45 résultats pour « vidéogrammes »

Assemian du collège des auteurs et éditeurs d'?uvres graphiques et plastiques, Gnépié Epouse Boguhet (collège des producteurs de vidéogrammes), Assane Lassina (David) représentant le collège des auteurs d'?uvres audiovisuelles et assimilés et Séry Sylvain pour les producteurs … uvres audiovisuelles et assimilés : Assane Lassina (David), - Collège des producteurs de phonogramme : Séry Sylvain, - Collège des producteurs de vidéogrammes : Gnépié Epouse Boguhet

uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes, etc. Malheureusement l'application de ces différents textes est restée très complexe … uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes. Dans les articles 104 à 106, il est précisé que des décrets seront pris pour les différentes applications

droits d'auteur en Afrique, c'est que ces droits d'artistes, interprètes, producteurs de phonogrammes et vidéogrammes ?'sont méconnus aussi bien des intellectuelles que des citoyens lambda''. Cette méconnaissance, du point de vue de Liazéré Elie, est une porte

nous avons joint hier, s'est voulu précis. Les droits voisins prenant en compte les producteurs de phonogrammes, vidéogrammes et les artistes interprètes, Sery Sylvain comme bien d'autres sont éligibles pour le poste de candidat à la présidence

leurs activités. En outre, les questions liées à lʼédition, la production, la circulation, lʼexploitation des vidéogrammes; le législateur a cru idoine de prendre en compte, dans la loi, des mesures de contrôle et des sanctions. Bien

uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes. D'autres lois existent. A titre d'exemple, la loi n°78-634 du 1978 portant protection des ?uvres