1 134 résultats pour « afférents »

département de la direction des affaires financières et du matériel ont été quasiment ravagées par les flammes. Les documents afférents au budget c'est-à-dire les papiers du budget des mairies, des conseils généraux et même les baux administratifs … fumée. C'est là-bas qu'on traite le budget du ministère de l'Intérieur. Donc, tous les documents afférents au budget et tout l'outil informatique qui servent à exécuter le budget ont été incendiés. Toutes les archives

seront pas reconduites. En 2012, chaque acteur de la vie économique doit s'acquitter de ses cotisations et taxes afférentes à ses activités. Pour preuve, la Loi de finances 2012 fait obligation aux administrations financières, notamment le Trésor

recours en annulation du titre foncier 93111 de Bingerville et du certificat de propriété n°0034561 y afférent. Selon les villageois d'Akouédo, ce certificat de propriété a été établi en fraude des droits de la communauté villageoise d'Akouédo … conservateur de procéder à la rectification du TF 93111 de Bingerville et du certificat de propriété n°003561 y afférent et ce, conformément à l'article 175 du décret du 26 juillet 1932 portant régime foncier. Le droit sera

deux mille francs CFA. Le jeune homme court et revient moins de cinq minutes plus tard avec les documents afférents au véhicule. Des barrages intempestifs Passé le corridor de Gesco, nous aurons affaire juste après le pont à péage … payer à certains postes, le droit de passage aux Frci. Le chauffeur qui avait également tous les documents afférents à son véhicule a payé au finish 120. 000 F CFA. Non seulement, tout le monde a eu à délier

autres lettres d'attribution , affirme l'ancien agent technique de la Cie. Pour vérifier l'authenticité des documents afférents aux six lots, Alain fait croire au vieil homme qu'il s'agit d'un certain Dakro. Ce dernier serait géomètre … jours impairs. Je n'ai servi que d'intermédiaire à un certain Moctar pour la délivrance des documents afférents aux lots. Je ne reconnais pas les faits d'escroquerie, de faux et usage de faux. Je suis fort surpris

ressources naturelles et celle du comité régional interministériel devant convenir de l'ordre du jour et des documents y afférents. - - - Madagascar : 21 millions de dollars pour lutter contre la tuberculose ANTANANARIVO -- Madagascar a obtenu un financement d'un montant … National de Nutrition (ONN) et l'Organisation non gouvernementale (ONG) PACT Madagascar vont gérer et coordonner les actions y afférentes afin d'optimiser les résultats. L'ONG Pact se chargera des actions d'animation et de sensibilisation de la population

avec succès l'étape du recrutement, il conviendra pour le nouvel employé de maîtriser parfaitement le cahier de charges afférent à la fonction qu'il aura à assumer désormais. Pour celui qui est promu à un poste de comptable … préciser lors de la passation de charges les détails concernant le poste, mais le minimum de compétences afférentes au corps de métier devra être un acquis et un apport préalables. Les employeurs se font de plus en plus exigeants

échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre et l'abandon des pénalités légales y afférentes, abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures, la création d'un cadre … échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre et l'abandon des pénalités légales y afférentes, abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures, la création d'un cadre

échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures, avec les pénalités légales y afférentes

échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures, avec les pénalités légales y afférentes

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échéance de la patente de l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; 2 - abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieure avec les pénalités légales … afférentes. Ensuite, nous avons décidé de mettre en place un cadre de discussions en vue de l'élaboration d'une convention collective professionnelle annexe du sous-secteur des transports terrestres. Le gouvernement a décidé aussi, pour maintenir le dialogue

échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures, avec les pénalités légales y afférentes

intérieur du pays. Dans ces localités, les transporteurs pour la plupart, ont rangé leurs véhicules faute de pièces afférentes tandis que d'autres continuent d'être rackettés par les forces de l'ordre. Démarré le 2 juin dernier, l'opération … intérieur du pays. Dans ces localités, les transporteurs pour la plupart, ont rangé leurs véhicules faute de pièces afférentes tandis que d'autres continuent d'être rackettés par les forces de l'ordre. l Les mini-cars remplacent les taxis