Bondoukou, Koné Hiliassou prend en charge la scolarité des enfants à raison de 100 000 FCFA par personne, au titre de l' année scolaire 2022 â? 2023, " pour le sens élevé de l"honneur et de l"abnégation" de leurs
député Adama Kamara a adopté, le 24 septembre, au titre de la rentrée scolaire 2022-2023 "sept mesures structurelles fortes" pour le redressement de l'école dans la région du Denguele, annonce une note d'information transmise à Abidjan.net
total 405 personnes ont reçu une dose de vaccin contre la COVID-19 pour la première fois ou à titre de rappel, au terme d"une campagne de vaccination organisée par le district sanitaire à Tiassalé, appuyé
sera désormais administré aux élèves filles de Bondoukou, dont l"àge est compris entre 9 et 14 ans, au titre de l"année scolaire 2022 â? 2023, a appris l'AIP, lors de la réunion de rentrée de la direction
promptitude dans l"accomplissement des actes d"inscription ou de réinscription de leurs enfants à l"école, au titre de la rentrée 2022-2023, ouverte depuis une dizaine de jours, ont bénéficié d"un appui en fournitures scolaires. La Direction
salle comble du cinéma Majestic Ivoire d'Abidjan, son premier album baptisé Elue de Dieu et comportant sept titres, rapporte une note d'information transmise dimanche à Abidjan.net. Ce nouvel album de A en croire la note
kits scolaires seront distribués gratuitement aux élèves sur l"ensemble du territoire ivoirien par l"Etat au titre de l"année scolaire 2022-2023, a appris Abidjan.net au cours d"une cérémonie de lancement officiel
formation pour les jeunes entrepreneurs dont les projets ont été retenus par la mairie de Cocody au titre de l'année 2022. Pendant deux mois, ces derniers ont suivi une formation de pointe conduite par le cabinet
procédé à la signature de l"Echange de Notes relatif au Programme de Développement économique et Social , au titre de l'année fiscale japonaise 2022, le mardi 6 septembre 2022, au Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères
Avec 16 titres à son actif, le jeune rappeur Ivoirien, Fior 2 Bior, va affronter la mythique salle de 4000 places d Palais de la culture de Treichville le samedi 1er octobre 2022. Au cours d"une conférence de presse
Zouglou ivoirien '' Magic diezel'' revient avec un nouveau single intitulé " Témoignage". Enregistré dans le même style que le titre " allons à Gagnoa "qui a propulsé ces artistes, la sortie de '' Témoignage'' prévue le 19 septembre prochain devrait donner
Selon cette note, cette émission a pour objet le financement des investissements inscrits au budget de l'Etat au titre de l'année 2022. En outre, a fait savoir, la note, cette opération consiste en l'émission
Conseil Régional de la Nawa a tenu sa deuxième session ordinaire au titre de l"année 2022. Les Conseillers Régionaux ont répondu à la convocation du Président de Région, Président
Groupe de travail restreint sur les statistiques de genre (GT Restreint), a tenu sa seconde réunion, au titre de l"année 2022, le mercredi 27 juillet 2022, à la Primature à Abidjan. Présidés par Karim Traoré, directeur de Cabinet
Nous sommes en train de préparer l"album. Il sera fait en live. C"est un album de 12 titres. Nous allons secouer le public africain . Pendant des années, les gens me disent que je chante chez les américains
Ivoire N1 dans les catégories Hommes et Dames depuis ce samedi 11 juin 2022. Pour décrocher leur second titre consécutif, les dames de l"ABC ont du venir à bout de celles du Club Omnisport de l"Armée
titre du Ministère de l"Education Nationale et de l"Alphabétisation; le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur les examens à grand tirage.'' a déclaré le porte-parole du gouvernement Amadou Coulibaly à l'issue
Kouakou, lors d"une conférence de presse à Abidjan. La renommée du l"Open Golf, considéré à juste titre comme l"un des plus grands évènements de golf d"Afrique et la remarquable dotation professionnelle de cette année
région du Hambol), a effectivement démarré ses activités le 05 avril avec une cinquantaine d"employés et ce, au titre de la campagne 2022, a constaté l"AIP, lundi 25 avril. Selon le chef du personnel, Arsène Touré Dimitri
victoire de Yacine Idriss Diallo avec 63 voix contre contre 61 pour Sory Diabaté. Le journal gouvernemental Fraternité Matin titre: "Comment Idriss Diallo a triomphé !" et L"Intelligent d"Abidjan, pour sa part, barre à sa Une, en anglais
