3 213 résultats pour « dommageables »

Africaine des assurances de Côte d'Ivoire (2ACI), filiale du groupe Africaine des assurances, en vue de couvrir les dommages et les risques que pourraient occasionner un élève. Cette convention porte sur l'"Assurance responsabilité civile scolaire" qui garantit … dommages qu'un écolier, un collégien ou un lycée pourrait occasionner à un camarade ou à un tiers mais aussi ceux qu'il pourrait subir notamment les dommages corporels dans l'enceinte de l'établissement ainsi que les risques

était encore plus forte surtout que la population d'Oyem avait pris fait et cause pour notre sélection nationale. Dommage pour toutes ces personnes qui avaient cru en cette sélection. Permettez-moi d'exprimer notre gratitude à l'Ambassadeur … voyage et sa représentante, Mme Bamba, qui ont mis tout en ?uvre pour un séjour agréable des journalistes. Dommage que l'aventure fut brève Comment expliquez-vous la débâcle des Eléphants, tenants du titre ? La première explication

Responsabilité civile scolaire a été souscrite par la FENEPLACI en faveur de ses établissements membres. Cette offre garantit les dommages qu'un écolier, collégien ou lycéen pourrait occasionner à un camarade ou à un tiers, mais aussi ceux … pourrait subir notamment les dommages corporels dans l'enceinte de l'établissement ainsi que les risques de trajet. Au nombre des prestations offertes, a informé Ahouandjinou Koffi Marcel, le remboursement des frais de réparation en cas de dommages corporels

Côte d'Ivoire) - L'Etat ivoirien a été condamné à payer plus de 61 milliards FCFA aux victimes des dommages causés par ses fonctionnaires et agents sur la période de 2010 à 2017, a annoncé, mardi, à Abidjan le Directeur … sensibilisation des fonctionnaires et agents de l'Etat sur les implications juridiques de leurs actes. Les victimes de dommages résultant des missions de l'Etat accomplies par ses préposés, dirigent leurs actions en justice où ils demandent réparation. Dans

thème, Kouakou Bah a souligné que les assurances de choses ou de biens permettent de réparer notamment les dommages causés aux biens appartenant à l'assuré ainsi que certaines pertes indirectes qu'il peut subir à la suite … assuré face aux conséquences pécuniaires des réclamations justifiées et formulées par un tiers contre lui en raison des dommages causés à ce tiers par l'assuré ou les personnes dont il répond (enfant, préposé) ou du fait des choses

Tiémoko également porte-parole de la FENAPLACI, relevant toutefois, la ?'responsabilité morale'' de sa fédération. Cette assurance garantit les dommages qu'un écolier, collégien ou lycéen pourrait occasionner à un camarade ou à un tiers, mais aussi ceux … pourrait subir notamment les dommages corporels dans l'enceinte de l'établissement ainsi que les risques de trajet. LS/APA Articles associés

cadre qui privilégie l'élaboration de mécanisme de prévention des risques et à limiter les pertes et dommages associés aux catastrophes. J'exhorte toutes les institutions du secteur public et privé, des collectivités, des communautés et l'ensemble des partenaires … socio-économiques importants qui touchent l'agriculture à travers les pertes des récoltes, de l'industrie à travers les dommages causés , a prévenu Mme Kaba. Le Cadre d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe

utilité et l'importance des arbres dans une commune , a-t-il expliqué. Le maire a regretté les dommages déjà commis par des usagers sur des infrastructures en construction sur la nouvelle voie express de la commune … déploré. M. Ouattara compte pendre, à l'avenir, un arrêté pour sanctionner les personnes qui seront auteurs des dommages sur la voirie. Je serai ferme là-dessus. Je vais prendre un arrêté que je vais remettre à la police. Tout

reçoit à tour de rôle) pour pouvoir se faire des fonds de commerce", rappelle-t-elle. "C'est dommage qu'on ne fasse pas confiance aux femmes. On perd (...) notre économie. Elle sont dans le petit commerce, le petit business … fais pas. C'est eux (le cinéma français)qui n'ont pas envie d'enrichir leur cinéma. C'est dommage pour eux. Il y a du talent partout. La France est un arc-en-ciel. On ne comprend pas pourquoi

