4 396 résultats pour « défaut »

point hebdomadaire du 16 au 22 mai 2022 fait état de 1 124 véhicules interceptés et sanctionnés pour défaut de visite technique, 263 conducteurs pris en excès de vitesse, 02 véhicules immobilisés pour défaut de police d"assurance … pour défaut de carte grise ainsi que l"interpellation de 441 personnes pour non-port de la ceinture de sécurité. Selon une note du ministère des transports transmise à  Abidjan.net, 05 automobilistes ont été sanctionnés pour usage du téléphone

note que depuis quelques jours, des articles parus dans la presse internationale spécialisée font état de risques de défauts de certains exportateurs locaux qui éprouvent des difficultés à  s"approvisionner en fèves de cacao. S"il est exact … Åuvre pour faciliter l"approvisionnement des exportateurs en fèves et écarter tout risque de défaut. Le Conseil du Café-Cacao rappelle que la disponibilité en fèves de cacao est telle que les opérateurs continuent de s"approvisionner

millions et pour les vacations à Bouaké, ce sont près de six cents (600) millions qui nous feront défaut en 2011. 7. La spécificité des heures complémentaires imposant le volume horaire requis pour qu’un diplôme soit validé. Nos raisons

cacao ( CCC) a donné des instructions fermes afin de mettre fin aux rumeurs faisant état de risque de défaut d"exécution de contrats d"exportation de cacao de certains petits exportateurs locaux. En effet, depuis quelques semaines, des articles … production ivoirienne de cacao, conséquence de mauvaises conditions climatiques. Ainsi, Yves Brahima KONE, bien que le risque de défaut ne soit ni imminent et encore moins possible, a actionné ses principaux collaborateurs afin de mettre en Åuvre tous les mécanismes

FORME 

Sur l'exception d'irrecevabilité de l'action initiée par Pascal Affi N'Guessan pour défaut de qualité if défendre du comité de contrôle;
Suivant les dispositions de l'article 3 du code de procédure civile … lieu de rejeter, comme dépourvue de tout fondement, l'exception d' irrecevabilité soulevée par les consorts VY Paul, pour défaut de qualités à défendre la présente action; Sur le bien fondé de l'exception d'irrecevabilité soulevée pour défaut

commune du Plateau par le Chef de Service des Enquêtes Générales de la Préfecture de Police d’Abidjan pour “défaut de permis de conduire “, “mise en danger d’autrui “pour “non respect des feux tricolores”, “conduite en sens inverse

fourrière dès la première journée de l’opération "Épervier 10” , par la Police Nationale Ivoirienne, ce lundi pour défaut d’assurance et de visite technique. Cette opération “spéciale” pilotée par la police nationale concerne le contrôle des plaques

boxe, le lundi 07 octobre 2024, la suspension possible , à titre conservatoire, de leur parafiscalité, pour "défaut flagrant d'application des règles de bonne gouvernance". Ce que dit la lettre “Vous vous êtes rendu coupable de violation

finale sur un total de sept participants, le lundi 2 septembre 2024 au Stade de France. À défaut, d'une médaille paralympique , la Côte d'Ivoire peut se satisfaire d'avoir établi un record national à Paris

Personne ne pourra le prendre à défaut. Le Président de la République, Alassane Ouattara, tient toujours parole. Le déblocage des salaires annoncés par le chef de lʼEtat pour la fin de ce mois, lors de la célébration

Hervé Renard et ses hommes doivent montrer à leur public quʼils ne sont pas des champions par défaut face à des équipes de seconde zone. LʼAngola, 84ème au classement FIFA, nʼest plus cette belle

relèvement du plafond de la dette, que le Sénat pourrait ensuite rejeter. Tout cela à quelques jours d'un défaut de paiement. Mais, aux Etats-Unis, tout est possible. Il n'est donc pas exclu que le Congrès revienne

fournisseur). Ledit chèque présenté à l'encaissement, le lendemain matin, selon A.T (le plaignant), est revenu impayé pour défaut de provision. Selon la victime, toutes les tentatives entreprises auprès de M. B pour explication sont restées vaines. Nous avons

trois ans après le délai imparti pour réaliser la mise en valeur imposée par l'acte de concession. Le défaut de maître est constaté par un acte administratif . La conséquence de cette disposition est que depuis le 14 janvier … trois ans après le délai imparti pour réaliser la mise en valeur imposée par l'acte de concession. Le défaut de maître est constaté par un acte administratif . La conséquence de cette disposition est que depuis le 14 janvier

minutes, la rupture de l'alimentation en électricité dans plusieurs localités du pays, Kouakou Mathias a indiqué qu'un défaut fugitif sur la ligne d'interconnexion Côte d'Ivoire-Ghana était à l'origine. Le mercredi … 18h10, nous avons enregistré un défaut fugitif sur la ligne d'interconnexion Côte d'Ivoire-Ghana. Ce défaut a provoqué la rupture totale de l'alimentation du poste d'Abobo qui est l'un des postes de transit les plus