9 995 résultats pour « usage »

40km/h; de dépassement des vitesses maxima réglementaires sur l"autoroute au-delà  de 40km/à  50km/h; de l"usage de téléphone portable tenu en main en situation de conduite et enfin du refus de serrer à  droite pour se laisser … fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions de la police de roulage; de refus par un usager de réduire sa vitesse ou de se garer pour faciliter le passage d"un véhicule de police, de gendarmerie ou de lutte

femme mariée a l"usage (le droit) du nom du mari et non l'obligation et l"ordre dans lequel son nom doit s"écrire est désormais déterminé et harmonisé ainsi qu"il suit : Madame, suivi

Abidjan, le 14 février 2023- La femme mariée a l"usage (le droit) du nom du mari et non l'obligation et l"ordre dans lequel son nom doit s"écrire est désormais déterminé et harmonisé ainsi qu"il suit

installation complète du STI ; - l"acquisition supplémentaire d"éthylotests à  l"usage des forces de sécurité ; - l"opérationnalisation du tribunal de simple police … points a été institué par le décret n° 2016-864 du 03 novembre 2016 portant réglementation de l"usage des voies ouvertes à  la circulation publique et réaménagé par le décret 2022-631 du 3 aoàt 2022 du même objet

auprès des élus, des chefs traditionnels, des cadres, des représentants des partis politiques, pour la disponibilité de terrains à  usage administratif. Commentant les deux doléances à  lui formulées par la porte-parole des chefs de service … ensemble des services publics se trouve sur un rayon de 200 mètres, ce qui facilite la vie aux usagers et la corrélation entre les services. Le préfet a lancé un appel aux élus, cadres et aux chefs traditionnels de trouver

Tortiya, sont sans eau potable depuis six mois maintenant, l'unique pompe villageoise à  motricité humaine étant hors d'usage. "Nous sommes obligés de boire l'eau boueuse et malpropre issue des deux puits, les seuls points de ravitaillement … servait de source de ravitaillement à  une population estimée à  près de 340 habitants à  Lotialga est hors d'usage depuis juillet 2022. " Cette pompe vétuste, aujourd'hui en panne, ne peut malheureusement pas, à  elle seule, satisfaire les besoins

toujours à  les retrouver. L"Etat s"est donné les moyens de pouvoir traquer tous ceux qui font des usages détournés des réseaux sociaux. éa prend du temps parfois mais vous avez dà constater qu"on parvient toujours à  mettre

préfecture, samedi 22 octobre 2022 à  Boundiali. Cette initiative concerne les compteurs à  crédit à  installation gratuite, que l"usager va rembourser à  partir des rechargements de son compteur. Les compteurs sont estimé à  190.000 FCFA. Le gouvernement … doit inscrire son numéro de téléphone et celui de son lotissement. Pour l"adhérant qui a un usage commercial, soit une boutique ou tout autre commerce, il doit payer 20.100 F CFA d"abord, qui fait partie du prix

artisanaux de Grand Lahou à  pratiquer le repos biologique de la faune aquatique et à  mettre fin à  l"usage de produits toxiques dans la pêche, afin de permettre aux poissons de se reproduire. Le sous préfet a fait … autorité administrative a également mis en garde les populations sur les pratiques illicites de pêches, consistant à  l"usage de produits toxiques pour pratiquer la pêche. Nous prendrons des décisions strictes face aux pratiques illicites de pêche dans

tracteur, de 10 brouettes et du matériel de salubrité. Elle a exhorté ces heureux bénéficiaires à  faire bon usage de cet important matériel en veillant à  leur entretien et à  leur usage exclusif, pour les activités agricoles ainsi