697 résultats pour « transitoire »

décembre 2007. Ce décret dispose que le Service civique sera mis en ?uvre en deux phases: - dans la phase transitoire, par la création d`un Programme du Service Civique National rattaché à la Primature ; - dans la phase pérenne

Economie et des Finances, Christian Koffi jouit d'une renommée d'homme de droiture. A travers ce cabinet transitoire, Henry Dacoury-Tabley voudrait, au dire de la source, mettre fin à la gestion opaque et à la mise

autre dans la Fonction publique est régi par un concours. Mais nous ?uvrerons lors des négociations pour les mesures transitoires afin d'obtenir une place de choix pour ces enseignants-là. Il en est de même pour les instituteurs titulaires

mandat ne quitte pas les travées du Parlement les mains vides. On doit lui payer une indemnité transitoire équivalente à l'intégralité de son traitement mensuel pendant les 6 mois qui suivent son départ. Quant aux nouveaux députés qui seront

situation transitoire qui régnait depuis novembre 2006 dans les medias publics connaîtra probablement son épilogue dans les prochaines semaines. Après la publication de la liste des membres des Conseils d'administration de la Radiotélévision ivoirienne et de Fraternité Matin

Union pour la majorité présidentielle (UMP) en France, le RDR a revu la configuration de son organigramme. Des organes transitoires sont créés, mais toujours avec les mêmes hommes. Le comité directeur revient à ADO lui-même, le nouveau poste

effet, la plus grande institution financière de la sous-région va certainement rompre d'avec la situation transitoire rendue possible par la démission de Charles Konan Banny du poste de gouverneur en 2005. Ainsi, le sort de Bohoun Bouabré

pouvant pas attendre durant la période d'indisponibilité du technicien, la FIF a paré au plus pressé. Une décision transitoire a été prise par le comité directeur conduit par le président Jacques Anouma, les vice-présidents, Feh Kessé Lambert

obligatoirement par voie de concours ou par tout autre voie admise à titre dérogatoire. Le titre 3 portant dispositions transitoires en son article 6 précise : les emplois de professeur certifié (grade A3), de professeur licencié (grade A2) et de professeur

déjà conclu un accord sur une union douanière, officiellement entré en vigueur le 1er janvier 2003. Mais la période transitoire pour la mise en place de la zone, prévue initialement pour s'achever en 2005, avait été prolongée de deux

aiderons les paysans à procéder à la délimitation des parcelles villageoises et à l'immatriculation des terres. Le délai transitoire de dix ans pour se mettre en règle vis-à-vis de la loi foncière sera revu. Enfin, l'amélioration

donné des informations sur les allocations forfaitaires. Il s`agit, dira-t-il, d`une somme versée de manière transitoire pour permettre aux éléments des FAFN regroupés, désarmés et démobilisés, d`avoir un peu d`argent, pour que demain

professions exerçant dans la filière anacarde et sa promotion. Jusque-là, cette tâche était assurée par l'Organe transitoire de l'interprofession de la filière anacarde (OTIFA), dont le mandat avait été prorogé de 8 mois, le 1er janvier dernier

lieu. Le décret exonère du droit de timbre l'établissement de la Carte nationale d'identité durant la période transitoire. Par ailleurs, le décret précise que l'établissement de la Carte nationale d'identité concerne les nationaux âgés

aiderons les paysans à procéder à la délimitation des parcelles villageoises et à l`immatriculation des terres. Le délai transitoire de dix ans pour se mettre en règle vis à vis de la loi foncière sera revu. Enfin, l`amélioration

demi (1.5) .Le texte prévoit également que le député à la fin de son mandat, perçoit une indemnité transitoire qui prend fin à l'expiration du sixième mois suivant la fin du mandat. Il est de même institué une indemnité

comme recommandée par l'ordonnance 2002-448 du 16 septembre 2002. On ne parlera plus de l'OTIFA (Organe transitoire de l'interprofession de la filière anacarde). L'intercajou, composé des producteurs, exportateurs et transformateurs, a vu le jour

impossible de procéder à une révision générale des listes électorales. La Côte d'Ivoire conserve nécessairement dans les dispositions transitoires le droit de vote pour les personnes actuellement inscrites sur les listes électorales ainsi que celles qui ont rempli entretemps

Ouest en début 2008. Les APE d'étape avec le Ghana et la Côté d'Ivoire sont transitoires et visent à éviter une interruption des relations commerciales avec ces pays à partir du 1er janvier 2008, date à laquelle expirera

reste plus que trois points à satisfaire. ?'Ce sont des points qui ne concernent que les mesures transitoires et nous espérons que ceux-ci seront aplanis au cours de la prochaine rencontre le lundi 3 décembre'', a-t-il souhaité

FCFA. «Les tarifs exceptionnels ci-dessus qui rentrent en vigueur ce jour (ndlr : lundi) sont valables pour la période transitoire allant jusqu'au 20 août 2008 qui correspond à la fin du délai de changement de l'ancien format

économie nationale. Les tarifs exceptionnels ci-dessus qui rentrent en vigueur ce jour sont valables pour la période transitoire allant jusqu'au 20 août 2008 qui correspond à la fin du délai de changement de l'ancien format du permis

faire un duplicata, paieront 12 824 francs. Ces tarifs entrés en vigueur depuis hier, sont valables pour la période transitoire qui court jusqu'au 20 août 2008. Les détenteurs de l'ancien permis devront procéder au changement dans ce délai

à1995 au titre du projet 1 FED, 911 millions de 1998 à 2000 au chapitre du programme transitoire (1ère phase) et 565,670 millions de 2002 à 2004. Les populations martèlent qu'elles n'ont jamais vu la couleur

sommes en train d'étudier la possibilité de le construire à Abidjan ou ailleurs. Il y aura des mesures transitoires. Acceptez et nous paierons toujours les taxes pendant 20, 25 ans ", a-t-il déclaré. La dernière raison