24 résultats pour « DRM »

Palé a expliqué que cette répartition porte sur les droits classiques à savoir, les droits de reproduction mécanique (DRM), les droits relatifs aux séances occasionnelles (SO), les musiques d?attentes téléphoniques (CRBT) et les droits des ?uvres ayant bénéficié … complément de déclarations. Elle a indiqué que le montant reparti pour les DRM et SO concerne les périodes de janvier, février et mars 2023. Quant aux CRBT, ils concernent les troisièmes et quatrièmes trimestres 2022, notant

préparation des jeux leur a fait le compte rendu de la réunion par visioconférence de pré-enregistrement DRM (Pre-Delegation Registration Meetings) des délégations. L'objectif de cette réunion Pre-DRM est de bien préparer l'arrivée des athlètes … Jeux, Yapi Pépin et son adjointe Cécile Codja ont dévoilé le compte rendu de la réunion la Pre-DRM. Outre les informations relatives à l'enregistrement concernant les encadreurs sportifs et les athlètes, ils ont expliqué que sept disciplines sont

collègues, le représentant des renseignements et l'attaché défense Jean-Paul Battesti. Celui-ci envoie une note à la DRM, la direction des renseignements militaires et à l'état-major. On m'a fait savoir que les noms envoyés … intéressaient pas la DRM témoigne-t-il. Les trois hommes et l'ambassadeur se réunissent, un télégramme est envoyé à de nombreux destinataires, dont la cellule Afrique de l'Elysée, le conseiller diplomatique du Premier ministre l'Elysée

concerne la duplication, le producteur ou le distributeur vient payer directement au Burida les droits de reproduction mécanique (Drm). Par exemple, pour 1000 CD d'un artiste à mettre sur le marché, il doit payer pour cette quantité. Ces droits … répartition du Burida. Et de préciser: chaque trimestre, sont mis en répartition les droits de téléchargements, de Drm et des séances occasionnelles. Selon lui, sont concernés par ces droits, la plupart du temps les artistes-musiciens et ces dernières années

procédure de ?'stickage''. Le coût du sticker est de 41,3 Fcfa et les droits de reproductions mécaniques (Drm) fixés à 160 Fcfa [quand le prix du CD n'excède pas 3000 Fcfa]. Lorsque le prix … mentionné, les Drm sont fixés à 225 Fcfa et on considère, admet Jean-Claude Kouadio, que c'est au-delà de 3000 Fcfa. L'artiste, s'il n'est pas le [son] producteur, ne peut lui-même venir demander

enregistrement en studio, de la production de jaquettes, de la duplication de supports, des droits de reproduction mécanique (DRM) et les stickers, du droit d'adhésion au BURIDA, de la carte de membre dudit Bureau. Enfin, chaque artiste recevra

trois types de droits repartis trimestriellement. Elle porte essentiellement sur la musique. Il s"agit notamment, des droits mécaniques (DRM), des Séances occasionnelles (SO) et Call ring back tone (CRBT), musique d"attente téléphonique. Les droits sur les Åuvres

droits voisins. Cette répartition du 15 septembre 2021, met en relief les droits de reproduction mécanique (DRM), les séances occasionnelles et les droits d"attentes téléphoniques (CABT) portant sur la période avril mai et juin, a-t-elle indiqué

liste des bénéficiaires sera disponible sur le site internet du Burida. Ces répartitions concernent les droits de répartition mécanique (DRM) octobre, novembre et décembre 2020 ; les droits relatifs au Call Ringback Tones (CRBT) ; Les droits relatifs aux séances occasionnelles

jour, en matière de droit d'auteur, il existe cinq classes de répartition : les droits de reproduction mécanique (DRM), la musique d'attente téléphonique (CRBT), les séances occasionnelles, les droits généraux et les droits radios télévisions. Les deux dernières classes

doute pour longtemps, le média le répandu, le plus pratique. Et même les évolutions technologiques récentes, Digital Radio Mondiale (DRM), Digital Audio Broadcasting (DAB), Streaming internet (web radio), podcasting radiophonique, n'ont pas remis en cause sa primauté de développement

sécurité retrouvée mais encore fragile Fondant notamment leur analyse sur des renseignements de la direction du renseignement militaire (DRM), les parlementaires français écrivent que la situation sécuritaire s'est globalement améliorée dans le pays, qui semble en voie de normalisation

pour les artistes avec l'augmentation de leur droit d'auteur et l'augmentation des droits de reproduction mécaniques (Drm) qui leur permettra de vivre de leur art. Koné Saydoo

comité de gestion a été performant après trois mois de fonctionnement. Cela se traduit par les chiffres suivants : DRM : 18.256.207 ; S.O :28.661.710 ; Téléchargement : 6.480912 ; DEP : 7.374514 fort de ce qui précède, l'Unartci invite donc tous ses membres à savoir

conseillers autour de Ouattara. Les renseignements sont l'affaire de deux ex-officiers de la Direction du renseignement militaire (Drm) de la France. Ils s'occupent des écoutes et ont leurs locaux installés au sous sol du palis présidentiel