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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 672 résultats pour « statutaire »

Résultats 1–10 sur 39 en 2023· les plus pertinents d'abord
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Comité Awoulaba Côte d'Ivoire : Géneviève Dahon annonce une plainte contre Zouzouko Charlemagne

conférence de presse, le jeudi 16 mars 2023 à Cocody-Angré pour dire qu?elle est la présidente statutaire du Comité Awoulaba Côte d?Ivoire (Caci), suite à la déclaration de son ex-secrétaire général Zouzouko Charlemagne annonçant … limogeage. « Le Comité Awoulaba Côte d?Ivoire (Caci) dont je suis la présidente statutaire, a changé de dénomination et s?appelle désormais le Cora Côte d?Ivoire (Cora-CI), entendons Comité Reine Awoulaba d?Afrique-Division Côte d?Ivoire

Espace UEMOA : les ministres de la Culture approuvent le projet de directive portant harmonisation des dispositions relatives au droit à rémunération pour copie privée

Etats membres dans le processus de transposition de la directive dès son adoption par le Conseil des ministres statutaire, et aux Etats membres de s?approprier la Directive et à ?uvrer à sa transposition dans les législations nationales dès … adoption. Tout en invitant le Conseil des ministres statutaire à adopter la Directive, les ministres de la Culture ont exhorté la Commission à accélérer le processus d?opérationnalisation du Mécanisme de promotion des entreprises et industries culturelles et créatives

Des ministres sectoriels de la culture de l?UEMOA approuvent le projet de droit à la rémunération pour copie privée

États membres dans le processus de transposition de la directive dès son adoption par le conseil des ministres statutaire et à mettre en place au plus tard, six mois après l?adoption un cadre de concertation pour le suivi … part, le commissaire chargé du département du développement humain, Mamadú Serifo Jaquite, a invité le conseil des ministres statutaire à adopter la directive portant harmonisation des dispositions relatives à la rémunération pour copie privée au sein de l?UEMOA