élèves-maîtres, à savoir 430 jeunes hommes et 330 jeunes filles dont 242 apprenants en stage de titularisation au titre de l"année académique 2021-2022, a appris l"AIP mercredi 06 avril 2022, lors de la 2ème réunion
cours de laquelle, l'écrivain, Frère Valentin-Joseph Siban, a présenté l"ouvrage publié sous le titre "Gabriel Tiacoh, la légende", paru en 2018 chez KSMA-Maison, en dix chapitres qui retracent la vie et les exploits de l"athlète
République SEM Alassane Ouattara. A la clef, plusieurs projets d"ordonnance et de décret et des communications. Au titre du Ministère du Commerce et de l"Industrie, le Conseil a adopté une communication relative aux conclusions des travaux du Comité
tableau cumulatif de l"opération d"identification, a enregistré 4 649 777 ivoiriens enrâlés dont 3 015 241 au titre des renouvellements et 1 634 536 nouvelles demandes, pour une cible prévisionnelle totale de 10 500 000. L"information
adoption par le Conseil des ministres, d"un projet de loi portant Code de l"aviation civile au titre du ministère des Transports. Ce nouveau dispositif renforce les capacités supervision de la sécurité et de la sureté des inspecteurs
lutte contre la vie chère afin de préserver le pouvoir d"achat des populations ont été adoptées au titre de l'année 2022 par le conseil des ministres qui s"est tenu mercredi 09 mars à la présidence
Abidjan. Cataracte dans le Nord les personnes du 3e àge espèrent ne pas mourir aveugle . C"est le titre de son article qui a retenu l"attention du jury de l"édition 2021 du Challenge social fondation LONACI. Selon
Koné Aboubacar, a procédé au lancement de la campagne de la commercialisation 2022 de la noix de cajou, au titre de l'année 2022. Selon le délégué départemental, le prix bord champ est de 305 FCFA/kg pour les noix
Parti démocratique de Côte d"Ivoire-Rassemblement démocratique africain (PDCi-RDA) d"hier à demain , voici le titre du nouvel ouvrage écrit par le Prof Jean-Noàl Loucou, Secrétaire général (SG) de la Fondation Félix Houphouàt-Boigny (FHB) pour
présidence de l"Assemblée nationale est assurée à titre intérimaire par le vice-président de l"Institution Adama Bictogo, en l"absence du président Amadou Soumahoro à l"extérieur pour cause de maladie. Le bureau de l"Assemblée
cessent de défrayer la chronique en raison des multiples commentaires et partages effectués par les internautes. A titre d"exemples, le 10 janvier 2022, l"époux d"une dame s"est présenté à la Direction de la Police Criminelle
Gontougo, Coulibaly Naffo a procédé, mercredi 19 janvier 2022, au lancement des examens blancs de sa circonscription administrative, au titre de l"année 2021 â? 2022 en présence des chefs d"établissements secondaires, à la salle vitrée du lycée
sont fait respecter en battant les Fennecs d"Algérie par un score de 3 à 1. Tenante du titre et grande favorite à sa propre succession, la Khadra a été éliminée sans gloire de la Can au Cameroun suite
Championne d"Afrique en titre, l"Algérie, sur une série de 34 matches sans défaite, a été tenue en échec par une surprenante équipe de Sierra Leone (0-0). Les Fennecs démarrent mal leur compétition avant leur prochain match face
service des manifestations promotionnelles, a officiellement présenté l"agenda des foires et salons de Côte d"Ivoire, au titre de l"année 2022. Cet agenda affiche au total 140 manifestations recensées. Ces chiffres en baisse, selon le Ministre du Commerce
année 2022, prennent effet à compter de ce mardi 04 janvier 2022. Au nombre des mesures adoptées au titre de l"annexe fiscale 2022, l"on compte l"Aménagement des dispositions relatives à la réforme de la fiscalité applicable
mercredi 23 décembre, le président de l'institution Jeannot Ahoussou Kouadio a présenté son tout premier livre au titre évocateur: La régionalisation pour tous, l'élu local pour servir. Cet ouvrage retrace le parcours de l'homme, son engagement
organisée le samedi 27 novembre 2021, au Afrikabana Center dans l"Etat du Maryland. Nominée au même titre que quatorze autres Ambassades africaines, (Afrique du Sud, Cameroun, Ethiopie, Gabon, Ghana, Guinée équatoriale, Kenya, Maroc, Nigeria, Sierra Leone
Asec Mimosas, champion en titre, a réussi une belle entame du championnat national de ligue 1 suite à sa victoire, par le score de (2-1), sur le SOL Football Club d"Abobo, samedi 20 novembre 2021, en match inaugural
