9 995 résultats pour « usage »

trois mois pour vérifier la conformité du dossier avec les prescriptions de la présente loi . Par conséquent, faire usage des statuts modifiés au 12ème congrès, pour assurer l'éligibilité du président sortant au cours du même congrès, c'est mettre

travers le projet de gouvernance électronique (eGOUV), a lancé une campagne d'affichage pour sensibiliser les usagers à l'appropriation des services offerts par ce projet qui vise la modernisation de la gestion de l'Etat par l'usage

plaidoiries des avocats de la défense. ?'Détournement de fonds, abus de confiance, abus de biens sociaux, escroquerie, faux et usage de faux en écriture privée de banque ou commerce'', telles sont les infractions que le procureur Fernand Oulaye, en vertu

audience foraine locale de délivrance d'actes de naissance, a remercié les donateurs et promis en faire bon usage. Il a promis ne laisser "aucun enfant de Bloléquin en dehors du processus" de délivrance d'actes de naissance hors délai

publications, et mettre en ?uvre un système organisationnel d'archivage numérique, propre à en assurer une meilleure diffusion ou usage auprès des usagers. Durant ces travaux, les participants présenteront les données renseignées au niveau des différentes structures, les avantages

collectivités territoriales, a constaté un correspondant de l'AIB. Des éléments de la Compagnie républicaine de sécurité, ont fait usage de bombes lacrymogènes pour disperser une centaine de manifestants rassemblés devant la mairie de Ouahigouya , scandant des slogans hostiles

pendants dont l'un pour trafic illicite de cacao et l'autre pour non respect du prix garanti et usage d'instrument de mesure non autorisé" ont été enregistrés lors de la campagne intermédiaire, indique le Conseil du café/cacao

Marie Michelle Yao Yao, représentant la ministre Affoussiata Bamba-Lamine de la Communication, qui a recommandé, aux bénéficiaires, l'usage efficient des acquis: Les connaissances que vous avez reçues doivent servir à l'embellissement et à booster vos journaux dans

expliqué sur les 5 infractions de ?' Détournement de fonds, abus de confiance, abus de biens sociaux, escroquerie, faux et usage de faux en écriture privée de banque ou commerce'' reprochées à sa cliente. Il a justifié que l'affaire

populations. Il faut éviter de les utiliser. La seule façon pour que les populations n'en fasse pas usage est d'interdire leur utilisation. Ce qui implique la fermeture de toutes les mines d'or clandestine, a-t-il justifié

pendants dont l'un pour trafic illicite de cacao et l'autre pour non respect du prix garanti et usage d'instrument de mesure non autorisé" ont été enregistrés lors de la campagne intermédiaire, indique le Conseil du café/cacao

tard le procureur de la République Silué du Tribunal de première instance de Yopougon sort après les formalités d'usage, il laisse les journalistes sur leur faim. ?'Les opérations ne sont pas encore terminées, donc nous n'avons

matière de planification stratégique, une formation qui, selon les organisateurs, engage le pays dans le défi de l'usage de la planification stratégique "au c?ur de l'action publique". "Il s'agit d'emmener les ministères sectoriels

heure pour tenter de convaincre. Surtout que son client est poursuivi pour abus de biens sociaux et faux et usage de faux en écriture privée de banque.Et l'avocat de l'homme au chapeau s'est employé ce lundi matin

messages de réconciliation et de vivre ensemble qui ont été prônés. Une jeune fille, qui a perdu l'usage de ses mains, a fait couler des larmes à la marraine qui a distribué de nombreux cadeaux aux wozophyles