1 134 résultats pour « afférents »

réclament le paiement effectif de la deuxième moitié des effets financiers du reclassement indiciaire et le rappel y afférent, le paiement effectif de la deuxième moitié de la bonification indiciaire et le rappel y afférent, le paiement effectif du reliquat … indemnité de logement des instituteurs et le rappel y afférent ainsi que le paiement de la dernière tranche du rappel du Cap 1988 à 1992. 24 heures après le dépôt de ces préavis de grève, le service de communication

guise d'avertissement pour exiger le paiement de la moitié de la bonification indiciaire et le rappel y afférent, le paiement du reliquat de l'indemnité contributive forfaitaire au logement de l'instituteur et le rappel y afférent, le payement … effectif de la deuxième moitié des effets financiers du reclassement indiciaire et le rappel y afférent, le payement de la deuxième tranche du rappel du Cap (89-92). Le Sneppci veut le règlement de ces points dès

Industrie ; Le Conseil a adopté deux (02) ordonnances et les projets de loi de ratification y afférents : · une ordonnance portant abrogation de l’ordonnance n° 2018-643 du 1er août 2018 instituant la Taxe … vérification de la conformité des produits embarqués à destination de la Côte d’Ivoire, et une communication y afférente. Le programme de vérification de la conformité aux normes des produits embarqués à destination de la Côte d'Ivoire consiste essentiellement

Abidjan – A l'approche des fêtes de fin d'année, une vaste opération de contrôle des documents afférents à la conduite des véhicules, dénommée "Epervier sur nos routes", se déroule depuis ce lundi 02 décembre 2024 sur toute l'étendue … générale de la police nationale en collaboration avec le ministère des Transports, est axée sur le contrôle des documents afférents à la conduite des véhicules et des engins à 2 et 3 roues, dont la visite technique et l'assurance

lundi 12 août 2024, les populations de la sous-préfecture de Kaouara à se faire établir les pièces afférentes à leurs motos.Il intervenait lors d?une rencontre d?échange avec les populations de Kaouara organisée dans le cadre

service recouvrées par des services administratifs publics en recettes fiscales et le projet de loi de ratification y afférent.Cette mesure concerne 122 recettes de service identifiées dans les différents Ministères, suite à une étude commanditée par le Gouvernement, dans … Partenariat Economique entre la Côte d?Ivoire et l?Union Européenne et le projet de loi de ratification y afférent.Conformément à l?Accord conclu en novembre 2008, entré en vigueur depuis septembre 2016, la première et la deuxième

code de la route, le port de la ceinture de sécurité, le port du casque, la possession des documents afférents aux véhicules et l?entretien desdits véhicules. L'annonce a été faite, le mardi 05 décembre 2023 à Abidjan-Plateau … code de la route, le port de la ceinture de sécurité, le port du casque, la possession des documents afférents aux véhicules et l?entretien desdits véhicules. Cette sensibilisation sera ciblée dans les gares routières, à l'intérieur du pays

janvier 2019. Le Conseil a également adopté le projet de la loi de ratification y afférent. Cette mesure introduit des aménagements de fond dans le mécanisme de fonctionnement de l?Autorité de Régulation du Transport Intérieur (ARTI). Elle clarifie … charge des salariés. Le Conseil a également adopté la communication et le projet de la loi de ratification y afférents. Cette réforme s?inscrit dans le cadre global de la mise en ?uvre de la politique sociale du Gouvernement. Elle

adopté un décret portant redéfinition des limites de la forêt classée de l?Anguédédou, ainsi qu?une communication y afférente. Cette mesure s?inscrit dans le cadre de la mise en ?uvre d?un programme renforcé de protection … commercialisation et de l?exportation du Pterocarpus spp, appelé communément « bois de vêne » ainsi qu?une communication y afférente. LIRE AUSSI - Côte d?Ivoire : le gouvernement interdit toute activité liée au bois de vêne Compte tenu des menaces d?extinction

été contrâlés 2.645 ont été verbalisés avec 65 véhicules en fourrière pour défaut de permis, manque de documents afférents aux engins roulants et non port du casque par les motocyclistes. La phase 2 de la campagne contre l"incivisme