17 015 résultats pour « conformant »

sans les confronter aux textes, comme si en Côte d'Ivoire, chacun pouvait agir à sa guise, sans se conformer aux procédures en vigueur. Soutenir que la commission devait mener des enquêtes non judiciaires ne dispensait pas de cette analyse

A la ?'Tribune du Gepci'' hier 16 août, le ministre de la Culture et de la Francophonie, Maurice

juillet 2011, le règlement N°07/2009/CM/UEMOA du 29 juin 2009 cette institution impose aux membres de se conformer à cette disposition aux fins d'une meilleure couverture sociale de la population, rappelle-t-on. La tenue de cet atelier

laïcité de l'Etat. C'est dire que les lois ivoiriennes n'ont pas vocation à être conformes à une religion. La loi ne peut que traduire des valeurs républicaines et non des valeurs religieuses ou issues de nos traditions

Le Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine (UA), en sa 341ème réunion tenue le

La Cour pénale internationale, l'Accusation et la Défense de l'ancien président Laurent Gbagbo décideront le 30

Le mercredi 17 octobre 2012, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 13h00 au Palais

Nous vous proposons de larges extraits du communiqué qui a sanctionné le conseil des ministres, tenu hier. Le

Le mercredi 17 octobre 2012, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h30 à 13h00 au Palais

entravé le fonctionnement des services de l'Etat, ce qui n'a pas permis aux populations de se conformer, en matière d'Etat civil, aux textes de lois en vigueur. Le délai initialement accordé à ces populations n'ayant … Etats du monde, d'accroitre l'autonomisation de la femme, et de permettre à notre pays de se conformer à ses engagements internationaux, en particulier, celui relatif à l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard

dotant en interne de moyens (charte interne d'éthique, médiateur/ombudsman) aux fins de parvenir à une production éditoriale conforme aux normes professionnelles. Ce faisant, ils participent à la professionnalisation du secteur de la presse

Dix années seulement après sa mise à disposition, le Forum des marchés d'Adjamé souffre de problème de

1. La quarante et unième Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de

1. La quarante et unième Session Ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de

gestion ? K.K. : Ce comité aura pour rôle d'élaborer les nouveaux textes de la mutuelle et les rendre conformes à la réglementation en place. Ensuite les textes seront soumis aux mutualistes que sont les fonctionnaires. Je voudrais le rappeler, dans