25 644 résultats pour « rendu »

preuves présentées par le Procureur. "Son formalisme rigide" et "ses erreurs d'appréciation" n'ont pas rendu solide sa décision d'acquittement, a-t-elle relevé. Cette décision notable rendue oralement le 15 janvier 2019, après une autre plus motivée … interdit de retarder la publication des motifs d'acquittement , a-t-il insisté, en se référant à des décisions rendues par des cours européennes pour corroborer son assertion. Fatou Bensouda estime que les juges de la Chambre d'appel doivent

acquittement de Laurent Gbagbo et de Blé Goudé. Pour le conseil de la procureure Fatou Bensouda, la décision orale rendue par le président de la chambre de première instance, Cuno Tarfusser, le 15 janvier 2019, suivie d'une décision motivée … juges rendue six mois après, constitue une erreur de droit de nature procédurale . Selon les avocats, les juges auraient dû faire une lecture de la décision ou de son résumé motivé détaillé le jour de l'énoncé de l'acquittement

Tribunal correctionnel. Le 25 mars 2020, la chambre d'instruction de la Cour d'Appel d'Abidjan a rendu un arrêt de rejet de l'appel interjeté contre l'ordonnance de renvoi de Monsieur SORO KIGBAFORI GUILLAUME devant le Tribunal … avocats de la défense de Monsieur SORO KIGBAFORI GUILLAUME ont formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt rendu par la chambre d'instruction. Le 10 avril 2020, la Cour de Cassation a rejeté le pourvoi formé par la défense

Premier ministre Amadou Gon Coulibaly s'est rendu à Paris (en France) ce samedi 02 mai 2020 pour des raisons médidales. L'information a été livrée dans un communiqué de la Présidence de la République rendu public dans la soirée … même samedi. Le Premier Ministre Amadou GON COULIBALY s'est rendu à Paris (France), ce samedi 02 mai 2020, pour un contrôle médical. Son intérim est assuré par Monsieur Hamed BAKAYOKO, Ministre d'Etat, Ministre de la de la Défense

Abidjan, épicentre du Covid-19 en Côte d'Ivoire, le business du masque, rendu obligatoire dans la capitale économique et ses banlieues, connaît un boom. Pendant les courses au magasin, en promenade ou au travail, des populations arborent un cache … masques. Elle et des amis proches, pour la circonstance, se sont investis dans la fabrication de ce sésame, rendu obligatoire jeudi par le Conseil national de sécurité. On produit deux types de masques, l'un en pagne et un autre

ivoirien Alassane Ouattara et son épouse Dominique, aux côtés du président français Emmanuel Macron et son épouse Brigitte, ont rendu dimanche à Bouaké, un hommage aux neuf soldats français de l'Opération Licorne et à un civil américain tués … Descartes (Lycée français) au quartier Kennedy dans l'Est de Bouaké, les présidents Alassane Ouattara et Emmanuel Macron ont rendu un hommage à ces victimes avec en ligne de mire, la réconciliation entre la Côte d'Ivoire et la France

État de Côte d'Ivoire se sont prononcés, le lundi 9 décembre 2019 à Abidjan-Plateau, sur la décision rendue par la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples, le 28 novembre 2019 dans l'affaire … siens les arguments de la République de Côte d'Ivoire, la Cour a rejeté purement et simplement par décision rendue le 28 novembre 2019, la demande des requérants (Me Suy Bi et 8 autres) tendant à voir ordonner

haut niveau de son parti, conduite par le Secrétaire Exécutif en chef, le professeur Maurice Kacou Guikahué, a rendu une visite de courtoisie à Son Excellence le président Laurent Gbagbo, président du FPI à Bruxelles. Le 23 mai 2019, conformément … tradition africaine, une délégation du FPI, conduite par le docteur Assoa Adou, Secrétaire Général du Parti, s'est rendue à Daoukro pour remercier le président Bédié et lui exprimer la reconnaissance du président Gbagbo. Le 29 juillet 2019, Son Excellence

