1 672 résultats pour « statutaire »

nous avions fait une déclaration dans laquelle nous avions estimé que la mise en place de structures opérationnelles et statutaires ainsi que la pratique du jeu démocratique, vont permettre de minimiser le phénomène des indépendants. Car, lorsqu … Congrès ? Avec un président du parti, des vice-présidents, un comité directeur, le bureau politique avec ses membres statutaires, un secrétariat national au grand complet, les secrétaires nationaux. Bref, avec toutes les instances et structures statutaires en place. Aujourd

autres. On avait souhaité donc faire le congrès dans cet espace du parc qui aurait contenu tous nos membres statutaires. Malheureusement, cet endroit ne nous a pas été donné. Il a été refusé que nous occupions le parc des Sports … impossible nul n'est tenu, nous avons donc décidé pour ce congrès de recevoir tous les membres statutaires à l'exception des secrétaires de sections pour lesquels un quota a été indiqué par département. Mais en dehors de cela, nous

textes par Dr. Amichia. Quand il y a eu la nomination du camarade Amichia à la présidence, le conseil statutaire, notre organe garant des textes, dirigé par le Pr. Beugré, l'a interpellé pour lui dire … dégommer?, a expliquer Dr. Sanogo. A l'en croire, Amichia s'est comporté en rebelle, quand le conseil statutaire a décidé de prendre les choses main selon les textes en vigueur?. Pour lui, c'est donc fort des textes

atteint son paroxysme mardi avec un congrès extraordinaire organisé à l'hôtel communal de Cocody, par le Conseil statutaire. Ce conseil regroupe des membres radiés le 18 mai dernier par une assemblée générale extraordinaire organisée par le bureau exécutif national … organisateurs de ce congrès extraordinaire reprochent au Dr Amichia des man?uvres dilatoires, diffamatoires envers les membres du Conseil statutaire et d'intimidation envers les militants pour se maintenir vaille que vaille dans (sa) fonction de secrétaire général

moins et 20% au plus sur les excédents, après déduction des pertes antérieures éventuelles pour constituer des réserves statutaires. Le solde, après constitution de ces réserves, peut-être reporté à nouveau ou faire l'objet des affectations décidées … sans conséquence en termes de responsabilité de l'Etat et de dirigeants de la filière Des dispositions réglementaires ou statutaires qui ne sont pas conformes au droit OHADA, à coté de dérogations qui seraient permises par un régime particulier

ministre ivoirien des Finances et du Budget, Adama Coulibaly, président du Conseil des ministres statutaire de l'UEMOA, a présidé, ce lundi 06 octobre 2025 au siège de la BCEAO à Dakar, les travaux du Conseil des ministres statutaire … Politiques économiques et de la Fiscalité intérieure. Dans son allocution d'ouverture, le président du Conseil des ministres statutaire de l'UEMOA a remercié les membres du Conseil pour leur présence effective, ce qui témoigne de leur « engagement au service

Fédération Ivoirienne de Taekwondo, Me Jean Marc Yacé. Ces irrégularités concernent principalement le non-respect des procédures statutaires. Dans cet entretien, Me Ali Diomandé, président désigné par 175 membres statutaires pour diriger le Comité Directeur de Transition de la Fédération … Ivoirienne de Taekwondo (FITKD), affirme pourtant que les procédures statutaires ont été respectées. Il aborde également les raisons profondes du désaccord avec le Comité Directeur présidé par Me Jean-Marc Yacé. Selon le comité directeur dirigé par Me Jean Marc

Gagnoa - Des non ayants droits statutaires occupant des logements administratifs dans le quartier fonctionnaire à  Gagnoa, seront bientât invités à  libérer les lieux, a confirmé le préfet de région, préfet du département, Fofana Lancina, mardi 29 mars … sensibilisation et d"application des dispositions déjà  prises. Au total 49 logements sont occupés par des non ayants droits statutaires, tous dans le quartier fonctionnaire, note-t-on. Nous espérons ne pas en arriver à  l"expulsion par voie judiciaire

Conférence demande au Président de la Commission de prendre toutes les dispositions nécessaires pour la fin du mandat des statutaires actuels à  fin juin 2022 et la prise de service des nouveaux fonctionnaires statutaires au 1er juillet 2022. Cela implique … finalisation de l"attribution des postes restants et le lancement du processus de recrutement des nouveaux statutaires. 18. Les Chefs d"état et de Gouvernement expriment leur profonde gratitude à  S.E.M. Nana Addo Dankwa AKUFO-ADDO, Président de la République

Exécutif, l'Assemblée a mis en place la Commission Electorale et la Commission de Recours chargées, conformément aux dispositions statutaires et au Code Electoral, de conduire le processus devant aboutir à la désignation des nouveaux organes dirigeants de la Fédération … pour dénoncer, selon ses dires, de graves manquements dans la conduite du processus électoral et des atteintes aux dispositions statutaires de la Fédération. Ainsi, le Président sortant de la Fédération Ivoirienne de Football, s'appuyant sur ces faits, a déclaré