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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

877 résultats pour « attributions »

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Ahoussou-Kouadio remet les attributs de sénateur à  Sylvia Da Silva-Anoma

Abidjan -Le président du Sénat, Jeannot Ahoussou-Kouadio a remis les attributs de sénateur, vendredi 08 juillet 2022 au cours d"une cérémonie à  la permanence de l"institution à  Abidjan, à  Sylvia Da Silva-Anoma, professeur titulaire … juillet 2022 par le président de la République à  ce poste. La nouvelle sénatrice a reçu les attributs composés d'une écharpe, d'un insigne, d'une cocarde. En plus des attributs, M. Ahoussou-Kouadio a remis à  sa nouvelle

Développement durable/Assi Jean-Luc: Il est urgent qu'une étude d'évaluation environnementale et sociale soit la condition préalable pour la réalisation de tout projet

sont des attributs composés de kakemonos, de fanions et de plaquettes. que le ministre de l'environnement et du développement durable, Assi Jean-Luc a remis aux membres du bureau de la Chambre Ivoirienne des Experts-Conseils en Evaluations Environnementales … gouvernement en matière d'évaluation environnementale . Revenant à  la cérémonie du jour, M. Assi a souligné que, remise des attributs représente un gage de qualité . Parce que, ce sont les signes distinctifs de l'appartenance d'un homme

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 17 Septembre 2025

Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme ; Le Conseil a adopté un décret portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité de Suivi de l’Application des Conventions de lutte contre la corruption en vigueur en Côte … Budget ; Le Conseil a adopté un décret modifiant le décret n° 2022-349 du 1er juin 2022 déterminant les attributions, l’organisation et le fonctionnement de l’Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Criminels, tel que modifié

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 05 août 2026

Budget ; Le Conseil a adopté cinq (05) décrets : · un décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité de Concertation entre l’Etat et la Société Civile ; · un décret portant … attributions, organisation et fonctionnement du Conseil Supérieur Consultatif des Religions et des Convictions, en abrégé C.S.C.R.C ; · un décret fixant le coût et les modalités de paiement du droit de dépôt du dossier des Organisations

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 04 Février 2026

Ministère de l’Environnement et de la Transition Ecologique ; Le Conseil a adopté quatre (04) décrets portant chacun attribution d’un permis de recherche minière : · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable … IVOIRE SA », dans les départements de Korhogo et de Niakaramandougou ; · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour l’or, le cuivre et le lithium à la société « KANGUE MINING COTE

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 15 janvier Janvier 2025

ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget ;Le Conseil a adopté une ordonnance déterminant les attributions, l’organisation, la composition et le fonctionnement de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique, en abrégé ARCOP, et le projet … Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ;Le Conseil a adopté cinq (05) décrets portant attribution chacun d’un permis de recherche minière :un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour

Communiqué du Conseil des ministres du mercredi 15 janvier 2025

ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget ;Le Conseil a adopté une ordonnance déterminant les attributions, l’organisation, la composition et le fonctionnement de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique, en abrégé ARCOP, et le projet … Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ;Le Conseil a adopté cinq (05) décrets portant attribution chacun d’un permis de recherche minière :• un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour