Nations unies et une troisième enveloppe adressée aux représentants du facilitateur. La Commission centrale donc s'est réunie pour examiner ces différents PV et les valider. Nous examinons si les chiffres qui ont été communiqués ont été véritablement bien calculés … prendre note de cette demande, mais que nous devons la transmettre à l'autorité qui a mandat pour l'examiner. Bien entendu, ceux qui ont demandé ont continué de demander. RFI : Alors vous êtes mis sous pression. Comment vous gérez
élection des députés. Nous attendons donc que le parlement fasse sa session inaugurale et rentre en session ordinaire pour examiner tous les textes que le président de la République et le gouvernement voudront faire examiner. Bien entendu, il va avoir … nous n'ayons des recours en annulation et d'autres requêtes auprès de l'instance compétente, pour pouvoir examiner les réclamations par rapport aux élections. Dans le cas présent, il y a eu donc de nombreux recours. Nous avons tous
rencontré tous les acteurs de la crise et soumis un rapport détaillé à l'Union Africaine. Au lieu d'examiner le rapport du Président Mbeki ou ceux de l'Union Africaine et des autres missions d'observateurs pour envisager … insistant que l'Union Africaine, au regard des résultats conflictuels, se devait de ne pas prendre de décision sans examiner toutes les pièces du dossier. Le Gouvernement sud-africain a résisté à toutes sortes de pression parce
citoyennes notamment les institutions de la Nation dans la vie de la Nation : Le Gouvernement est disposé à les examiner avec bienveillance dans les meilleurs délais possibles. a t-il répondu. Ouvrant la cérémonie citoyenne par une allocution, le Ministre … politique de la culture citoyenne du Ministre Lobognon, il a affirmé en ces termes : Le Gouvernement est disposé à examiner les doléances de Monsieur le Ministre de la Promotion de la Jeunesse et du Service Civique avec bienveillance dans
concernant 65 personnes ont été formulées, la chambre d'accusation de la Cour d'appel a décidé d'en examiner seulement 9. Il a donné la liste des 8 personnes élargies. N'y figure aucune personnalité de premier plan, aucun … Gouamené et tout le collectif d'avocats ne désespèrent pas que d'ici à la semaine prochaine, la Cour examine de nouvelles demandes de mise en liberté provisoire : La chambre d'accusation se réunit une fois par semaine. Nous osons
Défense. La visite a fourni aux deux présidents et aux membres de leurs délégations ministérielles, une autre occasion d'examiner les situations politiques et de sécurité dans les deux pays et de réaffirmer leur détermination de renforcer leurs relations … contre des présumés coupables d'infractions commises suite à la crise post électorale. La partie ghanéenne a accepté d'examiner ladite question après avoir consulté les autorités ghanéennes compétentes. Vu l'importance que les deux parties accordent aux questions
choses en main. Il a indiqué avoir été en contact constant avec le Président de la CEl pour examiner avec celui-ci la marche à suivre à la suite de l`incapacité de la Commission à s`entendre
confrères, a été, on ne peut, plus clair. En matière de procédure, quand une demande est formulée, on examine si le concerné remplit toutes les conditions pour agir ou si la juridiction saisie est compétente. Dans ce cas précis … inculpés de saisir directement la chambre d'accusation. Voilà l'irrecevabilité. Dans ce cas-là, on n'examine pas les requêtes sur le fond , a-t-il expliqué. Patrice Baï, un cas complexe Sur les cinq requêtes déposées, si quatre
fondée en droit. Nous regrettons qu'on puisse dire que les requêtes sont irrecevables, sans même les examiner dans le fond. Nous pensons que cette décision est plus politique que judiciaire et nous allons, sur-le-champ, faire un pourvoi
avec des visages fermés. La chambre d'accusation de la cour d'appel au cours de son audience pour examiner les requêtes de mise en liberté provisoire de Simone Gbagbo, Aké N'Gbo, Dacoury Tabley Henri-Philippe, Sokoury Bohui