tribunal criminel de Daloa, a rendu 11 décisions sur un total de 18 dossiers inscrits au rôle pour la session de juillet consacrée aux affaires criminelles comme les meurtres, les assassinats, les viols, a appris l'AIP, jeudi, auprès dudit … raison du décès de l'accusé, sept autres ont été renvoyés à la 4e session et 11 décision rendues, apprend-on. Le nouveau code pénal institue le tribunal criminel en lieu et place des cours d'assises. Levry Fabien

stabilisation pour atteindre 4609 en 2017 et 4463 en 2018. En ce qui concerne les décisions rendues par le Tribunal de commerce sur la même période, le rapport d'activités indique 1884 décisions rendues … enfin 1351 décisions rendues en 2018. Il s'agit des données relatives à l'activité judiciaire du Tribunal de commerce de 2013 à 2018. Ces statistiques visent à évaluer l'efficacité du Tribunal de commerce , a expliqué le magistrat. Selon

Commission d'accès à l'information d'intérêt publics et aux documents publics(CAIDP) a rendu publiques, depuis 2015, 14 décisions parmi une centaine de saisines d'usagers, a appris, vendredi, APA de source officielle sur place dans la capitale … Action pour la protection des Droits de l'Homme en Côte d'Ivoire (APDH). La CAIDP a rendu 14 décisions sur environ une centaine de saisines .Nous faisons beaucoup de médiation , a-t-il précisé, saluant des avancées en Côte

pèlerinage à La Mecque. Qu'est-ce qui est sorti de votre visite en Terre Sainte ? - Je me suis rendu compte que l'Islam est une religion mal comprise ou je dirai plutôt mal expliquée. A La Mecque … gens sont venus de partout et dans toutes les couches sociales. C'est là que je me suis rendu compte que finalement, tout le monde mourra un jour. Et donc quand je suis arrivé de La Mecque, je suis passé

président de l'assemblée nationale, Soro Kigbafori Guillaume, s'est rendu rendu hier dimanche 13 janvier, chez le député-maire du plateau Jacques Ehouo, en vue de lui apporter un soutien, face aux accusations de détournement de fonds portées … encontre. Accompagné de certains de ses collaborateurs, Soro Guillaume s'est rendu au domicile du maire élu du plateau, Jacques Ehouo, qui lui, était en compagnie de Maurice Kacou Guikahué, secrétaire exécutif en chef du Parti Démocratique de Côte

pour laquelle, tant que nous n'avons pas encore plaidé, tant que les décisions n'ont pas encore été rendues, nous ne faisons pas de procès d'intention. Il est hors de question ici de faire quelques procès d'intention … Pdci-Rda se place dans un processus de légalité et il ira jusqu'au bout. Maintenant les décisions seront rendues et nous verrons leurs motivations et à partir de là, nous pourrons éventuellement en tirer les conséquences en fonction. Mais

sont la célérité, en tenant compte de la complexité des règles, la transparence et la cohérence dans les décisions rendues s'est-il félicité. Née d'une réforme à titre exceptionnel de la volonté de l'Etat, la cour … activités commerciales, cest pourquoi la cour est installée à Abidjan. A la question de savoir, comment celui qui a rendu une décision en tant que président du tribunal de commerce peut apprécier cette même décision en appel ? François Komoin

mais l'affaire tient toujours au cou, la société CIMFASO dont il est le grand patron. Selon l'ordonnance rendue le 20 juillet, il existe des  charges suffisantes  contre la société. Elle est accusée d'  usage de faux en écriture … mais cette société dont il est l'Administrateur général est toujours dans le collimateur de la justice. L'ordonnance rendue le 20 juillet indique clairement qu'il existe des  charges suffisantes  pour  faits d'usage de faux en écriture

chef de l'Etat, Alassane Ouattara est rentré ce vendredi de la Mecque, où il s'était rendu le 15 août dernier en provenance de la France, en vue d'effectuer le hadj ou pèlerinage musulman. Le président Alassane Ouattara … parfaite'' organisation du hadj. C'est le 15 août dernier que le président ivoirien Alassane Ouattara s'est rendu en Arabie Saoudite pour le pèlerinage musulman, en provenance de la France où il s'était rendu le 9 août

