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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

8 444 résultats pour « validant »

Résultats 76–100 sur 454 en 2007· les plus pertinents d'abord
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Lutte contre la contrefaçon - Un atelier pour le renforcement de l`arsenal juridique

Côte d'Ivoire en matière des droits de propriété intellectuelle, est l'objectif principal de l'atelier de validation de l'avant-projet de loi, qui s'est ouvert hier au Novotel-Plateau. Ces travaux organisés par l'Office ivoirien … leur législation en matière de protection des droits de propriété intellectuelle. Cet atelier a pour but d'examiner pour validation, l'avant-projet élaboré par le groupe de travail pour le suivi de la mise en ?uvre de l'accord

Lutte contre la contrefaçon - Vers la sécurisation économique des frontières

administrations concernées par la contrefaçon et la piraterie sont réunis depuis hier à Abidjan. Dans le but de valider un avant projet de loi portant protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières. La cérémonie d'ouverture s'est déroulée … atelier est de proposer au gouvernement un texte consensuel et adapté aux réalités de notre pays. La validation puis l'adoption d'une loi portant protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières permettra d'harmoniser nos textes aux normes

Gbagbo reste le seul à signer les vrais décrets

pouvoirs du Premier ministre, et l'autorise à présider les conseils de ministre, à faire des arbitrages, la validation légale, définitive et officielle des décisions par décret, est du seul fait de Laurent Gbagbo. Le Premier ministre agit par arrêté … résolution de la crise des enseignants. porte la signature du chef de l'Etat, et que la validation et l'authentification définitives des décisions arrêtées lors des conseils des ministres présidés par le Premier ministre, sauf autorisation, expresse et précise

Ministère de la Production animale - Une nouvelle organisation en cours de validation

services extérieurs est soumis à échanges depuis hier à Abidjan-Plateau sous la forme d'un atelier de validation. Selon l'inspecteur général du ministère de la Production animale et des Ressources halieutiques, Séfima Diawara, le forum doit permettre … mode et les sources de financement des services extérieurs. Cet atelier se veut à la fois un forum de validation des missions et de l'organisation des services financiers mais aussi de formation et d'échanges entre l'administration centrale

Alpha Blondy, fin d`embargo

intentions pourront toujours vouloir combattre la grande pauvreté en Afrique, mais rien ne sera possible s`ils continuent de valider l`instabilité politique, donc économique. Les pays occidentaux, l`ex-colonisateur, doivent cesser de légitimer des groupes de dix crétins