9 995 résultats pour « usage »

faussaire qui a été déféré devant le parquet du commissaire du gouvernement pour répondre des faits de faux et usage de faux, escroquerie aux assurances, risque cinq ans de prison, souligne le communiqué. L'institution juridique militaire rappelle l'engagement

supplétif d'acte de naissance régulièrement transcrit sur les registres de l'état civil. Aussi, toute personne qui fait usage d'un faux acte de naissance ou d'un acte de naissance autre que le sien et possède ainsi

redynamisé le Fonds de Soutien à l'Habitat et adopté une loi encadrant les modalités du bail à usage d'habitation. Les modalités sont désormais pour le locataire de payer deux (2) mois de caution et deux (2) mois

Economique, Social, Environnemental et Culturel, patron de ces Jsp-ci, s'est attardé sur les dangers liés au mauvais usage des pesticides avant de présenter l'intérêt de ces premières journées scientifiques: La dispersion des pesticides dans l'environnement

château d'eau. Le ministre des Mines et de la Géologie a demandé aux jeunes "d'en faire bon usage afin de pouvoir profiter d'autres projets". Une visite guidée a mis fin à cette inauguration du foyer des jeunes

acheminement des intrants au dernier kilomètre. J'engage donc les directeurs régionaux et départementaux à faire un bon usage de ces véhicules afin de garantir l'accès aux soins à toute personne vivant en Côte d'Ivoire , a instruit

kilomètre, a-t-il indiqué. Le ministre Aka Aouélé a engagé les Directeurs régionaux et départementaux à faire bon usage de ces véhicules. Cela, a-t-il soutenu, afin de garantir l'accès aux soins à toutes personnes vivant

dans la marine et se développent très vite. Le salon était l'occasion de mesurer à quel point leur usage dans la marine tend à se généraliser. Les nouvelles applications de l'intelligence artificielle, notamment dans la lutte anti sous

Côte d' Ivoire et HEC Paris. Des thématiques comme une administration et un service public orienté, de la logique ?'usager'' à la logique ?'client'' et partager une éthique et une déontologie au service de l'Etat l'ivoirien nouveau seront

élection présidentielle de 2020 pour en tirer les enseignements à tous les stades. Campagne électorale marquée par l'usage frauduleux du logo du Pdci-Rda par le Rhdp, déroulement du scrutin fortement perturbé par la mauvaise organisation de la Commission