Etat ivoirien avance l'argument selon lequel le Tribunal du Plateau est incompétent pour se prononcer sur le dommage et intérêt des victimes du site litigieux. Pourquoi la Justice affirme que nous sommes irrecevables à demander dommage et intérêt

victimes qui bénéficient de cette indemnisation. Celles-ci avaient été recensées sur la base de preuves liées aux dommages qu'elles ont subis lors de la crise survenue en mars 2016. Ces dommages se rapportent aux dégâts matériels importants

mutineries du contingent 8400 et de soldats démobilisés. Quelle analyse faite vous de la situation ? Je trouve dommage qu'aujourd'hui encore, en 2017, l'actualité en Côte d'Ivoire, ce soit le crépitement des armes. Je pense … usage de ce qu'elles connaissent, c'est à dire les armes pour se faire entendre. Ce qui est dommage, c'est que M. Ouattara utilise l'argent du contribuable pour honorer une promesse personnelle. 1- Justement, que pensez-vous

cela pour pouvoir condamner ces accusés, je dis qu'on n'a pas fait du droit. C'est véritablement dommage ! () Nous n'avons pas besoin de faveur. Il faut que le droit soit dit, il faut que ces condamnations soient … avril prochain pour que toutes les parties s'entendent sur les sommes qu'elles réclament en termes de dommages et intérêts. Boris TAKOUÉ (Stagiaire) Commentaires

processus de construction ? Présenter les différentes polices d'assurance construction et leurs spécificités ? Présenter les autres types d'assurances dommages qui concourent à la sécurisation et à la pérennisation des biens et du patrimoine d'une personne physique ou morale

espéraient pouvoir tenir avec leurs contrats avec M. H. Ils sont en train de saisir des comptes, c'est dommage parce que cela ne règle aucun problème. Quand vous saisissez les comptes d'une entreprise qui fonctionne, le personnel entre … éléments prend un carton de vins, ils terrorisent les enfants qui sont à la maison C'est dommage. Aujourd'hui vous fermez les comptes de toutes les entreprises où nous avons des intérêts, mais comment voulez-vous qu'on crée

Nous avons bien commencé les Eliminatoires de la Can et nous nous sommes qualifiés pour le Gabon. C'est dommage qu'on soit éliminés au premier tour. C'est dommage que je n'aie pas pu trouver la clé

égoïsme de certains de ses compatriotes, qui selon lui, ne favorise pas l'harmonie entre les populations. Il serait dommage que certains tombent malades parce qu'ils ne mangent pas, ou que certains tombent malades parce qu'ils mangent trop … redécoller. Mais que tout soit mis en ?uvre pour que toutes les retombées profitent à tous. Car il serait dommage que le fruit de tous, profite à un groupe de personnes , a-t-il prévenu. A sa suite, l'Imam

novembre 2017. L'action récursoire vise pour l'Administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant de la faute commise par son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement

elle souligné, est la possibilité pour l'Administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement

action récursoire est la possibilité pour l'administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement … Djoman Mathias a invité les directeurs et chefs de service de sa circonscription à éviter de poser des actes dommageables à l'Etat, à travailler en étroite collaboration avec les agents judiciaires du Trésor, à les consulter dans la gestion

pénale, Ocou devra payer 100.000 FCFA d'amende à l'Etat de Côte d'Ivoire et 300.000 francs de dommages et intérêts à sa grand-mère Diffo Housso dont la toiture a été perforée par des balles parties

décédées et la prise en charge médicale et psychologique des victimes blessées. Les réparations communautaires visent à réparer les dommages et à répondre aux besoins sociaux et économiques des communautés concernées. Dans sa dimension symbolique, elle vise à reconnaitre

décédées et la prise en charge médicale et psychologique des victimes blessées. Les réparations communautaires visent à réparer les dommages et à répondre aux besoins sociaux et économiques des communautés concernées. Dans sa dimension symbolique, elle vise à reconnaitre

droits n'ont pas été respectés , clame le chanteur qui demande 4 millions de dollars de dommages et intérêts à l'opérateur. ... suite de l'article sur Jeune Afrique Commentaires

enfants sont trop petits pour leur âge en raison d'un manque de nutriments et subissent des dommages irréversibles de leurs capacités cérébrales. L'Afrique est la seule région où le nombre absolu est en augmentation, en raison