Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

24 résultats pour « DRM »

Résultats 1–3 sur 3 en 2018· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
BURIDA: Pourquoi le sociétaire Maurice Bandaman ne peut pas toucher 60.000.000 FCFA par an ?

concerne la duplication, le producteur ou le distributeur vient payer directement au Burida les droits de reproduction mécanique (Drm). Par exemple, pour 1000 CD d'un artiste à mettre sur le marché, il doit payer pour cette quantité. Ces droits … répartition du Burida. Et de préciser: chaque trimestre, sont mis en répartition les droits de téléchargements, de Drm et des séances occasionnelles. Selon lui, sont concernés par ces droits, la plupart du temps les artistes-musiciens et ces dernières années

Lettre ouverte de Pat Saco: Réaction du Burida

jour, en matière de droit d'auteur, il existe cinq classes de répartition : les droits de reproduction mécanique (DRM), la musique d'attente téléphonique (CRBT), les séances occasionnelles, les droits généraux et les droits radios télévisions. Les deux dernières classes