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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

877 résultats pour « attributions »

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Ahoussou-Kouadio remet les attributs de sénateur à  Sylvia Da Silva-Anoma

Abidjan -Le président du Sénat, Jeannot Ahoussou-Kouadio a remis les attributs de sénateur, vendredi 08 juillet 2022 au cours d"une cérémonie à  la permanence de l"institution à  Abidjan, à  Sylvia Da Silva-Anoma, professeur titulaire … juillet 2022 par le président de la République à  ce poste. La nouvelle sénatrice a reçu les attributs composés d'une écharpe, d'un insigne, d'une cocarde. En plus des attributs, M. Ahoussou-Kouadio a remis à  sa nouvelle

Développement durable/Assi Jean-Luc: Il est urgent qu'une étude d'évaluation environnementale et sociale soit la condition préalable pour la réalisation de tout projet

sont des attributs composés de kakemonos, de fanions et de plaquettes. que le ministre de l'environnement et du développement durable, Assi Jean-Luc a remis aux membres du bureau de la Chambre Ivoirienne des Experts-Conseils en Evaluations Environnementales … gouvernement en matière d'évaluation environnementale . Revenant à  la cérémonie du jour, M. Assi a souligné que, remise des attributs représente un gage de qualité . Parce que, ce sont les signes distinctifs de l'appartenance d'un homme

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 17 Septembre 2025

Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme ; Le Conseil a adopté un décret portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité de Suivi de l’Application des Conventions de lutte contre la corruption en vigueur en Côte … Budget ; Le Conseil a adopté un décret modifiant le décret n° 2022-349 du 1er juin 2022 déterminant les attributions, l’organisation et le fonctionnement de l’Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Criminels, tel que modifié

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 05 août 2026

Budget ; Le Conseil a adopté cinq (05) décrets : · un décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité de Concertation entre l’Etat et la Société Civile ; · un décret portant … attributions, organisation et fonctionnement du Conseil Supérieur Consultatif des Religions et des Convictions, en abrégé C.S.C.R.C ; · un décret fixant le coût et les modalités de paiement du droit de dépôt du dossier des Organisations

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 04 Février 2026

Ministère de l’Environnement et de la Transition Ecologique ; Le Conseil a adopté quatre (04) décrets portant chacun attribution d’un permis de recherche minière : · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable … IVOIRE SA », dans les départements de Korhogo et de Niakaramandougou ; · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour l’or, le cuivre et le lithium à la société « KANGUE MINING COTE

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 15 janvier Janvier 2025

ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget ;Le Conseil a adopté une ordonnance déterminant les attributions, l’organisation, la composition et le fonctionnement de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique, en abrégé ARCOP, et le projet … Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ;Le Conseil a adopté cinq (05) décrets portant attribution chacun d’un permis de recherche minière :un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour

Communiqué du Conseil des ministres du mercredi 15 janvier 2025

ORDONNANCEAu titre du Ministère des Finances et du Budget ;Le Conseil a adopté une ordonnance déterminant les attributions, l’organisation, la composition et le fonctionnement de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique, en abrégé ARCOP, et le projet … Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ;Le Conseil a adopté cinq (05) décrets portant attribution chacun d’un permis de recherche minière :• un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour

Communiqué du Conseil des Ministres du 18 Juin 2025

Budget ; Le Conseil a adopté trois (03) décrets : · un décret fixant les modalités d’attribution du visa pour les enquêtes et recensements effectués par les Organes du Système Statistique National … partenaires internationaux dans les données statistiques nationales. A cet effet, ils organisent les conditions et les procédures d’attribution du visa statistique, indispensable à la fiabilité des données statistiques officielles ou des données destinées à être publiées

Yamoussoukro / Augustin Thiam est-il le vrai héritier d`Houphouët? : Les révélations d`un chef Akoué, membre de la famille

village ayant cédé une partie de ses terres à la création de N'gokro, remettait de façon publique les attributs de chef de village et surtout du canton Akoué au Dr Augustin Thiam dit Nanan Boigny Ndri 3. Du coup … chef de terre de Kami, M. N'guessan Amani Sylvain, qui faisait partie de la mission ayant remis les attributs de chef traditionnel au Dr Thiam Augustin. Dans cet entretien, il dit tout sur la lignée successorale qui fait

Communiqué du conseil des ministres du Mercredi 22 Juillet 2026

Ministère de l’Environnement et de la Transition Ecologique ; Le Conseil a adopté quatre (04) décrets portant chacun attribution d’un permis de recherche minière : · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour … RORO’S MINING SARL », dans les départements de Dianra et de Mankono ; · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour l’or, à la société « XMI SARL », dans les départements de Dabakala

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 01 Avril 2026

Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ; Le Conseil a adopté quatre (04) décrets portant chacun attribution d’un permis de recherche minière : · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable … PIONEER MINERALS SARL», dans les départements d’Aboisso et d’Alépé ; · un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour l’or, à la société «LLEY GLOBAL MINING SA, en abrégé

Nanan Dua Kobenan 2, chef de la province de Foumassa (Bondoukou) : La décision de la reine-mère des Abron est irrévocable'

Nous étions allés présenter le nouveau roi au président Bédié lorsque les enfants du défunt roi ont dérobé les attributs du trône portés par leur défunt père pour les vendre à un million cent cinq mille francs … faut. Est-ce à dire que l'intronisation du roi Kobenan Adingra Adjoumane a été faite sans les attributs du trône ? Nous présentons le nouveau roi au chef de l'Etat avant de procéder à son installation

