41 résultats pour « annulée »

régulier. Le protocole d’accord qu’il dit avoir signé avec les propriétaires terriens a été annulé. Son ACD a été également annulé et il a fait un recours devant le conseil d’État dont nous attendons le verdict … reconnu la signature devant les autorités judiciaires et par sommation interpellative. L’ACD issu de ce titre foncier est annulé…Sur les ACD de M. Akpalé, est mentionnée la circonscription foncière de Motobé alors que c’est Alépé qui représente

Cour d'appel de Barcelone a annoncé ce vendredi avoir annulé la condamnation de l'ex-star du FC Barcelone Dani Alves à quatre ans et demi de prison pour le viol en 2022 d'une jeune femme dans … cour ont donc accepté "à l'unanimité" le recours présenté par la défense de l'ancien joueur et "annulé" sa condamnation, selon le communiqué. Ils ont par ailleurs rejeté l'appel du parquet, qui réclamait une peine... suite

Doyen d’âge des députés élus lors de l'élection du 27 décembre dernier, a annulé le communiqué émis par le Secrétaire général (SG) les convoquant à la séance inaugurale prévue pour « le vendredi 16 janvier 2026 à 09 heures … Contre toute attente, le Doyen d'âge a quant à lui, précisé que la convocation adressée aux députés est annulée, stoppant ainsi le processus d’installation de la nouvelle Assemblée nationale. En outre, aucune explication officielle n’a, pour

fonctions avec une cote de popularité supérieure à 80 %, a été emprisonné pour des accusations de corruption, ultérieurement annulées par la Cour suprême. Pour de nombreux Brésiliens, chaque homme politique semblait compromis, et Bolsonaro a su saisir cette opportunité … avait été libéré de prison en novembre 2019 et dont toutes les charges retenues contre lui avaient été annulées par la Cour suprême – a été autorisé à se présenter aux élections de 2022. Bolsonaro et ses alliés ont intensifié leur

transférés au département d'État. L'administration Trump a envoyé au Congrès une liste de subventions et d'attributions annulées, affirmant que 83 % des programmes de l'USAID étaient supprimés. Cela a eu un énorme effet d'entraînement, signifiant … prévue. Au moins 84 d'entre elles mentionnaient la tuberculose. Choub Sok Chamreun dirigeait l'un de ces projets annulés, un programme de prévention de la tuberculose au Cambodge financé par 3 millions de dollars de l'USAID. Il dirigeait

Agni du Sanwi, ne se tiendra pas cette année. Après deux éditions couronnées de succès, celle de 2025 est annulée alors que l’événement réjouissait chaque année les habitants d’Aboisso, chef-lieu de la région du Sanwi. Prévue

confèrent la propriété foncière, soient soumis aux mêmes règles que tout autre acte administratif et puissent ainsi être annulés en cas de fraude ou d'irrégularités."Que l'ACD soit et demeure, à l'instar de tout document administratif, attaquable … susceptible d'être annulé s'il est élaboré de manière frauduleuse et que les textes le régissant soient très explicites sur la question", a déclaré le porte-parole du collectif, Thomas Mages Nangui.Ce plaidoyer a été formulé lors

Ouattara a raflé 80% des sièges. A la suite d'une requête de ses adversaires, le Conseil constitutionnel avait annulé le 9 janvier l'élection de M. Alliali dans la circonscription de Toumodi (centre). Celui-ci a finalement été

vigueur de la mesure. Les visas délivrés avant le 1er janvier 2026 demeurent valables et ne sont pas annulés. Les autorités américaines précisent que certaines exceptions restent possibles, notamment pour les binationaux voyageant avec un passeport d’un pays

minute, Lassina Traoré, entré en cours de jeu, trouve le chemin des filets, mais le but est annulé pour position de hors-jeu. Réduite à dix joueurs, la Guinée équatoriale égalise à la 85e minute par Marvin Anieboh. Le Burkina

leurs joueurs que le 15 décembre 2025. « Nous avons deux matchs amicaux, dont un qui risque d’être annulé. La FIFA devrait faire un effort pour respecter un peu le foot africain », a souligné le Coach Faé. Déterminé

mois sans être payés, ont commencé à se mettre en arrêt maladie en masse. Les vols ont été annulés ou retardés en raison du manque de personnel, et la fermeture a pris fin peu après. Le Bureau du budget

point d'expirer. En outre, les Démocrates exigent que les réductions de Medicaid mises en œuvre par Trump soient annulées. Ils s'opposent également aux réductions de dépenses des Centres pour le contrôle et la prévention des maladies

coup terrible à l'autorité politique et à la réputation de négociateur de Donald Trump. Mais si elle était annulée par la Cour suprême, elle aurait l'effet inverse. Les droits de douane sont-ils toujours en vigueur ? Cette décision

initialement remporté un procès en diffamation contre Roy et Rey en France en 2024, mais cette décision a été annulée en appel en 2025 pour des raisons liées à la liberté d'expression, et non sur la base