groupe ivoirien Weblogy s'est vu décerner le prix de la " Meilleure fintech " d'Afrique francophone au titre de l'année 2021 par la société Global Technology Partners (GTP), basée à Oklahoma aux Etats-Unis. Octroyé
personnel de cette institution ce mardi 19 octobre à Abidjan-Plateau. Cette célébration fait suite à sa décoration au titre de dignitaire de Grand Officier de l"Ordre reçu des mains de la grande chancelière, Henriette Diabaté le vendredi dernier
Guitry. C"était le samedi 16 octobre 2021 à Guitry en marge du deuxième conseil municipal au titre de l"année 2021 . Ces équipements d"un montant global de 10 millions de FCFA sont composés entre
MAMCOM, avec à sa tête, le Président DIE Ergnan, a présenté le bilan moral et financier des activités au titre des années 2018, 2019, 2020 en mettant un point d'honneur sur l'opération immobilière et le programme d'acquisition
concours d"entrée à l"Institut des sciences et techniques de la communication (ISTC Polytechnique), au titre de l'année académique 2021-2022. Amadou Coulibaly en tant que Premier ministre ouvrant ce concours depuis son existence, a procédé
ambulances à des collectivités et deux (2) véhicules de type 4é4 à l'Institut Pasteur d'Abidjan , au titre de sa mission sociale . Selon le Directeur Général de cette structure étatique, Dramane Coulibaly, ces six (6) ambulances
mairie de Yopougon pour le lancement officiel la troisième édition de ses activités au titre de l'année 2021. Cette conférence de presse a été le lieu pour les organisateurs de présenter les réalisations de l'organisation
facture à l'esplanade du Sofitel Hâtel Ivoire d'Abidjan, le 18 aoàt 2021. A cette occasion, plusieurs titres de son riche répertoire ont été exécutés pour faire vibrer le public, composé de toutes les personnalités de la poste
annoncé le lundi 02 aoàt à Djedda, Royaume d'Arabie Saoudite en faisant le point de leurs activités au titre de l'année 2021, que le Fonds LLF a réussi à maintenir sa réserve de projets de développement depuis
taekwondo'ins entameront la compétition à l'étape des 8ême de finale. Le premier adversaire du champion olympique en titre est le Marocain Achraf Mahboubi. Pour sa part Ruth Gbagbi sera face à la Congolaise Naomie Katola. suite
jugé "satisfaisant" le bilan du Conseil avec la réalisation de divers projets sociaux, économiques, sanitaires et éducatifs au titre de l'exercice 2020. Le Conseil a pu réaliser des projets en faveur de l'autonomisation de la femme, la construction
appellation de ""Général"" s"est reconverti à la musique. Il a présenté son premier album de huit (8) titres, aux mélomanes ivoiriens, le 25 décembre 2021 au cours d"une conférence de presse à la gare Yaya Fofana de Koumassi
titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre de la Défense; Le Conseil a adopté une communication relative aux délibérations du Comité chargé de l'examen des projets de nominations dans les Départements ministériels du 14 février 2020. Ainsi
comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers. Au titre du Ministère du Commerce et de l'Industrie, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural
haut le flambeau de la culture ivoirienne. A ce jour, 61 artistes issus de divers secteurs perçoivent à ce titre une allocation mensuelle de 300 000 FCFA. Ils sont musiciens, comédiens, chorégraphes, peintres, écrivains, cinéastes, etc. Ils ont marqué
Ecole Nationale d'Administration (ENA) sont officiellement ouverts depuis le 16 février 2017. La particularité des concours ouverts au titre de l'année 2017 réside dans l'instauration de nouvelles dispositions juridiques et pratiques pour leurs organisations. Ainsi au niveau
Dans une note transmise le 5 avril 2017, L'Agence UMOA Titres et le Trésor ivoirien annoncent le lancement d'un appel d'offres pour la cession de bons du Trésor d'un montant de 55.000 millions
parts à un privé, qui devra payer 13,9 milliards de F CFA (21,2 millions d'euros) au titre de la dette contractée par la CIDT auprès de l'établissement panafricain Afreximbank et financer à hauteur de 7 milliards
Championne d'Afrique en titre, la Côte d'Ivoire, qui vient de convaincre l'Anglo-Ivoirien Wilfried Zaha de jouer pour elle (peut-être dès la CAN 2017), cherche à attirer d'autres binationaux. Notamment Sébastien Haller
