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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 015 résultats pour « conformes »

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Incivisme routier : la répression contre les utilisateurs de plaques d'immatriculation dites « banalisées » ou « fantaisistes » démarre le 15 juillet 2025

mettre fin à l'indiscipline sur les voies ouvertes à la circulation et rappeler que toute immatriculation doit rester conforme, lisible et réglementaire. A travers cette nouvelle opération visant les utilisateurs de véhicules administratifs, le gouvernement entend lancer … appel à la responsabilité des conducteurs de véhicules de plaque de couleur Jaune tout en les invitant à se conformer aux nouvelles recommandations et à respecter la réglementation en vigueur en matière d'immatriculation. CICG

Les soldats transgenres de l'armée américaine "en mode survie" alors que l'interdiction de servir entre en vigueur

imprévu est venu compliquer les choses. Deux jours avant la cérémonie, Kara a été informée qu'elle devait se conformer aux règles applicables aux hommes, ce qui impliquait de porter l'uniforme masculin et de couper ses longs cheveux blonds … Fort Leavenworth, au Kansas. "Je n'ai rien d'un homme, mais on va me forcer à me conformer aux règles masculines juste pour que je puisse monter sur scène avec mes camarades", a-t-elle déclaré quelques heures avant

Reprise des activités de contrôle des instruments de mesure : les gérants de stations-services et clients saluent une initiative gagnant-gagnant

elle insisté : « Cette opération ne vise nullement à fermer une station dont la pompe n'est pas conforme ni à imposer une sanction pécuniaire. Côte d'Ivoire Métrologie fait une correction pour notre bien et pour le bien du consommateur … Quand la pompe n'est pas conforme, le technicien agréé, en accord avec Côte d'Ivoire Métrologie, procède à la réparation. Après trois tentatives sans succès, la pompe est tout simplement remplacée ».Commercial dans une entreprise de distribution

Les directeurs régionaux et chefs de services formés à la gestion des fonds publics

datés, avec toutes les mentions exigées par les régies financières.Il a exhorté les gestionnaires de crédits à se conformer aux normes en vigueur et à faire preuve de rigueur dans l’ordonnancement des dépenses, en donnant la priorité … celles nécessaires au fonctionnement des services et conformes à leurs missions.Le trésorier général de Sassandra, Tia Dion Brice, a recommandé la transparence afin de se prémunir contre les contrôles des hautes institutions financières, notamment la Cour des comptes.Conscient

Constructions anarchiques : 16304 contrôles et 110 démolitions menés en 2024

était de 165, a été très dissuasif, si bien que les usagers ont commencé à se conformer de plus en plus aux règles. D'où une légère baisse des démolitions constatée en 2023 et 2024.En plus des contrôles et démolitions … relevé.Bruno Nabagné Koné a assuré que la sensibilisation se poursuit afin que la population se conforme aux normes de construction, à savoir « avoir un plan directeur d'urbanisme, une demande d'autorisation de lotir, etc. ».Pour permettre aux populations

Côte d'Ivoire: le décret de mise en œuvre de la transition Bas carbone validé

gouvernance participative et inclusive. Ce projet ambitionne notamment de mettre en place un Système National de Transparence Climatique conforme aux exigences de l’Accord de Paris.", a-t-il confié.Le Projet Transition Bas Carbone, financé par l’Union européenne … suivi de ses engagements climatiques. Ce projet ambitionne notamment de mettre en place un Système National de Transparence climatique conforme aux exigences de l’Accord de Paris.Cyprien

Côte d'Ivoire/ Médias audiovisuels: " toute mesure des audiences en dehors de l'encadrement et de la certification de la HACA est illégale" ( Officiel)

écosystème des médias audiovisuels, toute réalisation de mesure des audiences et de notoriété des médias audiovisuels, non conforme la législation en vigueur est interdite.En outre, la HACA dit être engagée à mettre en place " dans les tous prochains mois … mesure des audiences et de notoriété des médias audiovisuels consensuelle, unique et conforme à la législation en vigueur et à laquelle ont adhéré toutes les chaînes nationales de la TNT.Cependant, le communiqué a fait savoir que dans l'hypothèse

