour suprême est allée dans le même sens que la CEI. En rejetant les requêtes en annulations introduites à San-Pedro (C), Guemon (R), Facobly (C), Koonan (C), Treichville (C), Cavally (R), Adjamé … Chambre administrative de la Cour suprême a eu à traiter 35 dossiers. Thiery Latt Liste complète San-Pedro (C), rejet Guemon (R), rejet Facobly (C), rejet Koonan (C) rejet Treichville (C) rejet Cavally (R) rejet Adjamé (C) rejet Abobo

Dette intérieure 2000 - 2012 : Plus de la moitié des factures des fournisseurs rejetées

entreprises actuellement en détresse et relancer les activités du secteur privé. Cela dit, il ne comprend pas le rejet des 203 milliards et demande que des justifications lui soient données sur l'ampleur des rejets ; ce qui représente plus … factures retenues ainsi que celles rejetées par les audits. Il doit aussi donner les raisons qui ont justifié le rejet et proposer les voies de recours

Cour suprême : 46 dossiers traités, hier / Les élections municipales annulées à Anyama

dossiers sur lesquels la Cour a statué. Sur l'ensemble de ces dossiers, il y a eu 34 rejets, huit renvois, trois dossiers déclarés irrecevables et une annulation pour la localité d'Anyama. En conséquence, les élections seront reprises dans … sont 35 dossiers qui avaient été traités par la Chambre administrative de la Cour suprême dont 30 rejets, deux irrecevabilités et deux renvois (Séguéla et Boundiali) dont les requêtes ont été finalement rejetées hier. La requête concernant Bin- Houyé dont

Suite au rejet du recours de suspension de L'Intelligent d'Abidjan par le CNP : Alafé Wakili anime une conférence de presse

Suite au rejet du recours introduit par l'Intelligent d'Abidjan auprès du CNP, pour la levée de la suspension qui frappe le journal, le DG Alafé Wakili a animé un point de presse au siège de son journal … reproche le CNP ? Vous savez nous sommes dans l'attente de la notification express et exacte des motifs du rejet de notre recours. Mais selon les échos qui nous sont parvenus, le CNP nous reproche la non-conformité

Affaire CAF/Anouma : Comment le TAS s'est fourvoyé

contre la CAF. Plus d'un mois à entretenir le mystère, pour dire que la CAF a raison de rejeter la candidature d'Anouma, sans même motiver une telle décision. On ne peut pas dire, de façon aérienne … raison de rejeter la candidature de Jacques Anouma au regard des textes . Si les statuts de la Confédération sont anti démocratiques parce qu'ils excluent tous ceux qui ne sont pas membres du Comité Exécutif de l'institution

Gnohouéhi Didi, vice-président du Synafe-ci, à propos de la dette intérieure : Nous sommes inquiets

intérieure contractée sur la période 2000-2010 a permis de reconnaître 152,9 milliards F des créances et le rejet de 203 milliards F, d'autant plus que ladite dette s'élevait à 356 milliards F. Alors, si l'Etat … pairs de tout mettre en ?uvre pour présenter les preuves de leurs créances. Parce qu'en réalité, ces rejets, s'ils sont avérés, relancent aussi la question de la crédibilité de certaines autorités qui ont signé des contrats avec

Projet de loi portant dispositions spéciales en matière d'acquisition de la nationalité

Ministre chargé de la Justice, six mois après la date à laquelle la déclaration a été souscrite, équivaut au rejet de la demande formulée par l'intéressé. (...) EN cas de rejet, l'intéressé dispose d'un délai de deux mois … pour exercer un recours gracieux devant le Ministre chargé de la Justice. En cas de rejet du recours gracieux, l'intéressé peut saisir le Président de la République d'un recours hiérarchique. Le Président de la République dispose

Chapitre I : objet et champ d'application

Ministre chargé de la Justice, six mois après la date à laquelle la déclaration a été souscrite, équivaut au rejet de la demande formulée par l'intéressé. En cas de rejet, l'intéressé dispose d'un délai de deux mois … pour exercer un recours gracieux devant le Ministre chargé de la Justice. En cas de rejet du recours gracieux, l'intéressé peut saisir le Président de la République d'un recours hiérarchique. Le Président de la République dispose

