Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

63 résultats pour « strictement »

Résultats 1–15 sur 63 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Cocody : des riverains dénoncent la disparition d’un espace vert et interpellent les autorités

initiative de cette sortie publique, Mian, fils de la commune de Cocody, a tenu à préciser le caractère strictement citoyen et apolitique de la démarche. « Il ne s’agit ni du RHDP, ni du PPA-CI, ni du PDCI … normal », a dénoncé le porte-parole des riverains. Mian rappelle que la réglementation ivoirienne encadre strictement l’utilisation des espaces verts « Un espace vert ne peut pas être transformé en chantier sans procédure légale claire. Tout est régi

Sénégal : pourquoi l'interdiction du téléphone portable en milieu scolaire fait débat

utilisés sous la responsabilité des équipes éducatives, conformément à la Stratégie du Numérique pour l'Éducation. Des exceptions strictement encadrées sont également prévues pour les élèves en situation de handicap ou atteints de troubles de santé nécessitant des dispositifs médicaux … raisons évoquées par le ministère de l'Éducation qui a choisi de trancher, en interdisant strictement les téléphones et les tablettes dans les établissements, tout en autorisant l'usage pédagogique de ces outils sous la responsabilité des enseignants et dans

Les populations de Bléniméouin instruites sur le processus de lotissement

lotissement ne saurait être considéré comme un acte anodin. Il a précisé qu’il s’agit d’une opération strictement encadrée par le Code de l’urbanisme, laquelle consiste à morceler une propriété foncière en plusieurs lots destinés … respecter. Situant le cadre réglementaire, le conférencier a rappelé le décret n°2021-544 du 8 décembre 2021 encadrant strictement la procédure de lotissement en trois étapes. La première phase consiste à obtenir l’autorisation de lotir délivrée