32 315 résultats pour « titres »

Conseil a examiné deux projets de lois, plusieurs projets de décrets et entendu diverses communications. I ? LOIS Au titre du Ministère des Affaires Etrangères Sur exposé du Ministre des Affaires Etrangères et après délibérations, le Conseil a adopté deux projets … transmis à l'Assemblée Nationale pour examen. II ? D E C R E T S A - Mesures Générales Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement Sur présentation du Premier Ministre et après délibérations du Conseil, le Président

jour, le Conseil a examiné, deux projets de décrets et deux communications. I- DECRETS A- Mesures générales Au titre du Ministère de l'Intérieur Sur présentation du ministre et après délibérations du Conseil, le Président de la République a signé … ledit décret fixe la composition des CLSI ainsi que celle de leur bureau. II ? COMMUNICATIONS A - Mesure générale Au titre du Ministère de l'Intérieur Le Conseil a entendu une Communication relative à la création d'une Commission mixte ivoiro

plusieurs projets de Lois et de Décrets et entendu plusieurs communications. I ? DÉCRETS ET LOIS A - Mesures générales Au titre du Premier ministre, Chef du Gouvernement Sur présentation du Premier ministre et après délibérations du Conseil, le Président … lancement des travaux de forage de 500 puits auront, quant à eux, démarré le 27 février. Au titre du ministère des Affaires étrangères Sur exposé du Ministre des Affaires Etrangères et après délibérations, le Conseil a adopté deux projets

plusieurs projets de Lois et de Décrets et entendu plusieurs communications. I ? DÉCRETS ET LOIS A - Mesures générales Au titre du Premier ministre, Chef du Gouvernement Sur présentation du Premier ministre et après délibérations du Conseil, le Président … lancement des travaux de forage de 500 puits auront, quant à eux, démarré le 27 février. Au titre du ministère des Affaires étrangères Sur exposé du Ministre des Affaires Etrangères et après délibérations, le Conseil a adopté deux projets

Palais de la Présidence de la République, de 11 heures 45 à 13 heures 30 minutes, a examiné, au titre des mesures générales: - un projet de décret portant modalités de calcul de l'amende forfaitaire transactionnelle et organisant le registre … transaction. un décret portant autorisation du Conseil des ministres en vue de l'audition, à titre de témoins, de membres du gouvernement. Toujours au titre des mesures générales, le Conseil a entendu des communications relatives: - au compte rendu des activités

Présidence de la République, de 11 heures 45 minutes à 13 heures 30 minutes, a examiné, au titre des mesures générales : un projet de décret portant modalités de calcul de l'amende forfaitaire transactionnelle et organisant le registre de transaction … décret portant autorisation du Conseil des ministres en vue de l'audition, à titre de témoins, de membres du Gouvernement. Toujours au titre des mesures générales, le Conseil a entendu des communications relatives : - au compte rendu des activités du Comité

diverses II. Déroulement de la mission A. Méthodologie B. Difficultés rencontrées III. Problèmes identifiés et solutions proposées A. Au titre des entreprises de sécurité privée B. Au titre de l'Administration des Eaux et Forêts C. Au titre … Administration des Douanes D. Au titre de l'Administration des Affaires maritimes. E. Au titre de la Police nationale F. Au titre du Commissaire du Gouvernement IV. Recommandations Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Chers Collègues, La Commission

milliards, soit 15 milliards et 5 milliards de reversements supplémentaires par la PETROCI et la SIR au titre des dividendes, et 4,1 milliards au titre des autres recettes des services et des transferts des entreprises relatifs à la dette … milliards initialement prévus. Ils ont été réajustés comme suit : 27,3 milliards contre 29,8 milliards prévus initialement au titre du FMI; 15,6 milliards contre 16,7 milliards prévus initialement pour la Banque Mondiale; 7 milliards d'appui

Woody'' sont sur la braise. Ils sont accusés d'avoir fait du plagiat sur un de leurs titres phares : ''Doucy ''. Une chanson qui ressemble étrangement trait pour trait à un titre du chanteur Ben Yoda, révélé aux Ivoiriens dans … mordu de la guitare, sort son premier album : Un 45 tour . Sur ce tube figurait en bonne place, le titre Pouss'Wende . C'est un morceau assez langoureux et bien posé. Il accorde une place de choix à la guitare

traitement au site central pour l'obtention du fichier population de référence final ; l production et édition des titres d'identité, des documents électoraux et des cartes d'électeurs à partir des fichiers définitifs en relation avec les différentes structures … enrôlement a pour objectif de recueillir les informations individuelles de chaque pétitionnaire en vue de l'obtention d'un titre d'identité et de son inscription sur la liste électorale, pour l'ivoirien en âge de voter. 1.1.2 Organisation

identification des populations et la sécurisation de l'ensemble du processus électoral. Abordant son ordre du jour et au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Affaires Etrangères, le Conseil des Ministres a examiné et autorisé la sollicitation … Traité d'amitié et de coopération entre la République de Côte d'Ivoire et le Burkina Faso. Toujours, au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Mines et de l'Energie, le Conseil des Ministres a examiné

identification des populations et la sécurisation de l'ensemble du processus électoral. Abordant son ordre du jour et au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Affaires Etrangères, le Conseil des Ministres a examiné et autorisé la sollicitation … Traité d'amitié et de coopération entre la République de Côte d'Ivoire et le Burkina Faso. Toujours, au titre des mesures générales, sur présentation du Ministre des Mines et de l'Energie, le Conseil des Ministres a examiné

Agriculture voudrait faire part de son Appréciation et de sa position sur les éléments suivants: 1/ Au titre de la fiscalité Le DUS et la taxe, d`enregistrement constituant un élément principal qui influence le prix au producteur, nous proposons … prix aux producteurs est évident, s`avère également une mesure d`équité de traitement des différents exportateurs. 2/ Au titre de la sacherie Le prélèvement pour la sacherie serait maintenu à 5 Fcfa/kg. Suite aux nombreuses plaintes enregistrées quant

Agriculture voudrait faire part de son Appréciation et de sa position sur les éléments suivants: 1/ Au titre de la fiscalité Le DUS et la taxe, d`enregistrement constituant un élément principal qui influence le prix au producteur, nous proposons … prix aux producteurs est évident, s`avère également une mesure d`équité de traitement des différents exportateurs. 2/ Au titre de la sacherie Le prélèvement pour la sacherie serait maintenu à 5 Fcfa/kg. Suite aux nombreuses plaintes enregistrées quant

copie d'extrait d'acte de naissance ou jugement supplétif, le pétitionnaire pourra alors se faire établir un nouveau titre d'identité (carte nationale d'identité ou carte de résident). La première phase concernera uniquement les registres de naissance. Cette … Auguste Miremont Focus : Rapport général du séminaire Des exposés, les synthèses suivantes ont été retenues. Au titre de la reconstitution des registres de l'état civil Le séminaire ayant fait le constat que la reconstitution des registres est enfermée dans