3 213 résultats pour « dommageable »

conducteur peut reprendre la route pendant que le dossier est transmis à un expert chargé d'évaluer les dommages, avec une expertise annoncée en deux heures maximum. À l'issue de cette étape, une offre d'indemnisation est envoyée … formule d'assistance incluant l'option Aide au constat/Envoi d'un facilitateur. Il couvre notamment les garanties Recours anticipé, Dommages tous accidents (tous risques) et Aide à la réparation. Le service s'applique uniquement aux accidents mineurs, avec des dommages

trouvaient pas à bord de l’appareil au moment des faits. « Cet incident n’a occasionné aucun dommage corporel, les passagers et l’équipage se trouvant à l’extérieur de l’aéronef », précise le communiqué. Air Côte d’Ivoire indique … cependant qu’une évaluation approfondie des dommages matériels est actuellement en cours afin de déterminer l’ampleur exacte des impacts subis par l’appareil. Cette expertise pourrait conduire à une immobilisation prolongée de l’aéronef concerné, avec pour conséquence

zones de production de cacao du pays et ailleurs dans le monde. La maladie a déjà causé des dommages économiques considérables et irréversibles aux petits exploitants de cacao dans les zones d’infection massive. De 1946 à ce jour

travailleurs eux-mêmes, sur les riverains des sites d’orpaillage illégal. Le cyanure, composé chimique hautement toxique, cause des dommages à l’organisme notamment des travailleurs mineurs, par contact cutané, inhalation, ou ingestion pouvant entraîner la mort. Le phénomène

nationale des Rois et Chefs traditionnels de Côte d’Ivoire, Sa Majesté Amon Tanoé Paul Désiré, a relevé les dommages causés par l’orpaillage illégal aux terres, aux cours d’eau et aux activités agricoles, ainsi que les risques sécuritaires

Côte d’Ivoire semblait, avec le choix d’un opérateur ivoirien, proche d’atteindre le résultat souhaité. Il serait dommage qu’après avoir parcouru autant de chemin, la mesure d’audience ivoirienne tant attendue reparte sur un nouveau cycle

FCFA d'amende". Le tribunal a également condamné solidairement les quatre mis en cause à verser des dommages et intérêts de 100 millions de FCFA à la concubine d'Amidou Koné et 100 millions de FCFA à la famille

cinq milliards deux cent dix-huit millions deux cent vingt-quatre mille six cents) francs CFA à titre de dommages et intérêts. Les sociétés défenderesses ont également été condamnées aux entiers dépens de la procédure. Le tribunal a toutefois précisé

interdiction de séjour à Bouaké pour 5 ans et le versement de 15 millions FCFA à titre de dommages et intérêts à la victime. Abdoulaye Traoré dit Ben Badi, il faut le rappeler, est membre du Conseil, économique, social, environnemental

éléments ci-dessus constituent autant de garanties mobilisables pour que le notaire puisse réparer la faute commise sans dommages pour sa personne, sa famille, son office notarial, et pour l’image du pays. Car, lorsqu’un notaire est traîné dans