4 300 résultats pour « sauf »

fait une règle, parce que désormais en employant la conjonction de coordination en lieu et place de la préposition sauf, nous prescrivons deux voies de promotions. La voie du concours ou par dérogation. Alors, nous, on s'inquiète … profil de carrière tous les autres emplois du secteur éducation formation, ayant un nouvel indice auront de nouveaux salaires, sauf les instituteurs parce que notre grade n'a pas changé, notre indice non plus. Nous avons estimé que cela

coordination, sont transmis sur support amovible sécurisé et par réseau sans fil au site central à Abidjan de nuit, sauf pour le centre de coordination du district d'Abidjan qui est situé dans les locaux du site central. 1.2 Spécifications … données biométriques et alphanumériques de l'ordre de 80 GO minimum en moyenne pour tous les autres Centres sauf Abidjan ; le serveur du Centre d'Abidjan doit pouvoir stocker une base de données de l'ordre de plusieurs centaines

dépose, abandonne, jette des ordures, déchets, matériaux, ou verse des eaux usées domestiques en un lieu public ou privé sauf si le lieu est un emplacement désigné à cet effet par l'autorité compétente . Plus loin, cette loi punit ceux … astreints au nettoyage des lieux ceux qui auront pollué par des déchets humains un bien public ou privé sauf si ces emplacements sont désignés à cet effet par l'autorité compétente

homme grand et d'esprit excellent. Aussi pense-t-il qu'on peut tout reprocher à Houphouet-Boigny, sauf de n'avoir pas su donner de lui-même l'image d'un homme grand et d'esprit excellent … trente années de sa vie dans l'exercice de ses fonctions exécutives, a voulu parler. Sans partie pris, sauf celui de dire sa part de vérité. Et laisser aux jeunes générations présentes et à venir ce que fut l'homme

conditions nécessaires à sa mise en ?uvre ont été remplies. Le présent Traité est conclu pour une durée indéterminée, sauf dénonciation par l'une des Parties. Dans ce cas, les décisions adoptées seront menées à leur terme, sauf volonté contraire

partie du problème. En fait, notre problème en Côte d'Ivoire et en Afrique sub-saharienne en général ? sauf l'Afrique du Sud ? est que les droits de la propriété intellectuelle ne sont pas bien protégés. Même lorsqu … réflexion sur la musique, la danse et la parole articulée sur scène suit toujours son cours au Kotéba. Sauf qu'il n'y a plus personne comme Rockya Koné pour faire tourner à plein régime la section chorégraphique autonome

été démis par la grande majorité des secrétaires de section vient d'organiser une rencontre. C'était tout sauf une assemblée fédérale. M. kouman n'a pas bien pris la mesure de la volonté des secrétaires de section sinon

Barack Obama, 46 ans sera , sauf revirement des super délégués, investi, en août prochain, candidat démocrate pour le scrutin du 4 novembre 2008. L'ancienne Première dame, Hillary Rodham Clinton, n'est plus en mesure d'inverser l'issue … course à l'investiture démocrate prévue en août prochain. Sauf revirement spectaculaire des super délégués qui ont majoritairement choisi Barack Obama pendant les primaires, considérées comme les plus longues dans l'histoire du parti démocrate. Et au terme desquelles

donc servi du dossier pour travailler avec les deux entités. " Avec elles, nous avons pratiquement tout adopté sauf deux points pour lesquels la CEI devrait arbitrer. Nous avons invité nos amis de l`ONI à une réunion et nous avons … éléments contenus dans le document proposé par l`INS et la SAGEM. Nous avons ensemble adopté tous les textes, sauf une ligne et demie. Nous avons engagé les discussions avec l`INS et la SAGEM sur la base

même si un accord final n'a pas encore été trouvé. Nous nous sommes mis d'accord sur tout sauf deux points , a affirmé le Président Mambé ajoutant que la CEI en sa qualité d'arbitre s'est saisi … affaire. A l'heure où je vous parle nous sommes d'accords sur tous les points sauf une ligne et demie a insisté le responsable de l'institution électorale précisant que le Premier ministre est également saisi du dossier. Pour

façon discontinue. Et nous avons adopté avec eux pratiquement toutes les lignes contenues dans les textes, sauf deux points pour lesquels la CEI devrait arbitrer. La CEI s`est réunie en bureau, et ensuite en Commission centrale et nous avons … éléments contenus dans les documents proposés par la Sagem et l`INS. Nous avons ensemble adopté tout le texte, sauf une ligne et demie. Et nous avons ouvert les discussions avec l`INS et la Sagem sur la base

Ivoire, à quel modèle d'organisation politique correspond le régime qu'il envisage asseoir ? Dictature personnelle ou anarchie ? Tour sauf un régime démocratique, tout sauf un régime républicain. En fait, il est inimaginable pour une République, qui se veut démocratique

indépendante (CEI), depuis sa mise sur pied, ait eu des rencontres avec presque tous les acteurs de la crise sauf avec l'institution que vous présidez? Je ne me suis vraiment jamais posé la question et je ne l'avais … autant, en communiquant les résultats à la CEI centrale. On n'a donc pas besoin de déplacer les urnes sauf pour l'archivage. Voulez-vous dire qu'on n'a plus besoin de dépouiller le scrutin? Si, on en aura

