1 443 résultats pour « seuils »

Commission Technique Interministériel des Investissements (CTII), organe chargé de la mise en oeuvre du code, la détermination des seuils des montants d'investissements pour les deux régimes retenus, à savoir le régime d'agrément et le régime de déclaration … rappeler brièvement les caractéristiques et le bilan du code de 1995. Celui-ci se se caractérisait par un seuil d'investissement inférieur à 500 millions F CFA, pour le régime de déclaration et supérieur ou égal à 500 millions

provisoire pour les marchés passés sur les lignes budgétaires dont la dotation est supérieure ou égale à un seuil fixé par arrêté du ministre chargé des marchés publics. Ce procès-verbal d'attribution est définitif pour les marchés passés … lignes budgétaires dont la dotation est inférieure à ce seuil sans que le montant total attribué n'atteigne ce seuil. 74.4 : Pour les marchés dont le montant est supérieur ou égal au seuil visé à l'article 74.3 ci-dessus

provisoire pour les marchés passés sur les lignes budgétaires dont la dotation est supérieure ou égale à un seuil fixé par arrêté du ministre chargé des marchés publics. Ce procès-verbal d'attribution est définitif pour les marchés passés … lignes budgétaires dont la dotation est inférieure à ce seuil sans que le montant total attribué n'atteigne ce seuil. 74.4 : Pour les marchés dont le montant est supérieur ou égal au seuil visé à l'article 74.3 ci-dessus

modernité, Habermas pariait contre la barbarie de la raison, sa capacité à se tirer d'affaire. Au seuil des affaires juridiques, c'est cette aptitude de la raison en résonance dans la théorie de la discussion appliquée au droit … Paris, Puf, 1987. HABERMAS, Jürgen, Droit et morale : Tanner lectures, traduction de Bouchindhomme, C. et Rochlitz, R. Paris, Seuil, 1997. HABERMAS, Jürgen, Droit et démocratie. Entre faits et normes, traduction de Rochlitz, R. et Bouchindhomme, C. Paris, Gallimard, 1992. HART

entreprises agréées, ils sont tout aussi diversifiés. Ils portent, entre autres, sur la revue de la baisse du seuil minimum du montant d'investissement pour être éligible au code, sur l'encouragement par des avantages spécifiques aux entreprises effectuant … matériels ainsi que sur le premier lot de pièces de rechange, pour un montant d'investissement inférieur au seuil supérieur. Pour un montant d'investissement au moins égal au seuil supérieur, une réduction de 95% du montant des droits

Elles sont 245 millions dans le monde et plus de 115 millions d'entre elles vivent en-dessous du seuil de pauvreté. Dans une Afrique toujours attachée à des traditions ancestrales quelquefois néfastes, la femme qui vient de perdre … mort de leur conjoint : rappelons-nous qu'elles constituent une frange importante des ivoiriens qui vivent en dessous du seuil de pauvreté et que les crises successives n'ont fait qu'exacerber leur situation. Rappelons-nous qu'elles

Forces nouvelles (FaFn). Ce sont ces différents cas qui ont été déclarés à la police. Nous étions au seuil d'une insécurité galopante. Mais dès la prise de fonction du préfet de police en octobre 2011 et avec notre arrivée … actuellement reluisante et que beaucoup reste à faire. Nous avons la vocation de ramener cet indice à un seuil très appréciable. Nous ferons le maximum avec le minimum que nous possédons pour ramener la sécurité et la paix. Car, sans

Ivoire a-t-elle nécessairement besoin d'un surcroit d'assistance extérieure ? Une analyse par les effets de seuils. La Côte d'Ivoire s'est engagée dans un processus de reconstruction et de relance post-crise dans lequel le financement

Ivoire, le taux d'alcoolémie est de 0,8 g d'alcool par litre de sang. Dès que ce seuil est atteint ou dépassé, il y a infraction , a expliqué M. Pacôme Ehouman de ELETECH-PRO, une entreprise ivoirienne spécialisée

ville comme Bondoukou est réputée mettre sur marché national plus de 40% de produits frauduleux. Si vous avez ce seuil de produit frauduleux dans une économie, c'est comme si l'on avait 40% de l'économie nationale

changé. On ne peut plus se comporter comme on le faisait par le passé. Nous avons atteint un seuil qu'on ne peut plus dépasser. Il faut que les gens se ressaisissent, revêtissent le manteau d'organisation syndicale d'étudiants

membres de l'UMOA, a été aussi l'occasion pour les membres du comité d'examiner les propositions de seuils d'alerte relatifs aux indicateurs macro-prudentiels qui seront approfondis, en vue d'affiner la surveillance de l'ensemble

mais proche de la réalité, des dizaines voire des centaines de milliers de jeunes qui ne franchirons jamais le seuil de l'enseignement secondaire du fait de distorsions diverses. Combien de génies a-t-on ainsi privé du plaisir

Ivoiriennes, Ivoiriens, mes chers compatriotes, Chers amis de la Côte d'Ivoire, Nous voici à nouveau, au seuil de ce jour toujours plein de promesses qui marque l'Indépendance de notre chère Côte d'Ivoire. Même après plusieurs décennies

territoire national. Ivoiriennes, Ivoiriens, mes chers compatriotes, Chers amis de la Côte d`Ivoire, Nous voici à nouveau, au seuil de ce jour toujours plein de promesses qui marque l'Indépendance de notre chère Côte d'Ivoire. Même après plusieurs