431 résultats pour « simplification »

démonter les accusations du procureur. Nous montrerons au cours des débats combien cette tentation de la facilité, de la simplification, ont des conséquences graves et ont conduit le procureur à mal interpréter les éléments dont il parle. Avant de poursuivre

mais surtout, elle a interpellé sur la nécessité de faciliter l'accès aux droits des retraités. Notamment, par une simplification des formalités administratives et une accélération, en amont, du processus de délivrance des pièces strictement indispensables à la constitution

face à de nombreux et divers défis, les entreprises africaines voient s'ouvrir devant elles des opportunités de simplification et d'intégration des nouvelles technologies. En fonction de leurs besoins, Microsoft, fort de son expérience, a déjà conçu les solutions

chantiers qui meubleront le quotidien des Douanes ivoiriennes au cours de cette année, il y a le processus de simplification des procédures, la facilitation des échanges, la lutte contre la fraude par la mise en ?uvre des actions inscrites

nerf de la guerre, il a été souhaité la facilitation des procédures d'octroi du crédit, la simplification des formulaires à remplir et la création de produits de financement mieux adaptés aux besoins des artisans des filières identifiées Bamba Mafoumgbé

UEMOA, signé le 29 janvier 2003 à Dakar ; le protocole d'amendement à la Convention Internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douanières dite Convention de Kyoto révisée, adoptée le 26 juin 1999 à Bruxelles (Belgique). Les députés

Protocole, Si j'étais à votre place, vous investisseur ou chef d'entreprise européen ou, tout simplement, étranger

mais au programme présidentiel de production des logements sociaux et économiques. ? Points 35, 36 et 53 : relatifs à la Simplification des procédures de délivrance des titres fonciers , à la Réforme de la loi des finances de 2002 instituant l'arrêté

Amnesty International et Greenpeace ont demandé l`ouverture d`une enquête pénale au Royaume-Uni sur le déversement

ABIDJAN - Amnesty International et Greenpeace ont demandé l`ouverture d`une enquête pénale au Royaume-Uni sur le