Anne Désirée Ouloto, venue passer une dizaine de jours à Guiglo, dans le cadre des vacances gouvernementales, s'est rendue, lundi, à l'hôpital régional et à la Protection maternelle et infantile (PMI) de la ville. En se rendant … Gouvernement, pour aider à corriger ces dysfonctionnements. Mettant à profit ses vacances à Guiglo, Anne Ouloto a aussi rendu visite au chef des Akan de Guiglo, pour lui témoigner sa compassion, suite aux événements malheureux de l'année dernière

appréciation de la direction du Parti. c. Évolution du projet de société Le Président a fait un bref compte rendu de l'état d'avancement du Projet de société de l'UPCI. Il a félicité les Secrétaires Nationaux … leadership du Président, Me SORO Brahima. Le Conseil National de l'UPCI, après avoir entendu les différents compte-rendu des actions initiées par un groupuscule d'anciens adhérents aujourd'hui égarés, a réitéré sa totale confiance au Président, Me SORO

Abidjan- Le parquet central du district de Séoul a annoncé ce mercredi avoir fait appel du verdict rendu la semaine dernière en première instance contre l'ancienne présidente Park Geun-Hye, rapporte l'agence de presse sud-coréenne, Yonhap. Vendredi … milliards de wons (17 millions de dollars) par la Cour centrale du district de Séoul. Elle a été rendue coupable de 16 chefs d'accusation dans le cadre du scandale de corruption et de trafic d'influence qui a conduit

cette réunion, car elle a été ténue en violation des textes qui régissent notre Parti, le MFA. Le jugement rendu le 14 mars 2018, porte donc essentiellement sur l'annulation du procès verbal de cette prétendue réunion de Bureau Politique … appel du jugement du 14 mars 2018. Ce qui suspend au regard de loi la décision qui a été rendue en première instance jusqu'à la décision de la cour d'appel. Il convient donc de souligner que les choses

accord pour parrainer leur mouvement, le Groupe Attransabo d'Aboisso . Et le 03 décembre 1994, il s'est rendu en personne à Aboisso où, sous l'appatam BROU Gustave, assisté du Ministre d'Etat Ahoua N'Guetta Thimothéeet du Ministre … occasionnés par ses obsèques. Le jour de l'enterrement, le Ministre d'Etat Léon Konan KOFFI s'est personnellement rendu à Dimbokro pour m'assister. Il a pris part à la levée de corps à l'hôpital de Dimbokro

remerciements de la nouvelle direction du parti. De ce fait, l'équipe conduite par Monsieur Lanciné Diaby, s'est rendue au siège local du RDR où, elle s'est entretenue avec les responsables de structures du parti. Le Secrétaire National … matin, après les civilités à Monsieur le Gouverneur de Bondoukou, et aux Rois des Abrons, la délégation s'est rendu au foyer limamso de BONDOUKOU où, la communauté musulman composée des Chefs religieux, des nouveau pèlerins, des chefs

satisfaction quant au dénouement du litige frontalier maritime qui l'opposait au Ghana, notant le fait que l'arrêt rendu par le Tribunal international du droit de la mer (TIDM) apporte une clarification qui va favoriser une exploitation plus sereine … risques encourus faisait que des investisseurs sur cette zone levaient le pied ou attendaient qu'une décision soit rendue. Aujourd'hui, les choses sont plus claires plus simples. Le tracé est là, il est définitif donc cela va permettre

tenue le 6 et 7 septembre 2017 à Abidjan. Selon le CNO-CIV, ces émissaires ont remis un compte-rendu d'une commission alors qu'il s'attendait à un courrier formel du président … président de la WT en date du 25 août 2017 ; ceux-ci ont remis au CNO-CIV un compte rendu d'une commission alors que nous attendions une lettre du président de la WT, nous communiquant la position officielle

assortie d'une amende de 200.000 FCFA. Le verdict du procès entamé, il y a deux semaines a été rendu par le président de la Cour, le magistrat Emile Kouamé, qui a, également, prononcé ?'10 ans pour Metch Metchro … pour Théophile Zahourou''. Selon la décision rendue par la Cour, l'ancien ministre de Laurent Gbagbo est reconnu non coupable des charges de complot ?'contre l'autorité de l'Etat, d'organisation de bandes armées, de détention illégale d'armes

