1 635 résultats pour « clarifient »

concerne la compétence de la Cour, nous avons rendu certains arrêts qui ont permis de la clarifier. Par exemple la première affaire sur laquelle la Cour a rendu une décision lui a permis d'interpréter sa compétence. Ce premier jugement … rejeter une affaire parce que la Cour s'est déclarée incompétente. La Cour a également, se faisant, pu clarifier le fait qu'elle peut être saisie que pour des affaires des Etats parties au protocole. C'est vrai que cette

faut rendre tout cela compatible et cohérent. Q : Qu'est-ce qu'il faut mettre en place pour clarifier une vraie communication autour de tous ces chiffres ? AO : Vous avez raison. Mais, vous savez, on ne peut pas anticiper toute … beaucoup de confusions sur ces questions. Je vous remercie de me donner l'occasion de clarifier. La loi de 1998 est une loi consensuelle. En ce moment, même le RDR était à l'Assemblée nationale y compris le PDCI

renforcement de fondation personnelle de leurs clients. Une partie de cette fondation personnelle est de reconnaître et de clarifier les valeurs fondamentales de la personne. La plupart d'entre nous prend rarement le temps de délimiter et de clarifier

expert. Par conséquent, je ne met pas en doute la compétence des experts, mais notre volonté c'est de clarifier les choses et de prendre des décisions qui sont nécessaires. Quand il y a eu le rapport de Human Rights … Marcoussis et à Ouaga. Ces textes doivent faire l'objet d'une série de projets de loi pour clarifier la question de la nationalité. Nous avons convenu avec le Président de l'Assemblée et le Premier ministre que ces textes

dire les accords de Marcoussis et de Ouaga. Ce sera donc une série de projets de loi pour clarifier la question de la nationalité. Ces textes doivent aller à l'Assemblée nationale qui doit statuer et confirmer ces décisions pour … rapport d'experts. Je ne mets pas en doute la compétence des experts. Mais notre volonté, c'est de clarifier les choses et de prendre les décisions qui sont nécessaires. Je note par exemple, quand

susvisée. Afin de lever toute équivoque sur la sanction du délit de presse, il est apparu nécessaire de clarifier la notion de délit de presse ainsi que les sanctions pénales et disciplinaires y afférentes. Vous voudrez bien prendre toutes dispositions

Le 21 avril prochain, les électeurs de Cocody, à l'instar de ceux des autres communes du pays

Dans sa prestation empreinte de dignité et de sérénité, au 8e jour de l'audience de confirmation ou

Dans sa quête de moyens financiers pour aider les femmes de Côte d'Ivoire à échapper à la

Sports et Loisirs, a informé les parlementaires ivoiriens sur le mode de mise en place du CNJCI, en clarifiant toutes les préoccupations que soulève le sujet. Les préoccupations soulevées par les députés portent entre autre sur la manipulation

Le porte-parole de la Cour pénale internationale (Cpi) séjourne à Abidjan. Fadi el Abdallah a échangé avec

gouvernement. "Je ne pars pas par suite de brouille ou par suite de limogeage", a tenu à clarifier pour lever toute équivoque, lors de la cérémonie de passation des charges, l'ancien ministre ivoirien de la Jeunesse et des Sports

logiciels de ces éditeurs à se mettre en règle . Audrey Plantureux, Responsable Propriété intellectuelle de Sage, a tenu à clarifier qu' en acquérant un logiciel, vous ne devenez pas propriétaire de l'?uvre, vous devenez titulaire d'une licence

Lors du séminaire qui a été organisé hier jeudi 21 Novembre 2013 sous l'autorité du Bureau Ivoirien

L'ambassadeur du Burkina Faso en Côte d'Ivoire, son Excellence Justin Koutaba, a bien voulu nous accorder

Près de 23 millions d'hectares de terre sont à immatriculer pendant la nouvelle période probatoire de dix

Abidjan ? Près de 23 millions d'hectares de terre sont à immatriculer pendant la nouvelle période probatoire de

toutes les dépenses en charge. Pour ce faire la FIF n'avait rien déboursé. Et, le vice-président de clarifier : Les gens ont été mal informés. Le FIFA ne prend pas tout en charge. Pour cette compétition, elle prend

échange avec des journalistes ivoiriens en France et la communauté de Bangolo, L'honorable Sat Évariste a tenu à clarifier que "la diaspora de Bangolo fait partie de ses solutions". Il attend de cette diaspora "plus de propositions

échange avec des journalistes ivoiriens en France et la communauté de Bangolo, L'honorable Sat Évariste a tenu à clarifier que "la diaspora de Bangolo fait partie de ses solutions". Il attend de cette diaspora "plus de propositions

dans ce sens. Nous disons que l'Union africaine n'est pas Etat-partie à la Cpi. Il faut clarifier les choses. Donc l'Union africaine ne peut rien imposer à la Cpi. Deuxièmement, c'est de façon individuelle, indépendante

Malgré l'élection d'Henri Konan Bédié à la présidence du Parti démocratique de Côte d'Ivoire, à

protection des droits fondamentaux de l'Homme, notamment le droit à la nationalité. Le Gouvernement est en train de clarifier des milliers de cas individuels sans nationalité déterminée. Il a récemment approuvé une réforme de la loi sur la nationalité

L'article 35 du statut du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (Pdci), portant ?'condition d'accessibilité à

sont des militants déterminés qui ont écouté les messages des envoyés de leur délégué. Après quelques échanges pour clarifier certains points, M.Ahissi Jérôme a demandé que chaque militant passe l'information pour assurer le pari de la mobilisation. Il dira