3 213 résultats pour « dommageable »

situation a entraîné des perturbations majeures dans les activités de l'entreprise et a suscité des préoccupations quant aux dommages matériels et à la sécurité des employés qui ont contraint l'entreprise à suspendre ses activités le temps de faire

pendant 12 mois, la prise en charge des détériorations immobilières causées par le locataire ; la prise en charge des dommages subis en cas d?incendie sur le bâtiment ; la prise en charge des frais de procédure amiable et contentieuse

Elle devra s'acquitter de la somme de 5 milliards FCFA à titre d'amende et payer des dommages et intérêts aux différentes victimes ", a également fait savoir, le communiqué. le procureur de la République adjoint

court terme ». Poursuivant, il a déploré la non vulgarisation du secteur des technologies dans le pays. « Je trouve dommage qu?on ne prenne pas ce secteur au sérieux » . De plus, il a souhaité que l?accent soit davantage

antijihadiste, pour se tourner vers la Russie.Une brouille diplomatique dont la communauté malienne de France refuse d'être "le dommage collatéral", souligne Mams Yafa, ajoutant que Miss Mali/France participe chaque année à Bamako à l'élection de Miss Mali

eaux sur le stock ou matériel de travail, elle aide à soutenir financièrement ses femmes, en cas de dommages électriques sur le matériel, elles reçoivent une indemnisation et prend en charge les employé(e)s et la souscriptrice pour

comme sur la route, vous devez commencer à avoir une bonne signalisation. Sinon il peut y avoir des dommages : des chocs, des bateaux qui vont prendre des filets etc.Donc il faut que l?État fasse le balisage et le dragage

très ouverte. C?est l?une des meilleures CAN en termes de football et d?organisation. C?est dommage que nous quittions la compétition ", a-t-il ajouté, en rendant hommage aux Etalons."Je dois aussi rendre hommage

procès contre les casseurs, il y a eu des condamnations ferme et avec sursis. Tous Ces gens payeront des dommages et intérêts à la CEI pour l'avoir dérangée dans sa mission constitutionnelle. Personne ne s?attaquera

augmenter sa peine. Ensuite, des amendes dont le montant va jusqu?à 10 millions de FCFA, sans compter les dommages et intérêts au profit de la victime, puisque le contrefacteur porte atteinte à un droit privé légalement protégé. Enfin

enseignement des protections d?éléphants dans les programmes scolaires et la mise en place de compensations financières pour les dommages causés par les éléphants. Par ces mesures, le gouvernement entend inverser la tendance de la disparition des éléphants

protection des éléphants dans les programmes d?éducation scolaire et de la mise en place de compensations financières des dommages causés par les éléphants, en vue d?inverser la tendance de disparition et de garantir la survie de cette espèce

reçoivent généreusement des litres d?eau. Une pénurie liée à une casse sur la conduite de refoulement avec des dommages sur le conduit d?eau de diamètre 500, allant du barrage de Samporo à Bondoukou, avait lieu sur deux semaines

adoption rapide, dès l?ouverture des travaux de la COP 28, le 30 novembre 2023, du fonds ??Pertes et Dommages?? consacré à la réparation des catastrophes climatiques au profit des pays en voie de développement, qui sont en réalité

doit se mobiliser. C?est pourquoi mon pays se réjouit de la concrétisation du Fonds pour les Pertes et Dommages, aux premières heures de la présente Conférence.Nous devons tout mettre en oeuvre, afin que ce Fonds qui suscite tant