Côte d'Ivoire, l'Autorité nationale de régulation des marchés publics (ANRMP) en charge de cette question a rendu près de 200 décisions depuis sa création en 2010, a appris APA de source officielle, vendredi, dans la 2è plus grande … contentieux des marchés publics . Selon Non Karna Coulibaly, depuis sa date de création en 2010, l'ANRMP a rendu 200 décisions à travers lesquelles près de 40 marchés ont été annulés, et une trentaine d'entreprises ont été sanctionnées

nuit, selon des journalistes de l'AFP. Le ministre ivoirien de la Défense, Alain-Richard Donwahi, s'est rendu samedi à Bouaké pour tenter de désamorcer la crise provoquée par cette mutinerie. "Nous sommes venus de la part du président … espérer mais elles avancent quand même", avait-il estimé vendredi. - Conseil des ministres extraordinaire - Le ministre s'est rendu à la résidence du sous-préfet avec un ex-chef de la rébellion, le commandant Wattao, et l'archevêque de Bouaké

décembre 2016 à Treichville. Au cours de de cette soirée, la promotrice de l'évènement, Isabelle Moreno a rendu hommage à l'une de ses assistantes décédée. La promotrice s'est réjouie de la qualité des invités, des personnalités … brin d'innovation à cette touche de mode , s'est réjouie l'initiatrice Isabelle Moreno. Auparavant, elle a rendu hommage à Kouakou Thérèse, l'une de ses assistantes qui a rendu l'âme pendant la préparation de cette soirée. Elle

desquels la POECI a observé depuis le début du processus que au Plateau en moyenne 124 personnes se sont rendues par jour par rapport à la moyenne nationale qui est de 10 personnes qui se rendent aux centres par jour … Kong, Koun-Fao, Tiapoum, Djekanou et Jacqueville avec en moyenne 1 ou 2 personnes par jour qui se sont rendues dans les centres de recensement dans ces départements auprès desquels la POECI a observé au cours des semaines précédentes

mère, personne d'autre n'a été informé de son voyage au village. A Ouragahio, il a d'abord rendu visite au sous-préfet.  Puis, nous sommes allés à Krogbopa où il a retrouvé sa mère. Après quelques moments passés … chef de terre, Obou Joseph, à son domicile. Celui-ci était avec d'autres notables. Après, il a rendu visite à Georges Obéogo Djéhi, l'adjoint au chef du village, à son domicile également. A ces deux personnalités

sujet de la sentence rendue le 12 juillet 2016 par le Tribunal arbitral constitué à la demande unilatérale de la République des Philippines dans l'arbitrage concernant la Mer de Chine méridionale (ci-après dénommé Tribunal arbitral ), le Ministère … Tribunal arbitral n'a pas compétence pour connaître de l'affaire. Le 29 octobre 2015, le Tribunal arbitral a rendu une sentence sur la compétence et la recevabilité. Le gouvernement chinois a immédiatement déclaré que ladite sentence était nulle

messages d'encouragement et de persévérance du gouverneur Beugré Mambé, lors de la visite qu'il leur a rendue. Les sites porteurs de projets où il s'est rendu avec son équipe ont été les sites d'une poissonnerie installée … beaucoup de sérénité et à faire comme ceux qui ont réussi. Lors de cette visite qui leur a été rendue, les différents responsables des entreprises visitées ont émis des doléances, celle de l'extension de leurs activités

