9 995 résultats pour « usage »

arrive ainsi au parquet sans le corps du délit. Diaby Issiaka le plaignant est inculpé pour faux et usage de faux et tentative d'escroquerie. Mais plus bizarre, le juge d'instruction chargé du dossier prend une ordonnance … remet les véhicules à M. Keita Harouna qui est accusé, dans un rapport par la gendarmerie, de faux et usage de faux en documents administratifs (cartes grises). Or, selon plusieurs juristes, un juge d'instruction n'est pas compétent pour

cette période (octobre) de l'année, il passe de concession en concession à la recherche des chaussures hors d'usage. A la criée, il annonce sa venue ou son passage. Sans perdre le temps, Karim lance sans relâche en langue … moules. En fin de compte, la chaussure ou l'assiette et même le bidon qui était hors d'usage se retrouve à nouveau sur le marché

visite de malfrats puissamment armés. Donc, se référant à cette information, et afin de procéder aux constations d'usage, nos OPJ nous ont précédé sur le terrain et au moment où nous y arrivions, le Cecos était déjà … Nous avons donc demandé au gardien qui nous a dit que la veille, il procédait à ses visites d'usage quand l'ont surpris, trois personnes qui descendaient dans la concession à l'aide d'une échelle. Parmi ces trois

phénomène qu'on commence même à observer à Abidjan. Des personnes qui volent nos câbles pour en faire divers usages. Je ne vais pas entrer dans les détails ici ; mais il se trouve que les usages qu'ils en font … cette opération, ce sont des abonnés qui sont coupés. Et le chiffre d'affaires en moins. Ce sont des usages importants que nous empêchons par rapport à ces personnes. J'en profite pour demander à tous les Ivoiriens de nous

commission de gestion des véhicules administratifs. Ainsi sont pris en compte, la catégorie de véhicules selon l'usage, le type de véhicules, la puissance maximum et le coût maximum." L'arrêté n° 232 émane des mêmes décrets et concerne

base de ce genre d'accident. Donc nous positionnons les radars pour surveiller le comportement des usagers dans ces endroits. Au niveau d'Abidjan, combien de points noirs avez-vous identifiés? Vous voulez dire combien de points noirs existe … route. On parlait d'un génie. Mais ce génie, n'était autre chose que le mauvais comportement des usagers, l'excès de vitesse et autre. Depuis qu'on a mis les radars à ce niveau, et que les gens savent

termes de risque ! Tout en bas de l'échelle des risques, il y a d'abord le non-usage . Encore l'OMS distingue-t-elle l'abstinent primaire - celui qui n'a jamais bu - de l'abstinent secondaire défini comme … ancien consommateur qui ne touche plus à l'alcool. Ensuite, l'usage à faible risque est lié à une consommation quotidienne inférieure ou égale à trois unités standards pour les hommes et deux unités pour les femmes, avec au moins

hôpital a engagé comme dépenses. Cet hôpital est aussi dépourvu d'ambulance. La seule qui existait est hors d'usage. Les malades sont évacués à Abidjan dans des véhicules privés non adaptés. En ophtalmologie, le biomicroscope n'est pas fonctionnel … depuis des années. L'ampoule du microscope opératoire est grillée. Quant au fauteuil dentaire, il est hors d'usage depuis plus de deux ans. Le petit matériel est usagé. La stérilisation est remplacée par un four privé d'un chirurgien

circonscriptions départementales. Il y a également une dotation forfaitaire pour les équipements sommaires des résidences et les locaux à usage de bureaux. Il y aussi un montant pour les uniformes ; et spécifiquement pour les préfets, une dotation … intérieur de ces circonscriptions départementales. Une dotation forfaitaire pour un équipement sommaire des résidences et locaux à usages de bureaux. Egalement un montant pour les uniformes. Et spécifiquement pour les préfets une dotation financière en vue de la coordination

Zuéba ne s'arrête pas en si bon chemin. Il porte plainte contre son adversaire politique pour faux, usage de faux en documents administratifs et complicités?. Et lance même un mandat d'arrêt international. Sur ses traces, la Cour suprême … ivoirité, en tandem, désormais, avec son ex-ennemi intime pour vaincre Laurent Gbagbo, sublime le faux et l'usage constant du faux dans ses propres déclarations en soutenant maintenant que Alassane Ouattara est mon frère de Dimbokro?. Par Ferro

Commence alors une course poursuite entre le chauffeur et les agents du CECOS, qui n'ont cessé de faire usage de leurs armes à feu durant la poursuite. Le chauffeur a reçu une balle à l'épaule, une vendeuse … populations civiles. Elle déplore la barbarie avec laquelle les représailles ont été faites. Elle rappelle que l'usage d'armes à feu par les services de sécurité n'est légal qu'en cas d'extrême nécessité et aux fins

Commence alors une course poursuite entre le chauffeur et les agents du CECOS, qui n'ont cessé de faire usage de leurs armes à feu durant la poursuite. Le chauffeur a reçu une balle à l'épaule, une vendeuse … populations civiles. Elle déplore la barbarie avec laquelle les représailles ont été faites. Elle rappelle que l'usage d'armes à feu par les services de sécurité n'est légal qu'en cas d'extrême nécessité et aux fins

Premier ministre Guillaume Soro commence à s'éclaircir. Selon une source aéroportuaire, rien n'a été fait selon les usages en ce qui concerne ce voyage du Secrétaire général des Forces Nouvelles dans son fief de Bouaké. A dessein, sans … donc ainsi que le Colonel Lekpeli est devenu celui qui a conduit le Fokker 100 à Bouaké. Un usage peu coutumier en aviation. Par ailleurs, contrairement aux habitudes, le vol du Premier ministre a accusé deux heures de retard sans

avril à Guiglo aux mains des milices. L'institution attend à présent les ?'décisions'' avenantes pour décider de l'usage qui en sera fait. Le pointage des armes de guerre, reprises par Laurent Gbagbo lors du désarmement des milices … devrait en principe déterminer si elles avaient été utilisées, ou si ce n'était que des armes hors d'usage reprises juste pour donner un cachet légal à une opération montée de toutes pièces quelques jours plus tôt

cause de ces traités traditionnels ? Deux voies essentielles s'offrent aux autochtones : la voie apaisée du dialogue ou l'usage de la violence afin de satisfaire leurs revendications qui demeurent compréhensibles. Parmi les autochtones, certaines personnes et non des moindres … face aux partisans de la violence, d'autres personnes parmi les autochtones, dont des intellectuels également, sont pour l'usage du dialogue et la négociation afin de revoir les conditions d'établissement des allogènes sur leurs terres. En somme