795 résultats pour « relaxes »

Jacques, ancien président du conseil d'administration du Fgccc et quatre prévenus, le Procureur Oulaye Fernand a requis la relaxe et ordonné la fin des poursuites. Intervenant, le président du Tribunal, Hamed Coulibaly a invité les prévenus à la sérénité … demande . Il n'y a pas encore de décision. Et le fait que le ministère public ordonne la relaxe pour un prévenu, ne signifie pas la fin des poursuites , précise-t-il. En attendant le début lundi prochain des plaidoiries

ABIDJAN - Le parti de Laurent Gbagbo a appelé mercredi la Cour pénale internationale (CPI) à prononcer la "relaxe pure et simple" de l'ex-président ivoirien, estimant que l'accusation a échoué à apporter des preuves de sa culpabilité … Union africaine à intervenir auprès de l'ONU pour que la CPI prenne "la décision équitable de la relaxe pure et simple du président Laurent Gbagbo". La CPI a annoncé lundi que les juges en charge du dossier avaient besoin

M. Guira Poca se disant topographe est poursuivi pour faux et usage de faux, vente des terrains d

Arrêtée pour trouble à l'ordre public, la fille d'Alphonse Douati, Désirée Douati, a comparu hier devant

Justice a assurément réalisé que ces personnalités ne pouvaient pas être gardées indéfiniment en prison. D'où leur relaxation. Mais, à la vérité, c'est une liberté conditionnelle qui leur a été accordée. De fait, les concernés sont certes relaxés

démontré que le délit de trouble à l'ordre public n'était pas constitué, demandant par conséquent la relaxe du prévenu. C'est que, le délit pour être constitué au regard des articles 169 et 174 du code pénal, devait … tenu des propos querellés était une réunion dédiée et dans un endroit clos ; ce qui devait incliner à la relaxe du prévenu), le tribunal est allé à une condamnation plus que surprenante. En tant que parti respectueux des Institutions

démontré que le délit de trouble à l'ordre public n'était pas constitué, demandant par conséquent la relaxe du prévenu. C'est que, le délit pour être constitué au regard des articles 169 et 174 du code pénal, devait … tenu des propos querellés était une réunion dédiée et dans un endroit clos ; ce qui devait incliner à la relaxe du prévenu), le tribunal est allé à une condamnation plus que surprenante. En tant que parti respectueux des Institutions

pour cette raison qu'il m'a accusée, sachant mon passé de voleuse. Le juge va la relaxer au bénéfice du doute, en lui faisant jurer d'éviter le marché d'Adjamé à tout prix

générale. ?'Je suis venu à l'audience, ce mercredi. Lébé Gbaka, juge chargé de mon dossier a prononcé ma relaxe pure et simple de la décision rendue en première instance. Donc, il a annulé la peine qui a été prononcée … Cour d'Appel qui s'appellerait Kanga Mathurin. Celui-ci me notifie que la décision de ma relaxe est nulle et qu'il renvoie l'affaire à un autre délibéré.'' a souligné le gérant des stations ?'Essenci''. Le détenu

Eléphants avaient quartier libre. Mais la matinée, ils ont été invités à la piscine pour un moment de relaxation. Docteur, moi je ne connais pas l'eau , lance Emmanuel Eboué. Un autre joueur répond : Tu vas boire l'eau aujourd … dégage aussi bien dans la rue qu'au Sofitel Sipopo. A la vérité, les Eléphants semblent plus relaxes que leurs homologues Equato-guinéens à cet hôtel. On a l'impression que Didier Drogba et ses coéquipiers sont plutôt les nationaux