Communiqué du conseil des Ministres du mercredi 04 juin 2025

Energie et le Ministère des Finances et du Budget ; Le Conseil a adopté un décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité National de Suivi et d’Evaluation du Pacte National Energie. Au-delà des progrès importants enregistrés … Ministère de l’Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique ; Le Conseil a adopté un décret portant attribution d’un permis de recherche, valable pour l’or, à la société « CENTAMIN CÔTE D’IVOIRE SARL » dans les départements

Sortie de crise/ Coulibaly Gervais, (porte-parole du Président de la République) : Le peuple tagbana réclame la République

faire; cela est tout à fait normal. Pour vous dire que le préfet n'a pas encore tous ses attributs. Je veux parler des Forces de défense et de sécurité (FDS-CI, forces régulières) à ses côtés pour pouvoir exercer … totalement ses attributions. N'empêche que le préfet fait ce qu'il peut. Comprenez que nous sommes dans une transition, tout ne peut pas être rose. Nous souhaitons seulement que chaque jour, les choses aillent pour le mieux

Education nationale : le ministère engagé à faire de l'orientation, de l'affectation et des bourses scolaires un levier d'équité et de mérite

classe de 6e, l’orientation et l’affectation en classe de 2nde A et C, ainsi que l’attribution des bourses dans l’enseignement secondaire général. Ségali Stéphane Yéwé a rappelé la mission essentielle de la DOB, qui consiste … orientation concerne d’abord le choix d’une série ou d’un parcours scolaire. S’agissant des bourses, leur attribution repose strictement sur le mérite. Les élèves sont sélectionnés sur la base de leurs performances académiques par la Commission nationale

Côte d'Ivoire : trois projets innovants distingués pour leur impact scientifique et sociétal

trois projets de recherche à fort potentiel ont été primés lors de la 12ᵉ édition de la cérémonie d’attribution des bourses. Selon Denise Houphouët-Boigny, membre de la Commission d'attribution des bourses de l'Ascad, le secrétariat … ASCAD, le Professeur Aké N’Gbo, a salué le travail de la Commission et des référés, soulignant que l’attribution d’une bourse constitue « un investissement dans l’intelligence et un choix pour l’avenir ». Il a rappelé aux lauréats

Litige foncier: Le CAFOD réclame ses droits à l’Etat

arguant qu’elle était nécessaire pour des projets de développement. Nous contestons cette décision et affirmons que les attributions de parcelles à des entreprises immobilières sont illégales. » Kabah Abdel Karim, partenaire technique de EOX-CI ajoute avec conviction … attributions de parcelles à des entreprises immobilières sont illégales et violent leurs droits de propriété. L’Etat a attribué des parcelles à des entreprises immobilières sans faire d’enquête préalable et sans respecter les droits des propriétaires », dénonce

Contestation et protestation : de la confusion sémantique à la querelle juridique autour de la marche de l’opposition (Libre tribune)

libertés publiques Le CNS a été créé par décret n° 2012-786 du 8 août 2012 portant création, attributions, organisation et fonctionnement du CNS. Ce décret a abrogé le n°96 PR. 06 du 25 juillet 1996 portant création … attributions du Conseil national de sécurité. Quelques légères modifications sont intervenues en 2013 et en 2014 portant toutes les deux sur l’article 5 du décret de 2012 précité. Il apparaît à la lecture de ces textes

Avant-projet portant attribution de la carte professionnelle d’artiste : le ministère de la Culture consulte les faitières des acteurs du secteur

professionnels de la culture, a élaboré un avant-projet d’arrêté fixant les conditions et modalités d’attribution de la carte professionnelle d’artiste. En prélude à la remise dudit document à la ministre Françoise Remarck, une série de consultations … corporation des artistes pour présenter le fruit de ces réflexions, secteur par secteur. Pour rappel, cet avant-projet portant attribution de la carte professionnelle de l’artiste s’inscrit dans le cadre du décret N°2021-624 du 20 octobre

Prise en charge des victimes d'accident de la circulation : le gouvernement réorganise les attributions et les modalités de financement du Fonds de Garantie Automobile

novembre 2024 - Le Conseil des ministres a adopté ce mercredi 20 novembre 2024 un décret qui réorganise les attributions et les modalités de financement du Fonds de Garantie automobile (FGA), a indiqué le ministre de la Communication et porte-parole … gouvernement, Amadou Coulibaly, lors du point de presse sanctionnant ledit Conseil. "Ce décret réorganise les attributions et les modalités de financement du Fonds de Garantie automobile (FGA) ainsi que les procédures d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulations

128 ex-soldats reçoivent les attributs d?agent technique des Eaux et Forêts après leur formation

Eaux et Forêts, Laurent Tchagba a présidé mardi 19 mars 2024 à Abidjan, la cérémonie de remise des attributs d?agent technique des Eaux et Forêts à 128 soldats reconvertis dans l'emploi de moniteurs de productions végétales et animales … option Eaux et Forêts, après une formation de plusieurs mois.« Les attributs que vous avez reçu à savoir, le béret vert, les galons d?adjudant et les treillis font de vous des Eaux et Forêts. Dès lors, vous devez donner

La nomination du vice-président est consécutive à la prestation du président de la République (Juriste)

Constitution ivoirienne, ne pourrait pas nommer un vice-Président, avant cette date, pour son successeur. Cette compétence d'attribution relève du nouveau Président élu qui ne peut le faire qu'après sa prestation de serment , poursuit le juriste. Or, poursuit … comme il a été évoqué, le Président de la République (nouvellement élu ou réélu), reçoit les attributs de sa fonction le lundi 14 décembre, jour de sa prestation de serment, conformément à l'article 58 de la Constitution