La garde à vue du patron de Telegram touche à sa fin, décision judiciaire attendue

bande organisée) et "la fourniture de prestations de cryptologie visant à assurer des fonctions de confidentialité sans déclaration conforme".Les investigations sont confiées au centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) et l'office national anti-fraude (Onaf … données personnelles. Telegram s'est notamment engagée à ne jamais dévoiler d'informations sur ses utilisateurs."Telegram se conforme aux lois européennes, y compris le Règlement sur les services numériques, son action de modération est dans la norme du secteur

France: fin de la garde à vue du patron de Telegram, présenté à la justice

bande organisée) et "la fourniture de prestations de cryptologie visant à assurer des fonctions de confidentialité sans déclaration conforme".Les investigations sont menées par le Centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) et l'Office national anti-fraude (Onaf … mercantile des données personnelles.Telegram s'est ainsi engagé à ne jamais dévoiler d'informations sur ses utilisateurs."Telegram se conforme aux lois européennes, y compris le Règlement sur les services numériques, son action de modération est dans la norme

Côte d?Ivoire : le dispositif ivoirien de Lutte Contre le Blanchiment d?Argent évalué au cours d'un atelier

certaines insuffisances stratégiques du dispositif ivoirien. Au nombre de celles-ci, la Côte d?Ivoire a été notée non conforme à la Recommandation n°34 relative aux lignes directrices. Sur ce point, poursuit le Conseiller Technique, le rapport précise … certaines insuffisances stratégiques du dispositif ivoirien. Au nombre de celles-ci, la Côte d?Ivoire a été notée non conforme à la Recommandation n°34 relative aux lignes directrices. Sur ce point, poursuit le Conseiller Technique, le rapport précise

Transfert de trois compagnies aériennes vers le Terminal 2 de l?aéroport International Félix Houphouet Boigny (communiqué)

passagers.Cette décision permettra d'améliorer également l'expérience des passagers en leur offrant des installations modernes et confortables conformes aux normes de sécurité et de sûreté aéroportuaires et d?optimiser la livraison des bagages pour garantir une efficacité accrue dans … accueil de 400 000 passagers par an et des installations modernes, le Terminal 2 offre une expérience client optimale, conforme aux normes internationales.Ce transfert reflète les efforts continus de l'aéroport international Félix Houphouët- Boigny pour améliorer ses services

Accès des produits ivoiriens sur le marché extérieur : les acteurs des chaînes d'approvisionnement instruits sur le respect de la loi européenne sur la déforestation

Côte d'Ivoire de créer un environnement qui permettra aux acteurs des chaînes d'approvisionnement de se conformer à la loi sur la déforestation (EUDR) , la loi Allemande (LKSG) et européenne sur le devoir de diligence des entreprises dans … deux pays, en ce sens qu'il vise à apprêter les acteurs nationaux des chaînes d'approvisionnement à se conformer aux nouvelles réglementations sur la déforestation et le devoir de diligence des entreprises. Vous convenez avec moi qu'une telle

Nouvelle réglementation de l'UE sur la déforestation importée : l'ambassadrice Di Mauro dissipe les inquiétudes au SARA 2023

décembre 2020. De plus, ces produits devront être produits légalement, en respectant des conditions de travail équitables et conformes aux normes en vigueur.Le ministre ivoirien des Eaux et Forêts, Laurent Tchagba, a pour sa part rassurer quant à l?engagement … autorités ivoiriennes à se conformer aux nouvelles exigences de l?Union européenne. Il a également mentionné les mesures prises pour favoriser la protection des forêts, encourager le reboisement et promouvoir une agriculture durable.Le règlement de l'Union européenne

Modernisation du secteur du foncier : la mise en place d?un système intégré de gestion du guichet unique du permis de construire validée

réduira les délais et améliorer la qualité des contrôles de construction. Ce système, basé sur des technologies innovantes et conforme aux normes et standards internationaux de sécurité, vise ainsi à réduire considérablement les complexités liées à l'obtention du permis … construire et de déconcentrer le guichet unique du permis de construire. "Ce système, basé sur des technologies innovantes et conforme aux normes et standards internationaux de sécurité, vise ainsi à réduire considérablement les complexités liées à l'obtention du permis