effet, la délégation du RACI sous la houlette de son coordinateur communal, Fangagné Mahamadou Koné s'est rendu le dimanche 29 mai au sein de la maternité les mains chargées de cadeaux. Plus d'une quinzaine de femmes … pérennise leur action salvatrice à l'endroit des femmes de Côte d'Ivoire. Ensuite, la délégation s'est rendue dans le quartier de Gbokora où elle a rendu un vibrant hommage à une des membres, la ?'Mémé'' RACI Gossé Marguerite

publication. En rassemblant les notes que j'ai prises en lisant ?'De l'enfer, je reviendrai'', je me suis rendu compte qu'elles étaient représentatives de l'opinion que je me suis faite de ce livre et qui pouvait … esprit c'est celle de savoir à partir de quel moment le Ministre Charles Blé Goudé s'est-il rendu compte que les forces de nos adversaires étaient au dessus des nôtres ? Le récit de l'auteur laisse entendre

Côte d'Ivoire (UFPDCI), dans le cadre de la célébration des 70 ans dudit parti. Un hommage a été rendu aux pionnières du Parti Démocratique de Côte d'Ivoire. Les anciennes Premières Dames, Marie Thérèse Houphouët Boigny, Henriette Bédié, mesdames … incarcérés par l'administration coloniale. Henriette Sery Koré, coépouse de Sery Marie Koré, Yaé Delphine et Léopoldine Coffie ont rendu témoignage successivement de la marche du 24 décembre 1949 sur Grand Bassam, la création de l'Association des Femmes Ivoiriennes

Preet Singh, juriste de HRW, cité dans un rapport de l'ONG de défense des droits de l'Homme rendu public à Abidjan. La Côte d'Ivoire "n'a pas encore rendu la justice pour les victimes de crimes graves … pays afin qu'il puisse rendre une justice attendue depuis trop longtemps". Selon HRW, "la justice ne sera rendue aux victimes que si les criminels sont jugés lors de procès indépendants, impartiaux et équitables". "Le gouvernement devrait renforcer l'indépendance

dépôt d'une gerbe de fleurs sur la tombe royale. Le Président de la République s'est ensuite rendu à la Place royale pour la cérémonie d'hommage funèbre au cours de laquelle il y a eu une procession … Chefs de canton baoulé, Nanan N'Goran Koffi II, Chef de canton des Faafoués, a, de son côté, rendu un vibrant hommage au Président Alassane OUATTARA pour sa sollicitude, avant d'annoncer la désignation de Nanan Tanoh Monique comme

céréale qui a été domestiquée pour la première fois en Afrique. Après le Sénégal, le réalisateur s?est rendu depuis le week-end à Douendza, en pays Dogon au Mali, et ses recherches le conduiront en Inde. Amer, il interpelle … nous sommes mis ensemble pour voir comment le mil peut retourner dans les assiettes des Africains. On s'est rendu compte qu'il y a des tendances. La production du riz, du maïs et du blé dans les continents

très heureux de la rédaction de ce livre , a indiqué, visiblement ému, le ministre Mabri Toikeusse. Il a rendu hommage au Dr Kouyaté, avec qui il a travaillé et qui s'est toujours caractérisé par son sérieux et sa rigueur … poste de responsabilité donné. Kouyaté Mohammed a été touché par ces témoignages à son endroit. Aussi a-t-il rendu hommage au président Bédié sous la gouvernance duquel il a débuté sa carrière et qui a accepté d'être

monde, les moyens d'achever un cycle complet d'études primaires. En effet, partout où l'éducation a été rendue accessible à tous, le développement économique a suivi, la corruption a baissé, le respect des droits humains s'est accru … approfondissant et élargissant les objectifs actuels, apparaît fortement nécessaire. À l'objectif 2030, tous les pays devraient ainsi avoir rendu obligatoire une éducation de base d'au moins 10 ans, afin qu'au terme du cycle complet, tous les enfants

délégation du secrétariat national à la jeunesse du RDR, conduite par le député Alphonse SORO s'est rendue ce dimanche 26 juillet dans la région du Gôh en vu de mobiliser la jeunesse pour la prochaine visite d'Etat. Tout … GARAYO KOUDOU Dénis qui s'est fait entourer des autres chefs coutumiers de Gagnoa ou la délégation s'est rendue afin d'avoir la bénédiction des mannes et surtout les informer de l'arrivée prochaine visite du chef

