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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

32 315 résultats pour « TITRE »

Résultats 1–15 sur 1 277 en 2018· les plus pertinents d'abord
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Communiqué du conseil des ministres du mercredi 30 mai 2018

points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé … Ivoire, mais également d'accélérer la croissance économique et de lutter plus efficacement contre la pauvreté. 2- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère des Eaux et Forêts

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 23 mai 2018

Générales − Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural ; Le Conseil a adopté un projet de loi modifiant … obligation de mettre la terre en valeur et renforce la préservation des aires protégées. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat

Communiqué du conseil des ministres du lundi 03 décembre 2018

points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Conformément à la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission … Suprême, juge du contentieux en la matière, a annulé le scrutin du 13 octobre 2018. Ce sont : 1-Au titre des élections des Conseillers Régionaux : − Région du Lôh-Djiboua ; − Région du Guémon. 2-Au titre des élections

Ouangolodougou​/ Assemblée générale ordinaire de l'union des producteurs et de coton du tchologo (UPROCAT)​: le conseil d'administration reconduit pour 05 ans

Côte d'Ivoire a procédé le 07 juillet 2018 à la tenue de son assemblée générale ordinaire au titre de l'exercice 2017.Les travaux se sont déroulés au centre culturel de la ville de Ouangolodougou en présence du corps préfectoral … vouer.. Ensuite les 2 .5 F CFA sont toujours restés impayés aux cotonculteurs par les sociétés cotonnières au titre des trois dernières campagnes (2015-2016-2017). Le PCA UPROCAT coop ?CA a été sans détours en exigeant des explications

B​engué Municipales 2018 / Le doyen des cadres du 'Tagban' N'golo Fatogoma Coulibaly invite à l'union sacrée autour de la candidature de Ali Kader Coulibaly

bengué à s'aligner derrière la candidature du candidat Ali Kader Coulibaly, pour les élections municipales prochaines au titre de la commune de M'bengué . Il a fait cet appel le 23 Juin 2018 dans le village Solognougo situé dans … concerne le choix du candidat du RDR pour la mairie de M'bengué a-t-il précisé. A ce titre, je lance un appel à l'ensemble des cadres du département et des militants des partis alliés du rassemblement

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 14 février 2018

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté une ordonnance relative à l'élection … prise de cette ordonnance permet ainsi l'entrée en activité du Sénat dans la période constitutionnelle prescrite. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 01 Août 2018

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme … africains et à la consolidation du commerce intra-africain dans le sens du développement durable du continent. 2- Au titre du Ministère de l'Economie Numérique et de la Poste, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Communiqué du conseil des ministres du jeudi 29 mars 2018

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant … tarif déterminé par la commission de fixation du prix de cession des terrains domaniaux. PROJETS DE DECRETS Au titre du Premier Ministre, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté deux décrets : ? un décret déterminant

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 27 juin 2018

décrets B/- Mesures individuelles C/- Communications D/- Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme; Le Conseil a adopté une ordonnance portant prorogation … attributions, organisation et fonctionnement de la Commission Nationale des Droits de l'Homme de Côte d'Ivoire. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant redéfinition des limites de la forêt classée

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 18 Décembre 2018

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat … intensification des investissements en infrastructures dans les secteurs clés, notamment, l'énergie et l'industrie lourde. 2- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté une ordonnance modifiant l'article

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 12 septembre 2018

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, en liaison avec le Ministère de l'Economie … pourra accueillir 20 000 étudiants. Les travaux dureront 24 mois et l'Université ouvrira en octobre 2020. 2 Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté six (06) décrets : ? un décret fixant

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 24 octobre 2018

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … externes et à la nécessité de poursuivre les actions d'amélioration du bien-être des populations. 2- Au titre du Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2018

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 17 octobre 2018

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification