697 résultats pour « transitoire »

modalités d'application, ainsi que les spécifications techniques, les modalités d'établissement et de renouvellement puis la période transitoire de validité. Des acteurs politiques ont récemment donné de la voie pour exiger la gratuité de la Carte nationale d'identité

titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté un décret déterminant la période transitoire de validité des Cartes Nationales d'Identité (CNI). Dans le cadre de la réforme du système d'identification en Côte

courante, a appris mercredi APA de source officielle. Le Conseil a adopté un décret déterminant la période transitoire de validité de la Carte nationale d'identité... Ainsi, les CNI dont la validité expire pendant la période allant du 1er juin

Président Henri Konan Bédié, de la nécessité de la création du parti unifié, RHDP ; ? la création, à titre transitoire, le 3 août 2015, du Groupement Politique RHDP ; ? la signature, le 12 avril 2018, de l'Accord Politique relatif

Faso, au Mali et au GTC, avec l'appui du Royaume du Maroc pour mettre en place un cadre transitoire devant se pencher sur : - la préparation des textes réglementaires relatifs au Secrétariat Permanent ; - le suivi des engagements issus

conclut l'arrêt. Laurent Gbagbo et Blé Goudé ont quitté vendredi la prison de la Haye pour des résidences transitoires, le temps d'être accueillis par un Etat membre du Traité de Rome. La Belgique a donné son accord, samedi

document contenant notre proposition de plan d'assainissement. Nous pensons qu'il faut aller vite vers des dispositions transitoires. L'assainissement suppose aussi des affichages plus modernes pour contribuer à l'embellissement des villes. à ce niveau, que propose

prisonniers de Man. "Les évêques se souviennent de vous, ils souffrent avec vous par rapport à cette situation transitoire que vous vivez. Ils ont voulu marquer de manière visible leur proximité en venant à vous", a indiqué Mgr Bessi Dogbo