crimes commis lors de la période postélectorale de Novembre 2010 à Avril 2011, en Côte d'Ivoire. Le titre est de la rédaction. Des procès équitables doivent être tenus pour juger les crimes commis lors des violences post-électorales
Abidjan - L'Angola a annoncé lundi le lancement sur le marché international de titres de la dette souveraine, sous forme d'eurobonds, d'un montant global de 1,5 milliard de dollars, pour financer le programme de développement économique
occasion pour l'équipe dirigeante actuelle, conduite par le Pca Soro Mamadou, de dresser le bilan d'activités au titre de l'exercice 2014. Un bilan somme toute positif au regard des chiffres annoncés. En effet, le conseil d'administration
Cour d'appel de Daloa et du procureur général près ladite Cour, cette audience se tient au titre de l'année judiciaire 2013-2014. Ja/kp
mardi.​​ " A Abidjan depuis hier, le Premier ministre burkinabé se prononce sur l'occupation du Mont Péko", titre, d'entrée, L'inter. "Relations Cote d'Ivoire-Burkina, les raisons de la présence de Isaac Zida à Abidjan", note
Américaines, également championnes olympiques, ont pris leur revanche sur les Japonaises, qui les avaient privées du titre en 2011 en Allemagne, en les battant aux tirs au but en finale. (AIP) cmas
Culture- et particulièrement le cinéma- doit être un puissant levier de lʼémergence. Cʼest à juste titre que le président de la République, Alassane Ouattara, a promulgué la loi N° 2014-426 du 14 juillet 2014 relative
Hôtel du District du Plateau un chèque d'une valeur de trois cent mille (300.000 Fcfa) au titre d'une pension mensuelle viagère. Ladite pension est relative aux mois de mai et juin soit une cagnotte de 600 000 FCFA
monde de football qui se déroulera au Brésil. Après la joie de la qualification, l'heure est à juste titre aux interrogations au regard de l'importance de la compétition et surtout de ses exigences. Avec quel sélectionneur la Côte
séance d'entraînement au stade Félix Houphouet-Boigny, mercredi dernier. L'Ivoirienne tombeuse de la championne olympique en titre, Allyson Félix, en 22″36 sur 200m au meeting de Rome de la Diamond league en Italie, améliorant du coup
acheminer les factures à la régie. L’Etat ivoirien doit plus de 100 milliards Fcfa au Synafeci au titre du paiement des factures des opérateurs dans le cadre de la dette intérieure. Il gagnerait à payer cette dette parce
hier, concernant les arrangements, sera mis en avant ; à savoir l’accord de Pretoria qui permettait les candidatures à titre exceptionnel des présidents Bédié et Ouattara, à l’élection présidentielle. L’accord concernait les candidats à l’élection présidentielle issus
Robert Champroux de Marcory. Les Magnans qui n'ont pas encore dit leur dernier mot dans la course au titre placent cette rencontre sous le signe de la victoire. En tout cas, ils comptent terminer en beauté cette phase aller
Soubré est un ancien de la maison, promu secrétaire général après le congrès de 2001. Il était à ce titre, la quatrième personnalité du parti. Mais, le natif de Tchétaly (Buyo, centre-ouest) était jusque-là, effacé derrière un Affi
représentants du Burkina Faso au nom du Facilitateur du Dialogue direct inter‐ivoirien, et du Nigéria au titre de la présidence en exercice de la CEDEAO. Le Conseil a réitéré ses précédents communiqués et décisions, en particulier le communiqué
représentants du Burkina Faso au nom du Facilitateur du Dialogue direct inter‐ivoirien, et du Nigéria au titre de la présidence en exercice de la CEDEAO. Le Conseil a réitéré ses précédents communiqués et décisions, en particulier le communiqué
Nous, partis politiques, groupements, forces politiques et candidats aux élections en Côte d'Ivoire, désignés dans ce Code sous titre de signataires  Considérant l'impérieuse nécessité d'?uvrer à une sortie de crise rapide pour une paix durable
Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de la Défense; Le Conseil a adopté une ordonnance portant création d"une Académie Internationale … cadres, un Centre d"entraînement pour les unités spécialisées et un Institut de recherche stratégique. 2- Au titre du Ministère des transports en liaison avec le Ministère d"Etat, Ministère de la Défense, le Ministère de la Justice