ional de Côte d'Ivoire et ex-secrétaire général du Rassemblement des républicains (RDR, parti au pouvoir), a rendu un vibrant hommage, samedi à Séguéla, à feu Abdoulaye Bakayoko dit "Transit" qui, selon elle "a tout donné" au parti. Bakayoko … visite d'Etat du Président Alassane Ouattara dans le Woroba. La Grande chancelière qui avait, la veille, rendu visite à la famille d'Abdoulaye Bakayoko, a exhorté les proches de ce dernier à poursuivre dans la voie

diplômés et de Réinsertion des déflatés des secteurs public et privé. La dissolution de ces différents établissements publics est rendue nécessaire par la création récente de l'Agence Nationale pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes, dénommée Agence Emploi … Communication, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget ; Le Conseil a entendu le compte rendu du DISCOP AFRICA ABIDJAN 2015 qui s'est tenu du 2 au 4 juin 2015 à Abidjan. Le marché DISCOP

base, ont révélé les conférenciers. Les deux parties en conflit, selon l'arrêt N 253 du 24 avril 2015, rendu par la cour d'appel, se retrouvent les 02 juillet 2015 à 10 h, devant la chambre judiciaire … cour suprême, pour que jugement soit rendu. Nous, Aphing Kouassi, président de la cour suprême ordonnons la suspension provisoire de l'exécution de l'arrêt N 253 du 24 avril 2015 rendu par la cour d'appel et autorisons

Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication; Le Conseil a entendu le compte rendu de la mission conduite par le Premier Ministre à Bruxelles (BELGIQUE), du 27 au 30 avril 2015, qui a pris part … raffermir davantage. Par ailleurs, le Premier Ministre a accordé diverses audiences à des chefs d'entreprises et a rendu une visite de travail au Secrétaire Général du Groupe des Etats ACP. 2-Au titre du Premier Ministre, en liaison avec

presse le mardi 12 mai 2015 aux II Plateaux, afin de donner la suite à la décision de justice rendue en appel à sa faveur dans l'affaire UGTCI qui l'opposait à Joseph Ebagnerin. Présentant la grosse … soit élu un SG légitime et représentatif , a déclaré Mme Suzanne Vléi. Elle a révélé qu'après le verdict rendu en sa faveur, elle a averti Adé-Mensah de la situation. Ce dernier, qui a longtemps fréquenté Ebagnerin

bien avant, en début en fin de matinée, le président du Conseil constitutionnel, toujours dans la même veine, a rendu une visite fort appréciée à l'ambassadeur de Chine en Côte d'Ivoire, Zhang Guoqing, à Cocody-Riviera M'Badon … Notons également que le nouveau président du Conseil constitutionnel a également rendu des visites de courtoisie aux ambassadeurs des Usa et de l'Union européenne, à l'Onuci et à l'Ohada. Koné Mamadou s'est rendu également au siège

Conseil constitutionnel affichent une nouvelle fois l'excellence de leur relation. Hier, le nouveau président Conseil, Koné Mamadou, a rendu une visite de courtoisie au président de l'Assemblée nationale, Guillaume Soro. Il s'agissait, à en croire l'ancien … bien avant, en début en fin de matinée, le président du Conseil constitutionnel, toujours dans la même veine, a rendu une visite fort appréciée à l'ambassadeur de Chine en Côte d'Ivoire, Zhang Guoqing, à Cocody-Riviera M'Badon

Abobo - Anyama, longue de 4,6 km. Intervenant à cette occasion, le Chef de l'Etat a d'abord rendu un vibrant hommage aux populations d'Abobo pour les énormes sacrifices qu'elles ont consentis pour l'avènement … démocratie et de la liberté dans notre pays. Il a promis que justice leur sera rendue, en Côte d'Ivoire, sur le territoire ivoirien, comme le demande notre Constitution. Pour le Président Alassane OUATTARA, c'est grâce à leur combat