3 537 résultats pour « atteste »

réunit ce jour est un symbole fort pour nous, parce qu'elle consiste, de façon officielle, à remettre les attestions d'attribution de lots à la première vague d'acquéreurs d'une variété de logements en cours de réalisation … partenaires dans la commune de Bingerville. Sakis Gbagoué a tenu ces propos lors de la cérémonie de remise des attestations d'attribution de lots aux trois premiers acquéreurs dudit programme. C'était le mercredi 22 juin dernier sur le site

potentiels électeurs devront fournir certains documents administratifs dont la délivrance requiert un certain temps, notamment le casier judiciaire, l'attestation de régularité fiscale et l'attestation d'immatriculation à la Caisse nationale de prévoyance sociale (Cnps). A l'en croire … chambre de commerce, on puisse demander aux entreprises de présenter des casiers judiciaires, des certificats de résidence des attestations de régularités aussi bien sociales que fiscales. Et tout ca dans un délai de seulement 14j, alors qu'on connait tous

exercer son droit de vote pour désigner le président de sa corporation. Un extrait de casier judiciaire ; une attestation de régularité fiscale ; une attestation de mise à jour à la Caisse Nationale Prévoyance Sociale et tout document comptable ou fiscale … pouvant attester de l'exercice de l'activité commerciale depuis le 1er juillet 2015. Voilà les éléments que dénoncent ces responsables de nos commerçants. Pour eux ces éléments visent à astreint certains commerçants à ne pas prendre part

apprenants, 229 femmes et 37 hommes, du village de Lopou, dans le département de Dabou, ont reçu leurs attestations de fin de formation dans les techniques commerciales et agricoles, lors d'une cérémonie organisée à la place publique du village … Formation professionnelle. Selon le chef du projet PROFORME à l'ONUDI, Marlen Bakali, la remise d'attestations marque la fin de quatre mois de formation et sera ponctuée par des dons de kits qui permettraient aux apprenants de démarrer

Ivoire (ABEP-CI) a lancé officiellement vendredi dans le village de Pont Nero l'opération "un planteur, son attestation de plantation'', dans le but d'encourager les planteurs de la région à s'engager dans le processus d'immatriculation … forte délégation conduite par le délégué régional, Lioda Armand, qui a souligné que l'étape d'obtention de l'attestation permet aux interlocuteurs du planteur de savoir qu'il exploite effectivement une plantation qui existe. (AIP) jmk/ask

avons la caution de l'Etat", a-t-il fait remarquer. Les cas de fraude portent sur la fausse attestation de bonne exécution (7), la fausse attestation de mise à jour Cnps (3), la fausse attestation de régularité fiscale

statut de ce lotissement administratif ne le permet pas, la chefferie du village de Kpoussoussou a émis des attestations au mépris des textes en vigueur et des lettres d'attribution ont été signées par les préfets successifs alors … décidé d'approuver ce morcellement. "C'est à ce moment que la chefferie de Kpoussoussou établit de nouvelles attestations au profit de nouvelles personnes toujours sur le même lotissement administratif", a dénoncé le directeur général de l'urbanisme

matières liées à la nationalité, le juge constitutionnel pourrait un jour sortir de son cadre, pour certifier des attestations de régularité, des rapports de médecin , ou même pour prétendre juger des flagrants délits et des crimes au même titre … produit de reçu du cautionnement; Que les candidats BOAGNON Breiguai Charles et KEITA Tiémoko n'ont pas produit l'attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de leurs impôts; Considérant que l'article

nationale d'identité (CNI). Selon lui, seuls les mineurs et les personnes nouvellement enrôlées pourront se faire délivrer une attestation d'identité à compter du 1er mars. "En conséquence, à compter du 1er mars 2015, l'attestation administrative d'identité

attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors de l'opération d'identification ordinaire en cours et en attente de leur Carte nationale d'identité, annonce … note dont APA a obtenu copie, mercredi. En conséquence, ajoute-t-il, à compter du 1er mars 2015, l'attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors