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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 292 résultats pour « énonce »

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Débat sur la nationalité/ Bacongo à Hubert Oulaye : la Côte d'Ivoire doit se doter d'un code conforme à l'histoire de son peuplement

manger. Comment ne pas éprouver alors la justesse du mot de Boileau : ce que l'on conçoit bien, s'énonce aisément. Et pourtant, nos deux contributions se voulaient didactiques pour nuls en questions de nationalité. Il convient donc de remettre … Manifestement, une man?uvre bien risquée, pour tenter de faire illusion. Sinon, dans l'attente qu'il structure et énonce mieux sa pensée avant de s'y essayer, à nouveau, rappelons, successivement, la Loi Lamine Gueye

Débat sur la nationalité : Cissé Bacongo répond à Hubert Oulaye

manger. Comment ne pas éprouver alors la justesse du mot de Boileau : ce que l'on conçoit bien, s'énonce aisément. Et pourtant, nos deux contributions se voulaient didactiques pour nuls en questions de nationalité. Il convient donc de remettre … Manifestement, une man?uvre bien risquée, pour tenter de faire illusion. Sinon, dans l'attente qu'il structure et énonce mieux sa pensée avant de s'y essayer, à nouveau, rappelons, successivement, la Loi Lamine Gueye

Une crise de leadership secoue la société Palmafrique: Voici la réalité des faits

prétendue assemblée générale du 29 septembre 2010. En effet, l'article 29 des statuts de SAFIPAR de ladite société énonce que : L'assemblée des actionnaires est convoquée par le Conseil d'Administration ; A défaut, elle peut être convoquée … exéquatur du jugement du 05 février 2007 susmentionné. En effet l'article 345 du code de procédure civile énonce que : Les décisions judiciaires, contentieuses ou gracieuses rendues dans un pays étranger ne peuvent donner lieu à aucune exécution forcée

Le Conseil constitutionnel devait-il annuler l'élection présidentielle du 28 novembre 2010 ?

automatiquement au juge dès la constatation par lui de graves irrégularités entachant la sincérité du scrutin. La Constitution énonce clairement, en ce sens, que le Conseil constitutionnel statue sur les (...) contestations relatives à l'élection du Président de la République … opportunité de l'annulation totale de l'élection du 28 novembre L'article 64 du Code électoral énonce qu'en cas d'annulation totale prononcée, un nouveau scrutin est organisé au plus tard quarante cinq jours à compter