acte à la parole, sept membres du Conseil des sanctions se sont réunis la semaine passée à Washington pour examiner de nouveaux cas présumés de fraude et de corruption. Leurs décisions seront, selon l'institution, les premières à être rendues … juridiques internationaux qui n'appartiennent pas à la banque, de trois membres du personnel de la banque. L'organe examine en appel les dossiers liés à ces cas de fraude qui ont au préalable fait l'objet d'enquêtes
Le Conseil d'administration de la Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO) a
neuf, huit ont été libérées . L'avocat poursuit : nous ne comprenons pas pourquoi il s'agit d'examiner seulement la liberté provisoire de huit personnes alors que nous avons formulé la demande concernant soixante-cinq personnes . Me Gouaméné confie … chambre d'accusation qui se réunit tous les mercredis les convoque, à nouveau, la semaine prochaine pour examiner les cinquante-six autres dossiers restants. Et, à l'en croire, la défense n'hésitera pas à faire pression pour
seront situés sur leur sort. De fait, la chambre d'accusation de la Cour d'appel d'Abidjan va examiner les diverses demandes de mise en liberté provisoire présentées par les détenus membres ou proches du régime déchu, a indiqué
Abidjan, La justice ivoirienne a accordé mercredi la liberté provisoire à huit proches de l`ex-président Laurent
Abidjan -La chambre d'accusation de la cour d'appel d'Abidjan va examiner, mercredi, les demandes de mise en liberté provisoire des personnes inculpées dans le cadre de la crise postélectorale, indique un communiqué de presse du parquet général
Le procureur général près la cour d`appel d`Abidjan informe que la chambre d`accusation de la
L'Afrique veut privilégier la croissance verte pour son développement, à travers la 6ème Conférence économique africaine annuelle
Après les tout-petits qui étaient devant leur destin la semaine dernière, hier mardi 13 septembre, ce sont
comité central extraordinaire du Fpi s'est tenu, samedi dernier, au siège du Cnrd, pour examiner les grandes questions qui préoccupent les populations ivoiriennes. A savoir, la sécurité, les élections locales et la réconciliation nationale. La session extraordinaire du comité … Europe ont été soumises, après débat, aux instances du Fpi. Celles-ci devront dans un délai raisonnable, les examiner et y apporter leur touche. C'est après la prise en compte de l'avis de toutes les structures du parti
Tout en s'appropriant cette feuille de route, le Ministre délégué à la Défense a organisé, un atelier
faut mettre les gens dans de meilleures conditions", a déclaré le ministre de la Communication qui a promis examiner avec diligence les préoccupations des membres de la Commission paritaire. "Je ne promets rien, nous allons voir si nous pouvons faire
appliquée. Quand la requête arrive devant l`observatoire, avec le secteur privé et nous, pour mettre la transparence ou examiner le dossier. On peut désavouer un agent qui n`a pas mis la transparence qu`il faut … échanges et de réflexions qui est composé des membres Cgce (Confédération générale des entreprises et nous). Ce comité examine tous les problèmes au niveau des opérateurs économiques. Pour réaliser l`annexe fiscale, on prend l`avis des opérateurs économiques
exécutif de la FIF a été examiné et validé. Nous allons dès aujourd'hui nous mettre au travail pour examiner les candidatures. Elles seront soit acceptées, soit rejetées. Notre souhait est d'organiser des élections transparentes, a clairement indiqué Alain
question, a indiqué le Président de l'institution de faire l'état des lieux de la situation et d'examiner les différents aspects de l'organisation de ces consultations aussi capitales que la présidentielle pour l'équilibre démocratique … matériel et de moyens logistiques (les dégâts se chiffrent en effet à 1,2 milliards) s'active aussi à examiner la question du nouveau découpage électoral et à dresser un chronogramme d'actions qu'elle proposera au gouvernement dans lequel