Interview / Budget modifié, dette des fournisseurs, affaire Bivac, circulation de la monnaie, etc. : La ministre Nialé Kaba dit tout

été très bon. Ce premier audit là, sur un montant total audité de 356,7 milliards, a permis de rejeter pratiquement 142 milliards Fcfa. Vous comprenez qu'il y a pertinence de faire l'audit. Donc vous endossez cet audit … dans ce cas, c'est du ressort de la dette intérieure. Donc il n'y a pas un rejet systématique de leur travail ? NK : Non pas du tout. Moi-même, j'endosse le résultat de leur travail. Mais

Nicolas Djibo, candidat indépendant aux municipales à Bouaké :  Amadou Soumahoro n'est pas à la hauteur

réalisés par une agence de communication bien connue, qui a étudié les cotes de popularité et les taux de rejet des différents cadres de Bouaké, y compris ceux du Pdci (Parti démocratique de Côte d'Ivoire, ndlr). Le maire sortant … plus fort taux de rejet. Nous ne sommes pas à 100% adoubés par les populations, mais notre taux de rejet est bien en deçà de celui du maire sortant. N'avez-vous pas le sentiment de faire courir à votre

Au jour le jour - L'APC à Lomé

parrainé la candidature dans un délai de trois jours à compter de la publication de la décision de rejet. La Chambre Administrative de la Cour Suprême statue dans un délai de trois jours à compter de sa saisine

Présidence de la Caf / Décision du Tas : Sidy Diallo a fait échouer Jacques Anouma

décision du Comité exécutif de la CAF pour demander son annulation, précise d'emblée le communiqué. Au sujet du rejet des mesures provisoires demandé par le plaignant le Tas s'explique de cette façon : Il a également demandé … objectif principal, a non seulement fragilisé son candidat, mais il a surtout favorisé la décision de rejet du Tas. Toutefois, le communiqué indique que la procédure d'arbitrage se poursuit et une formation arbitrale sera prochainement constituée afin de rendre

Contentieux électoral à la Cour suprême : Bacongo, Ouloto, Blon Blaisetombent encore

adieu au poste de maire qu'il convoitait. Son adversaire Raymond N'Dohi vient d'être confirmé, par le rejet de sa requête en annulation déposée auprès de cette juridiction. Farikou Soumahoro, devra lui aussi se soumettre au verdict … publiques ses décisions. Sur 31 requêtes examinées, le juge Claver Pierre Kobo et ses assesseurs, ont procédé à 28 rejets, 2 annulations et jugé un dossier irrecevable, celui de Nestor Lobouet N'Dré, dans la commune d'Hiré. Dès

Affaire report du procès de Laurent Gbagbo : La CPI apporte des clarifications à sa décision d'ajournement

preuve, aura jusqu'au 7 février pour y répondre. Par la suite, la Chambre rendra sa décision confirmant ou rejetant les charges dans une période de 60 jours suivant la réception des observations finales de la Défense. Les juges … Chambre préliminaire ont toutefois considéré que les éléments de preuve présentés n'étaient pas suffisants pour confirmer ou pour rejeter les charges et, en conséquence, ont demandé au Procureur de présenter des éléments supplémentaires. Quand et comment s'était déroulée

La CPI explique le report de sa décision : Les charges ne sont pas abandonnées

preuve, aura jusqu'au 7 février pour y répondre. Par la suite, la Chambre rendra sa décision confirmant ou rejetant les charges dans une période de 60 jours suivant la réception des observations finales de la Défense. Les juges … Chambre préliminaire ont toutefois considéré que les éléments de preuve présentés n'étaient pas suffisants pour confirmer ou pour rejeter les charges et, en conséquence, ont demandé au Procureur de présenter des éléments supplémentaires. Quand et comment s'était déroulée

Depuis l'exil, il crache ses vérités / Damana Pickass : Il faut un gouvernement de transition

bénéfice de qui ce rapport a été pourtant fait fut le premier à le charger et à le rejeter pour son manque de sérieux et son absence de preuves. Vous avez pu suivre cette position du gouvernement Ouattara à travers … militants du Rdr, en particulier, et les populations du Nord, en général, ont voulu rejeter par la défaite d'Amadou cimetière . Les Ivoiriens, dans leur majorité, ont besoin d'un nouveau Rdr, plus humain, plus conciliateur, enclin aux solutions négociées