9 995 résultats pour « usage »

Urbanisme, Monsieur Bruno Nabagné Koné a procédé au lancement officiel du contrat SÉCURISÉ de bail à usage d'habitation, le jeudi 21 janvier 2021 à l'immeuble Sciam Abidjan-Plateau. Ce contrat sécurisé de bail à usage d'habitation, dont … guidé l'adoption de la loi n°2018-575 du 13 juin 2018 sur le bail à usage d'habitation. Il permet non seulement de rééquilibrer les rapports entre les parties en prévoyant de façon juste et équitable, les droits

mercredi 17 septembre 2025, dans la commune du Plateau, un atelier de formation et de sensibilisation sur l’usage des réseaux sociaux en période électorale. L’objectif était de renforcer les mécanismes de prévention, de modération, de veille … politiques de modération de Meta en période électorale, à vulgariser les nouvelles décisions de la HACA relatives à l’usage des réseaux sociaux en Côte d’Ivoire et à encourager une mobilisation multisectorielle en faveur d’un espace numérique apaisé

limite pas à l’attribution des fréquences. Elle implique également un contrôle régulier des installations, des équipements et des usages, afin de préserver un environnement radioélectrique maîtrisé. Le directeur de la Gestion nationale des fréquences à l’Agence Ivoirienne … fréquences radioélectriques et leur exploitation est soumise à des autorisations. Selon la nature du réseau et de l’usage, différentes démarches doivent être effectuées auprès des autorités compétentes, notamment l’AIGF et l’Autorité de Régulation des Télécommunications de Côte

Domaine Foncier Urbain ainsi qu?une une communication relative à l?introduction de l?attestation de droit d?usage coutumier dans la gestion du foncier urbain en Côte d?Ivoire.'', a déclaré Amadou Coulibaly, porte-parole du gouvernement … hypothécaire dans l?économie nationale. ''Cette réforme institue un modèle unique d?attestation villageoise, dénommée Attestation de Droit d?Usage. Signée par le Chef de village, le président du comité villageois de gestion foncière et le lotisseur, cette attestation

code de l'urbanisme et du domaine foncier urbain ainsi que l'introduction de l'attestation de droit d'usage coutumier dans la gestion du foncier urbain en Côte d'Ivoire. '' Cette réforme institue essentiellement un modèle unique … attestation villageoise dénommée '' Attestation de droit d'usage'' signée par le chef de village, le président du comité Villageois de gestion foncière et le lotisseur. Elle est délivrée à chacun des détenteurs de droits coutumiers bénéficiaires des lots de compensation

rappelé vendredi 15 novembre2024, à boubourry, village situé à 09 kilomètres de la ville, les fonctions et usages des arbres.Lieutenant-colonel Gonty s’est exprimée à l’école primaire publique dudit village lors d’une cérémonie de planting … environnementaux qu’il fait courir à notre pays, notamment la dégradation des forêts, le rappel des multiples fonctions et usages des arbres dans la vie des hommes semble être une option importante pour mettre chacun en face de ses responsabilités

Attestation de Droit d?Usage coutumier (ADU) qui marque la clôture du projet pilote du titrement massif des parcelles foncières urbaines de Côte d'Ivoire, a été lancée officiellement par le ministre de la Construction, du Logement … expliqué le ministre.Pour lui, cette réforme permet de rendre transparente la procédure d'immatriculation de la parcelle pour l'usager en procédant à la création massive des titres fonciers lors d'un lotissement : ??Cela lui permet, quand il achète

disent non à la non-application du décret président de la République Alassane Ouattara portant interdiction de l?usage du plastique dans les emballages. En Côte d?Ivoire, des acteurs bien connus de la société civile et d?associations … consommateurs refusent d?être complices, de la non-application du décret présidentiel portant interdiction de l?usage du plastique dans l?emballage en Côte d?Ivoire. Ainsi, alors que certains choisissent de parler entre quatre murs, Felix Kra , Pulchérie Gbalet

Fonction publique, Anne Désirée Ouloto a annoncé l?ouverture très prochaine d'un centre de relation usager-client le mardi 20 juin 2023, à l?occasion de la 3ème édition des journées de la Fonction publique … panel organisé par son ministère. Intervenant autour du thème ??Prestation du service public orientée satisfaction de l'usager- client : attractivité de l'administration, Yao Célestin du Centre africain de management et de perfectionnement des cadres (Campc

Roland Serges, a expliqué aux populations le principe de la mise en œuvre de l’Attestation de droit d’usage coutumier (ADU), à l’occasion d’une séance de travail, tenue à la préfecture, relative à la régularisation des plans

conseil national des jeunes de côte d'Ivoire section Tanda a invité les jeunes à faire preuve d' un usage responsable du numérique, lors de la célébration de la Journée internationale de la jeunesse, vendredi 06 septembre

Abidjan, le 1er juillet 2024- À compter du lancement officiel de l'Attestation de Droit d?Usage coutumier (ADU), les détenteurs des anciennes attestations villageoises ont été invités par le ministre de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme

contre le désordre urbain, le commerce ambulant sur les grandes artères, la mendicité sous toutes ses formes et l'usage des charrettes à bras (Wottro ou pousse-pousse) sont, désormais, formellement interdits sur toute l'étendue du territoire du District.Ce

directeur général de l?entreprise Nexans, Antey Nestor, a exhorté les populations à adopter les bonnes pratiques d?usages durant les installations électriques. Il s?exprimait à l?occasion d?un meet-up organisé le vendredi 02 juin … saisi de l?occasion pour traduire la volonté de son équipe à s?interconnecter avec les usagers et ses prestataires qui utilisent ou qui sont susceptibles d'utiliser leurs produits. Par ailleurs M. Antey, a de nouveau rappelé aux populations

Centre de santé rural (CSR) de Soba-Banandjé a été invité par le préfet Diarrassouba Karim à  faire bon usage de la toute première ambulance offerte, lundi 16 aoàt 2021, à  cette structure sanitaire par le président de l'Assemblée