4 300 résultats pour « sauf »

député ivoirien, leur client, en tant qu' ancien ministre, ne peut être poursuivi selon la procédure de flagrant délit sauf le cas d'atteinte à la sûreté de l'Etat (). Il n'est par conséquent pas passible de la procédure

extrêmement difficile pour les bourses africaines , a-t-il ajouté précisant que toutes les bourses sont dans le rouge sauf quelques cas isolés. Pour l'année 2018, la BRVM a enregistré neuf nouvelles opérations pour une levée de ressources

dessous) et le préjudice financier aussi important. A l'hôpital général, les mêmes hommes ont employé les mêmes méthodes, sauf que là-bas, le vigile a été tenu en respect. Le bâtiment administratif, surtout l'économat, a reçu la visite

indique-t-on, n'est pas en danger. Après les premiers soins tous les blessés sont rentrés chez eux sauf trois d'entre eux que nous avons gardés en observation. Ils seront bientôt libérés, a confié

participations financières majoritaires que pour faciliter l'exécution de la politique publique et assurer les missions d'intérêt public, sauf si le secteur privé a une meilleure capacité à exécuter le service à moindre coût et/ou avec une meilleure qualité

Ceux-ci s'étaient également dit opposés à la levée de l'immunité parlementaire du député Ehouo Jacques. Sauf que, contre toute attente, le lendemain de la prise de ces deux importantes décisions, l'un des vices-présidents, l'honorable

carrefour Anador, à la gare et au rond point de la brigade de la gendarmerie jusqu'à Anyama. Sauf que des commerces restent encore fermés du fait de la grosse frayeur de la matinée. Les juges de la Cour pénale

Celle-ci n'est possible qu'avec l'autorisation du Bureau de la Chambre dont le député est membre, sauf dans le cas de flagrant délit, de poursuites autorisées ou de condamnation définitives. A contrario, hors session parlementaire, le député

promotrice de l'événement, Danièle Adahi Bikpo. Le HandiMarathon d'Abidjan, c'est un marathon comme tous les autres, sauf que les personnes valides viennent pour encourager, motiver les personnes en situation de handicap. Et c'est seulement les personnes

usage de feux d'artifice est également interdit durant la même période sur toute l'étendue du territoire national, sauf dérogation accordée par un arrêté du ministre de l'Intérieur et de la Sécurité, précisant que les contrevenants s'exposent

usage de feux d'artifice est également interdit sur toute l'étendue du territoire national sur la même période, sauf dérogation accordée par arrêté du ministère de l'Intérieur et de la sécurité. Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté

casses d'urnes etc. Le décompte a été fait, des documents existent, sauf que les chiffres qui ont été proclamés ne sont pas les bons chiffres. On a tous les éléments qui doivent permettre aux magistrats de dire le droit

insertion professionnelle et sociale de ces personnes. ?'Le HandiMarathon d'Abidjan, c'est un marathon comme tous les autres, sauf que les personnes valides viennent pour encourager, motiver les personnes en situation de handicap. Et c'est seulement les personnes

tirer sur deux agents de la Crs de Gagnoa. J'ai gagné pratiquement, dans tous les bureaux de vote, sauf les quelques lieux auxquels nous n'avions plus accès à une certaine heure : école coranique, école Najib, école protestante, Ifef

avril 2013 par la fraude, les empêchements de vote et les actes de vandalisme (). On peut l'affirmer. Sauf que CISSE Ibrahim Bacongo n'est pas de la même cire que lui. Analyse de ses allégations dont le pathétique