523 résultats pour « conservatoires »

remous au sein de ses services comme publiés dans la presse, mais plutôt des mesures conservatoires qui ont été prises contre des agents indélicats qui ont posé des actes peu recommandables. La DGI n'est pas la seule administration … discrétion, le travail et l'efficacité, car nous n'avons sanctionné personne, mais nous avons pris des mesures conservatoires concernant des points ou des postes de travail sur lesquels nous avons l'obligation d'apporter des réponses", a déclaré

Abidjan, à l'intention des animateurs des appareils administratif et judiciaire en vue de mettre fin aux mesures conservatoires et à l'exécution forcée contre les personnes publiques, sécuriser les ressources publiques et à amener les personnes publiques … recouvrement et des voies d'exécution dispose en son alinéa 1er que : L'exécution forcée et les mesures conservatoires ne sont pas applicables aux personnes qui bénéficient d'une immunité d'exécution. En dépit de ces dispositions, l'Etat

Froid industriel et Génie climatique ainsi que six licences professionnelles dont une en partenariat avec le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de Paris. (AIP) Sn/kp Commentaires

Froid industriel et Génie climatique en septembre 2018, ainsi que six licences professionnelles dont une en partenariat avec le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de la France, qui permet d'obtenir un diplôme français en Côte d'Ivoire

servirait à l'éducation sur l'environnement et la nature, "une vitrine de plantes indigènes qui peut devenir un conservatoire, une banque génétique pour la préservation des espèces ( la flore et la faune) et une banque de recherche". L'hôte

ailleurs, de rappeler deux projets majeurs du gouvernement sur la conservation des archives ; le projet de création d'un conservatoire national des archives audiovisuelles qui aura pour mission de valoriser toutes les archives audiovisuelles de notre pays depuis son indépendance

Etat en charge du Budget et du Portefeuille de l'Etat, monsieur Moussa Sanogo, a indiqué que des mesures conservatoires seront prises avant que la justice ne se mette en branle pour que le nécessaire soit fait à cette situation

échec programmé du parti dans une zone donnée, le moins qu'on puisse prendre comme mesure diligente à titre conservatoire c'est la dissolution du secrétariat départemental comme c'est le cas qui prévaut à Niakara quitte à organiser ultérieurement

urgence d'apurement des dettes des prestataires médicaux a été demandé à la Direction Générale. Pour éviter les saisies conservatoires et attributions de créances, qui conduisent inéluctablement aux cantonnements de nos avoirs dans les banques, il a été préconisé

douanes peut créer des problèmes et pour les éviter, nous demandons à l'État de prendre des mesures conservatoires, dont la suspension de la note d'information du 15 mai 2018 relative à la recherche des véhicules immatriculés non dédouanés