116 résultats pour « attributaires »

portent pas le nom des acquéreurs, et se situerait sur la parcelle des Balet. Un collectif des acquéreurs, attributaires des biens immobiliers de l'actif de la société EFBA, essentiellement des retraités et une cinquantaine d'autres propriétaires contestent, preuve

région vont démarrer, vu que tous les appels d'offres ont été bouclés et que les entreprises attributaires sont déjà sur le terrain. Au niveau de l'infrastructure routière, le tronçon Grand-Morié- Lapo, long de huit km, a connu

jugent, comme lui, que cette attribution a créé une situation assimilable à un abus de position dominante . Déjà attributaire du premier terminal, le groupe Bolloré est parvenu à obtenir la concession du second terminal alors que l'appel d'offres

reçu de l'argent pour rembourser les souscripteurs en fin de contrat d'Entraide de fin de carrière et attributaires de lots, le directeur général de cette institution financière, le commissaire principal Kadjané Amouyé Jacques, a fait une mise

gestion de l'ensemble immobilier. Ses décisions obligent tous les copropriétaires et s'imposent à tout attributaire de lot. ? le conseil syndical est désigné par l'Assemblée Générale et est composé d'au moins trois copropriétaires pour former le conseil

Arrêté de concession provisoire) dont l'acquisition découlait d'un long processus, ''très souvent source de litiges'' entre les attributaires. (AIP) ge/kkf/cmas

recours contentieux pour espérer annuler l'ACD pour non respect des conditions du contrat avec le nouvel attributaire de l'ACD, son pseudo acquéreur en fait. Or, en l'absence d'écrit, à fortiori de contrat authentique notarié liant

déterminer la nature des prix dans les marchés publics, et être capable de proposer un prix concurrentiel pour être attributaire d'un marché public. Son intervention s'est articulée autour de trois parties, à savoir : 1. La nature des prix

contre 2500 à 3000 actuellement), le relèvement du droit d'entrée et des redevances de concession payées par l'attributaire, etc. 4 - Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur

contre 2500 à 3000 actuellement), le relèvement du droit d'entrée et des redevances de concession payées par l'attributaire, etc. 4 - Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur