5 210 résultats pour « suspensions »

assemblée générale avec pour seul candidat, Me Baï. Un individu qui était déjà sous le coup d'une suspension fédérale de six mois pour indiscipline et atteinte à l'esprit des arts martiaux sur la période du 21 octobre … octobre 2010 qui a porté Me Baï Patrice à la tête de la fédération. Elle a ainsi ordonné sa suspension et exigé le rétablissement de la situation qui prévalait à la fédération avant le 24 octobre 2010. Mieux, le Tribunal

renonce pour l'année 2011, à au moins 32,4 milliards de Fcfa. Il y a eu déjà la suspension, au titre de l'année 2011, du paiement de la taxe sur les véhicules à moteur et de la taxe … bateaux de plaisance ; la suspension de la patente des véhicules de transport au titre de l'année 2011, la réduction de moitié du montant de la patente commerciale au titre de l'année 2011, la réduction de 25% au moment

Commission afin de mener à bien sa mission. Le conseil a également pris des décrets et ordonnance portant suspension de l'exportation de la ferraille et des sous produits ferreux jusqu'au 31 décembre 2012 et suspension de la taxe

lundi 4 Juillet. Face à nos confrères, Paul Koffi est revenu sur les questions sécuritaires, la tenue treillis, la suspension des haut les c?urs et bien d'autres. Le ministre Paul Koffi, a d'entrée de jeu, relevé … payer des primes de guerre alors que la guerre est finie ?, s'est interrogé le ministre, pour justifier la suspension des hauts les c?urs. De plus, il n'y a aucun élément administratif qui prouve que ces primes

sont immédiatement plaint auprès de leurs interlocuteurs français, ce qui a rapidement entraîné la sanction de suspension, a indiqué la radio. Les services spéciaux américains, qui présentaient les passeports de leur délégation, n'ont pas apprécié. La France … intérim est assuré par le directeur régional des douanes de Haute-Normandie, a précisé M. Bock. Officiellement, la suspension a été prononcée pour quinze jours, mais il est vraisemblable que le directeur régional de Basse-Normandie fera rapidement l'objet

inspecteurs ont pris le taureau par les cornes en interpellant le gouvernement. Frappés en septembre 2010, d'une suspension d'indemnités, les inspecteurs de l'Enseignement technique ont décidé d'interpeller les autorités. A ce sujet, rappelle Tanoh Brahiman responsable … fonction qu'ils continuent d'ailleurs d'exercer, ces inspecteurs sont frappés, depuis septembre 2010, d'une décision de suspension du paiement desdites indemnités sur instruction du ministre d'alors Yapo Atsé Benjamin en complicité avec Emile Guiriéoulou

reprendre leurs activités. Celles d'ordre général, d'un coût de 26,4 milliards de Fcfa, portent sur  la suspension de la vignette 2011 ; la suspension de la patente de transport 2011; la réduction de 50% de la patente commerciale

nomination des membres du CNP (09/02/11) par Ouattara Gnozié. - Communiqué de Presse du Gepci relatif à sa suspension de la participation du Gepci aux travaux du CNP (18/02/11) - Déclaration du Gepci suite à la suspension de parution des journaux

nomination des membres du CNP (09/02/11) par Ouattara Gnonzié. -Communiqué de Presse du Gepci relatif à sa suspension de la participation du Gepci aux travaux du CNP (18/02/11) -Déclaration du Gepci suite à la suspension de parution des journaux

brillante carrière. Mais finalement, l`international ivoirien des Citizen s`est tiré avec seulement quatre mois de suspension. Kolo Touré pourrait retrouver le rectangle vert dès le mois de septembre prochain. Ainsi en a décidé la commission qui lui infligé … mois de suspension après que l`ex-académicien ait été contrôlé positif à un produit litigieux. Le défenseur des Ivoiriens avait reconnu avoir utilisé un produit amaigrissant sans aucune volonté de se doper. Pour tirer cette affaire au clair, Manchester