109 résultats pour « compensatoire »

filière de bois industriel comme les exploitants forestiers ont l'obligation de reconstituer le couvert forestier par un volume compensatoire de ce qui a été prélevé. En plus du reboisement, nous payons des taxes diverses pour permettre aux régions … origine devait permettre de reconstituer le couvert forestier. Par la suite, nous nous sommes retrouvés avec le reboisement compensatoire, ce qui fait double emploi. Autre exemple, la Taxe d'Intérêt Général (TIGI) et la Taxe de Développement Régional

comme suite : droit de douane au taux de 5%, prélèvement communautaire de solidarité(Pcs) au taux de 1%, prélèvement compensatoire communautaire(Pcc) au taux de 0,5%. De quoi à réjouir les 22 millions d'abonnés de la téléphonie mobile

régionale des Eaux et Forêts de Bondoukou a réalisé un reboisement de 146,88 ha au titre des reboisements compensatoires et des particuliers ainsi que 26 ha dans le cadre du projet "Une école, 5ha de forêts", rappelle

pays, toutes les parties prenantes au progrès de la Côte d'Ivoire, bénéficient d'une éducation de base compensatoire à titre de rattrapage qui puisse leur permettre de se prendre en charge. L'aspect volontariat du corps enseignant, de même