1 460 résultats pour « Lesdites »

institutions respectives. Car, ils résultent d'une convergence entre elles. Elle a émis le v?u de voir lesdites signatures tracer le sillon d'autres signatures de protocoles avec d'autres instances de régulation en Afrique et dans le monde … Béatrice Damiba, la régulation de la communication demeure une tâche complexe. Pour faire face aux défis communs et croissants, lesdites institutions doivent renforcer leur lien de collaboration. Au nombre des défis à relever, elle note la transition vers le numérique

lieux du drame, la présence du tronc d'arbre sur le trottoir, l'absence d'éclairage sur lesdits lieux et le nombre insuffisant d'éléments des forces de l'ordre sur lesdits lieux, sont les principales causes du drame

lieu donc de soutenir les efforts de l'entreprise pour maintenir une situation saine, la banque a ruiné lesdits. C'est que, en agissant ainsi, Omnifinance pensait faire de l'affacturage en réglant directement les factures présentées par les fournisseurs … lieux, j'ai refermé les portes et ce, après avoir fait défense aux parties expulsées de pénétrer désormais dans lesdits lieuxTrois vitres ont été brisées à la suite de l'opération, écrit-il dans son procès-verbal d'expulsion. Depuis

Agriculture (BFA) et appartenaient à la Compagnie ivoirienne de crédit et d'épargne (Cice) dirigée par Madame Appiah. Lesdits fonds ont été versés sur des comptes domiciliés dans des banques européennes , révèle la Justice ivoirienne. On attendait qu'elle vienne … réellement pas la préoccupation de l'opinion. La question centrale est de savoir si elle a perçu ou non lesdites sommes. Mais Beyala a tout esquivé, refusant d'entrer dans le fond du dossier , parce qu'elle n'a tout

portant nomination de magistrats aux sièges des tribunaux de Première instance, de leurs sections détachées et aux parquets près lesdits tribunaux et sections détachées LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Sur rapport du Ministre d'Etat, Garde des Sceaux, ministre … octobre 2011 portant nomination de magistrats aux sièges des cours d'appel et aux parquets près lesdites cours d'appel, Le Président de la République, Sur rapport du ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la Justice

savaient cette proposition intrinsèquement illégitime, les Ivoiriens n'ont pas pu résister à cette pression internationale et ont organisé lesdites élections. Toutefois, la réalité objective était que les élections présidentielles telles que tenues en Côte d'Ivoire n'auraient jamais … contraire, l'UA a ainsi plutôt légitimé l'intervention et l'aptitude de ces grandes puissances à relever lesdits défis en faisant usage de leurs différentes forces militaires pour légitimer leurs actions de persuasion des Nations Unies à autoriser leurs

permis de conduire N°01-98-00506418 ; contact 40.21.93.95. A l'issue d'une entrevue avec le Chef CCI, lesdits chefs de mission ont été entendus par le capitaine BAH Dié, officier adjoint de conduite au PC central … dans les bureaux de vote, n'ont pu produire leurs titres justificatifs de mission, au motif que lesdits documents leur seraient délivrés par le Directeur national de campagne de LMP, le Docteur Issa Malick, une fois parvenus à Korhogo, avant

Guillaume Kigbafori Soro, de lettre fin aux émissions télévisées et radiodiffusées des médias sous contrôle de l'ex-rébellion, lesdits médias continuent d'émettre. Le directeur de cabinet adjoint du secrétaire général des FN, Cissé Sindou, s'en est expliqué … aucun de ces médias ne fasse des émissions à caractère politique'', a indiqué Cissé Sindou. Avant de préciser que lesdits médias devront, précise-t-il, se limiter à faire des émissions de sport et de culture'', à deux jours

milliards et enfin, en souscriptions, contributions, commissions et honoraires à hauteur de 22,3 milliards. A fin septembre 2009 lesdits arriérés de 582,0 milliards ont trait à ceux arrêtés provisoirement au 31 décembre 2008 à 426,1 milliards … secteur non bancaire pour 36,3 milliards dont 30,6 milliards aux valeurs mobilières. A fin septembre 2009, lesdits arriérés ont trait à l'arrêté (provisoire) au 31 décembre 2008 (102,2 milliards) et aux échéances courantes de la période

sienne puis il soutient que la direction générale des affaires maritimes (Dgamp) n'est pas habilitée à délivrer lesdites cartes comme cela a été noté sur les fausses cartes professionnelles. Claude est inculpé de deux chefs d'accusation. A savoir … confection des cartes professionnelles, l'accusé soutient que c'est le syndicat de la marine marchande qui aurait fabriqué lesdits papiers. Le tribunal n'écoute pas les balivernes du pseudo-officier de la marine. Claude prend 36 mois de prison

piétons et les planteurs allant et venant de leurs champs doivent payer une taxe de passage à chaque barrage. Lesdits barrages, installés aux entrées et sorties de chaque agglomération constituent une entrave à la libre circulation des personnes … ordre de 50 à 70 % des taxes collectées sur les marchés et auprès des petits commerçants. Paradoxalement, lesdites mairies n`ont jamais déclaré ces sommes au Trésor Public. - 4-1-5-4/ Le secteur du bois L`exploitation forestière

Tieh Bouhou Victorien. Dans ce courrier, après explications des remarques, le président de la CLSI demande que lesdits extraits soient soumis à contrôle et à vérification dans les registres de la sous-préfecture de Bloléquin. Dans sa réponse … selon lui, ont fermé des centres d'enrôlement. Le préfet convoque immédiatement une réunion avec lesdits responsables. Ceux-ci expliquent au préfet ce qui se passe et rappellent qu'aucun centre d'enrôlement n'est fermé. Ils ont juste demandé

école répondant aux normes internationales, le gouverneur du district d`Abidjan a pris sur lui la volonté de construire lesdits ouvrages au profit de l`université de Cocody. Le budget 2007 du district a prévu le financement du projet dont … travaux dirigés. C`est dans cette volonté que depuis 2007, les commerçants et occupants du site désigné pour accueillir lesdits ouvrages ont été informés de ce qu`ils doivent quitter les lieux. Les raisons d`une opposition Le 28 juillet

véhicule disponible. Article 7 : Les Premiers Présidents des juridictions de second degré et les Procureurs Généraux près lesdites juridictions, les Présidents des juridictions de premier degré et les Procureurs de la République près lesdites juridictions, ainsi que les Directeurs

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