Nationale de Gestion du Patrimoine Immobilier de l"Etat , en abrégé SONAPIE, les personnes dont les noms suivent : - AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE : Madame DIARRASSOUBA Maférima - AU TITRE DE LA PRIMATURE : Monsieur POHAN … Alain Philippe ; - AU TITRE DU MINISTERE CHARGE DU PORTEFEUILLE DE L"ETAT : Monsieur TAMBLA CINALY ; - AU TITRE DU MINISTERE CHARGE DE LA CONSTRUCTION DU LOGEMENT ET DE L"URBANISME : Monsieur Gba TEAN ; - AU TITRE DU MINISTERE CHARGE
décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora; Le Conseil a adopté deux … base de tributylétain couramment utilisé pour le revêtement des navires. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère
Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques ; Le Conseil a adopté deux … reliquat de leur peine, du fait du bon comportement dont ils ont fait preuve en prison. 2-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère auprès du Premier
Ivoire Economie voudrait, à travers cette analyse, faire tout d'abord un petit récapitulatif des performances 2013 des titres de la BRVM en prenant pour intervalle de temps la fin de l'année 2012 et les cours de clôture … cotation de 219.88 points, ce qui dénote d'une progression de 32% en respectant notre intervalle. Quels sont les titres qui ont influencé cette belle performance indicielle ? Il y a tout d'abord la valeur Sicable CI qui a fait
Communications A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de l"Economie Numérique, des Télécommunications et de l"Innovation, en liaison avec le Ministère de l"Economie … Etat de financer en partie le service postal universel et de rétablir son équilibre financier. 2- Au titre du Ministère de de l"Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère de l"Economie Numérique
Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget ; Le Conseil a adopté un projet de loi de finances rectificative … FCFA, portant le niveau du budget 2015 à 5 196 milliards de FCFA. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté un décret portant convocation
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté une ordonnance relative à l'élection … prise de cette ordonnance permet ainsi l'entrée en activité du Sénat dans la période constitutionnelle prescrite. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances
Conseil a examiné deux projets de lois, plusieurs projets de décrets et entendu diverses communications. I - LOIS Au titre du Ministère des Affaires Etrangères Sur exposé du ministre de la Jeunesse, du Sport et des Loisirs assurant l'intérim … projet de loi sera transmis à l'Assemblée nationale pour examen. II- DECRETS A-1 Mesures générales Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances Sur présentation du ministre et après délibérations du Conseil, le Président
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère de l'Environnement et du Développement Durable ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif à l'aménagement … agence nationale chargée d'assurer et de coordonner les activités d'aménagement et de gestion du littoral. 2- Au titre du Ministère des Transports ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant Code maritime. Ce projet de loi organise
décrets B/-Mesures individuelles C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES A-1 PROJETS DE LOIS 1. Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil a adopté trois projets … normes internationales, de réaffirmer son hospitalité, et de marquer son attachement aux Droits de l'Homme. 2. Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre, le Conseil
décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme … africains et à la consolidation du commerce intra-africain dans le sens du développement durable du continent. 2- Au titre du Ministère de l'Economie Numérique et de la Poste, en liaison avec le Ministère de l'Economie
TUTELLE : Les Etats Généraux de la Presse (EGP) recommandent : 1 au titre de la loi portant régime juridique de la presse La révision de la loi 2004-643 du 14 décembre 2004, en vue de l'adapter à l'environnement … presse en constante mutation. 2 au titre d'une loi organisant l'accès de la presse aux sources publiques d'information et aux actes de l'administration L'adoption d'un texte de loi facilitant l'accès de la presse
