17 015 résultats pour « conformant »

Le Projet d’assistance post-conflit (Papc) lance, demain, à Duékoué, un programme d’urgence, d’un coût

Abidjan, Le Projet d’assistance post-conflit (PAPC) lance, ce jeudi, à Duékoué, un programme d’urgence, d

élections législatives, au regard des critères d'évaluation pour la certification, ont été ouvertes, libres, régulières et transparentes et conformes aux normes internationales existant en la matière. 2. Pour 66 circonscriptions dont les élections ont fait l'objet … déclarer que le scrutin du 26 février 2012 s'est tenu dans un calme général, et dans des conditions conformes aux normes d'une élection libre, ouverte et transparente. La présence d'un dispositif sécuritaire de 35.000 éléments annoncés

La Cour pénale internationale a rejeté le 13 juillet dernier la demande de liberté provisoire des avocats de

sont intégralement respectés. Nous avons remarqué que dans deux sur les cinq super marchés visités, les prix sont globalement conformes aux prix que nous avons signés dans le cadre du protocole d'accord, a-t-il dit avant de relever … problèmes de conditionnement. Il y a un problème de conditionnement de qualités de riz où les 25kg sont conformes mais les 5kg ne le sont pas ; les 15kg le sont mais les 1kg ne le sont pas. Nous demandons donc

Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies a certifié les résultats provisoires donnés par la CEI car conformes à la vérité des urnes. A cet égard, il a indiqué que les résultats proclamés par le Conseil Constitutionnel n'étaient … conformes à la réalité des faits. La victoire d'Alassane Ouattara a été reconnue par la CEDEAO, l'Union Africaine, l'Union Européenne et l'ONU et la Communauté Internationale dans son ensemble. Guillaume SORO, le premier ministre sortant

Etablissement Public Administratif dénommé Office National de Développement de la Riziculture, en abrégé ONDR. Le décret signé rend conforme le statut de l'ONDR à la loi fixant les règles générales relatives aux Etablissements Publics Nationaux (EPN), et modifie … rentrée universitaire 2012/2013. Après avoir fait le constat que le projet de décret proposé n'était pas conforme aux dispositions du décret n°96-612 du 09 août 1996, le Conseil des Ministres a décidé de ne pas l'adopter

Etablissement Public Administratif dénommé Office National de Développement de la Riziculture, en abrégé ONDR. Le décret signé rend conforme le statut de l'ONDR à la loi fixant les règles générales relatives aux Etablissements Publics Nationaux (EPN), et modifie … rentrée universitaire 2012/2013. Après avoir fait le constat que le projet de décret proposé n'était pas conforme aux dispositions du décret n°96-612 du 09 août 1996, le Conseil des Ministres a décidé de ne pas l'adopter

Bceao, la Commission bancaire de l'Uemoa a rendu la décision N°265/CB/C du 20 mars 2006 portant avis conforme favorable à une demande d'agrément en qualité d'Etablissement financier du premier groupe, introduite par la société Anonyme dénommée … jours calendaires pour prendre et notifier aux établissements de crédit, les actes réglementaires requis par les décisions et avis conformes de la Commission Bancaire. Toutefois, les décisions de retrait d'agrément et de retrait d'autorisation d'installation doivent être

institutionnel qui n'a véritablement pas changé depuis l'initiative de la reforme législative des télécommunications de 2003 est conforme au cadre juridique communautaire demeure. En effet, la transposition des principes et choix des actes additionnels de la CEDEAO dans … autre entité à l'exclusion de tout chevauchement des missions. Ce rôle exercé par l'ARTCI est par ailleurs conforme à l' article 12 de l'acte additionnel de CEDEAO A/SA 5/01/07 relatif à la gestion du spectre de fréquences

autres, mais pour nous, la certitude d'un devenir meilleur . Quant aux Armoiries de la République, elles sont conformes aux dispositions des textes en vigueur, notamment le décret N°64-237 du 26 juin 1964 modifiant le décret … susvisé. Habitués pendant longtemps aux mauvaises habitudes et autres comportements antirépublicains, certains de nos compatriotes doivent accepter de se conformer aux dispositions légales relatives aux symboles de notre belle République. Au demeurant, en dehors de tout texte législatif

autres, mais pour nous, la certitude d'un devenir meilleur. Quant aux Armoiries de la République, elles sont conformes aux dispositions des textes en vigueur, notamment le décret N°64-237 du 26 juin 1964 modifiant le décret … susvisé. Habitués pendant longtemps aux mauvaises habitudes et autres comportements antirépublicains, certains de nos compatriotes doivent accepter de se conformer aux dispositions légales relatives aux symboles de notre belle République. Au demeurant, en dehors de tout texte législatif

Le bilan de Jeannot Ahoussou Kouadio s'inscrit dans la continuité de l'action gouvernementale engagée depuis juin

Abidjan - Le Commissaire européen au développement, Andris Piebalgs a procédé mercredi à Abidjan, à l'inauguration du projet

dotant en interne de moyens (charte interne d'éthique, médiateur/ombudsman) aux fins de parvenir à une production éditoriale conforme aux normes professionnelles. Ce faisant, ils participent à la professionnalisation du secteur de la presse. MOTION DE REMERCIEMENTS AU GOUVERNEMENT