échanges ont permis de faire le consensus sur tous les textes soumis à débats, après quelques amendements. Aussi, sauf modification de son ordre du jour, le conseil de gouvernement qui s'est réuni hier, à 15 h, devrait plancher … présidentielle. Ce projet de décret est initié par la CEI et porté par le Premier ministre. Après cette étape, sauf changement de dernière heure, tous ces textes, y compris le projet de décret fixant la date de l'élection présidentielle

internationale. Les échanges ont permis de faire le consensus sur tous les textes soumis à débat, après quelques amendements. Sauf modification de son ordre du jour, le Conseil de Gouvernement qui se réunit ce dimanche 13 avril 2008, à compter … porté par le Premier Ministre. Après l'étape du Conseil de Gouvernement de ce jour, sauf changement de dernière heure, tous ces textes, y compris le projet de décret fixant la date de l'élection présidentielle, seront soumis

signataires, à une amélioration de leurs opportunités, pour 33 Pma non-signataires au maintien de leurs préférences Tsa (?Tout sauf les armes') et, pour 10 non-Pma, à l'application du Système de préférences généralisées (Spg). Pour ces derniers … pays qui ont refusé de signer ? Peter Manderson : Certains Pma ont choisi de se contenter du régime Tsa (?Tout sauf les armes'), mais ils y perdraient la sécurité, les règles liées au commerce favorisant la prévisibilité de l'environnement

tirant trois balles dans le dos du pauvre Bamba Lassiné est en train de démontrer qu'il est tout sauf un gage de sécurité pour la population abidjannaise. Pire, l'unité dirigée par le général Guiai Bi Poin confirme … Dans sa mission, le rôle du policier est de neutraliser tout suspect et le remettre vivant à la justice. Sauf en cas de légitime défense. Abattre de deux balles dans le dos et une au cou un chauffeur sans arme

tout le monde croyait la capitale économique à l'abri d'une pénurie d'eau potable. Tous les quartiers, sauf Abobo donnent sur l'eau. Incroyable donc que ce précieux liquide manque. C'est donc cette réalité que vivent … délestés du moment. Combien de temps durera la solution d'urgence du gouvernement? Nul ne peut répondre avec précision. Sauf que le ministère des Infrastructures économiques conseille de prendre le mal en patience. Parce que les travaux sont lourds

peut en outre, dès lors que la bourse lui est accordée et la spécialité déterminée, changer d'orientation, sauf accord de l'employeur. L'inobservation des clauses de la présente disposition entraîne pour le journaliste, le remboursement de l'intégralité … concerne le départ à la retraite ou le décès du travailleur sont applicables aux journalistes professionnels, sauf si les dispositions plus favorables sont prévues par des accords d'établissement ou de parties. CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE Article 9 Le journaliste professionnel

sessions être poursuivi ou arrêté en matière criminelle ou correctionnelle, qu'avec l'autorisation de l'Assemblée nationale, sauf cas de flagrant délit . Hors des sessions, aucun député ne peut être arrêté qu'avec l'autorisation du bureau … Assemblée nationale sauf les cas de flagrant délit, de poursuite autorisée ou de condamnation définitive . De même, la détention ou la poursuite d'un député est suspendue si le Parlement le requiert. Traoré M. Ahmed

sessions, être poursuivi ou arrêté en matière criminelle ou correctionnelle qu'avec l'autorisation de l'Assemblée Nationale, sauf le cas de flagrant délit. Aucun député ne peut, hors sessions, être arrêté qu'avec l'autorisation du bureau … Assemblée Nationale, sauf les cas de flagrant délit, de poursuites autorisées ou de condamnations définitives. La détention ou la poursuite d'un Député est suspendue si l'Assemblée Nationale le requiert''. - Article 110 : ''La haute cour de justice est compétente

devient celui de l`autre? Assurément non ! C`est pourquoi, Ibrahim Coulibaly peut se retrancher partout, sauf à Bruxelles, capitale européenne. C`est une question de respect des valeurs. Simplice Allard al08062317@yahoo.fr

Etat du 6 août, le général Mohamed Ould Abdel Aziz, a estimé que le président renversé pouvait tout faire, sauf franchir "la ligne rouge", c'est-à-dire déstabiliser le pays. Russie. Les auteurs des coups

ouverture et de paix à l'endroit de qui Houphouet Boigny disait tout le monde peut m'assassiner sauf Mémel-Fotê malgré ses idées marxistes. C'était un homme de paix qui, au soir de sa vie, contre la maladie

avait été tué durant l'assaut et un autre blessé. Mais le président et sa famille sont sains et saufs, a dit le représentant spécial de l'Onu en Guinée-Bissau, Shola Omoregie, qui rendu visite à Vieira. Selon