courageuses recommandations ont été faites. I- A la tutelle: Les Etats Généraux de la Presse (EGP) recommandent: 1- au titre de la loi portant régime juridique de la presse La révision de la loi 2004-643 du 14 décembre … adapter à l'environnement de la presse en constante mutation. 2- au titre d'une loi organisant l'accès de la presse aux sources publiques d'information et aux actes de l'administration L'adoption d'un texte
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de l'Intégration Africaine et des Ivoiriens de l'Extérieur, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères … nouveau règlement d'accès au marché en franchise de l'UE, qui sera adopté en septembre 2016. 2- Au titre du Ministère de la Communication ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime juridique de la presse
Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques, en liaison avec le Ministère … Elle permet également la communication des pièces, conclusions et autres documents par voie électronique. PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Premier Ministre ; Le Conseil a adopté deux décrets : ? un décret mettant fin aux activités de l'Autorité pour
annoncé, dans son communiqué du 18 novembre, la reprise complète des paiements des coupons dus en 2012 au titre de l’Eurobond 2032, en commençant par le paiement du 30 juin 2012 L’indisponibilité d’une capacité de paiement … Côte d’Ivoire à reporter son offre sur le traitement des arriérés accumulés vis-à-vis des porteurs du titre 2032 en 2010 et 2011 Cette rencontre a notamment pour objet d’apporter l’information la plus complète
Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora ; Le Conseil a adopté … prémunir contre l"exploitation massive et illégale des ressources vivantes de la mer. 2- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de la Défense ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif à l"application
Projet de loi ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Santé, de l?Hygiène Publique et de la Couverture Maladie Universelle ; Le Conseil a adopté … contrôle de l?accès à la profession et de l?exercice de celle-ci. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d?Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1. Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté un projet de loi de finances portant Budget … Fond Monétaire International (FMI) étant en cours, ce budget fera probablement l'objet d'un ajustement circonstancié. 2. Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Economie
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l"Homme; Le Conseil a adopté deux (02) projets … homologation de l"accord de médiation et de la reconnaissance de la sentence arbitrale. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec
Individuelles C/-Communications D- Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère du Plan et du Développement; Le Conseil a adopté un projet de loi portant Plan National de Développement … adhésion du peuple à cette Åuvre commune de développement et de construction d"une société moderne. 2- Au titre du Ministère de l"Enseignement Technique, de la Formation Professionnelle et de l"Apprentissage; Le Conseil a adopté
Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté deux projets … financement bancaire et de favoriser la formalisation d'un nombre important d'entreprises du secteur informel. 2- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère
Conseil a examiné un projet d'ordonnance, plusieurs projets de décrets et entendu diverses communications. I - ORDONNANCE Au titre du ministère de la Justice et des Droits de l'Homme Sur exposé du ministre et après délibérations du Conseil … reconstitution des registres de l'état civil disparus ou détruits entièrement ou partiellement. La présente ordonnance introduit au titre des registres à reconstituer, outre ceux de naissance, de mariage et de décès initialement énoncés, celui des déclarations autres que celles
Projets de décretsB/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-DiversA/? MESURES GENERALESPROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et des Ivoiriens de l?Extérieur ; Le Conseil a adopté un projet … mobilisation de ressources additionnelles, pour le financement de l?économie nationale et de grands projets de développement.2- Au titre du Ministère de l?Hydraulique, de l?Assainissement et de la Salubrité ; Le Conseil a adopté un projet