Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

5 472 résultats pour « examiner »

Résultats 1–50 sur 532 en 2013· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Confirmation des charges contre Gbagbo : Fadi El-Abdallah (porte parole de la CPI) à propos du report: La décision n'est pas liée à la libération de Gbagbo

liberté de M. Gbagbo peut être soulevée par la Défense. De toutes les façons, les juges ont à examiner le dossier tous les 120 jours au moins. Ce je veux dire c'est que ceci n'est pas liée … individuelle. Ce que la Cour déclare, ce n'est pas qui était au pouvoir à un certain moment, mais examiner le lien entre les crimes qui auraient été commis et la personne qui les auraient commis. Il faut des éléments

Audience à la Cpi / Crise postélectorale : Le discours magistral et poignant de Me Altit

forces de maintien de l'ordre. Des accusations incohérences : le procureur n'a visiblement pas eu le temps d'examiner, d'analyser, d'évaluer les éléments à charge La répression de la marche des femmes, la presse ivoirienne elle-même … occupée à vouloir prouver la responsabilité du président Gbagbo, le procureur n'a visiblement pas eu le temps d'examiner, d'analyser, d'évaluer les éléments à charge. Il n'a même pas regardé les vidéos tournées à l'époque

Abidjan va abriter la 71ème session ordinaire du Conseil des ministres

ouest (CEDEAO). Selon un communiqué de la présidence de la Commission de la Cedeao, le Conseil des ministres va examiner le rapport annuel 2013 du président Kadré Désiré Ouédraogo, ainsi que les tâches assignées par la 70ème session tenue … Commission et sur le financement de la réglementation régionale de l'autorité de l'électricité. Le Conseil devra également examiner les rapports des ministres chargés de la Justice, de la Sécurité, des Statistiques, ainsi que de la Qualité. Les ministres

Rumeurs sur son état de santé : Alassane Ouattara dit tout !

sont l'émanation de l'administration considèrent que cela peut poser des problèmes, nous sommes bien obligés d'examiner cette question. Je note d'ailleurs qu'il y a un débat actuellement en France concernant la nécessité d'avoir département … tout cela est nécessaire ? Je n'ai pas de position personnelle. Je demande au gouvernement d'examiner la question après avis bien sûr des préfets et du ministère de l'Intérieur. Vous avez reçu la semaine dernière les conclusions

Communique final du conclave du pdci

lieux, l'inventaire des difficultés rencontrées par les secrétaires généraux de section et les délégués départementaux et communaux, à examiner la vie au sein de la nation, et enfin 2°) à faire des recommandations. I.- ETAT DES LIEUX 1.- Concernant … distinctions honorifiques autant que possible de leur vivant ; l Mettre en place un groupe de réflexion stratégique chargé d'examiner l'effectivité d'une candidature du PDCI-RDA à la présidentielle de 2015 tel que décidé ; Le conclave salue

Assemblée nationale : Les causes du blocage de la loi sur la nationalité et le foncier / Voici les explications du  Pdci-Rda

discussion immédiate. Procédure d'urgence, procédure sommaire, la discussion immédiate n'offre pas l'occasion aux députés d'examiner avec toute la sérénité requise les projets de loi. Cette urgence est d'autant plus incompréhensible puisqu'il s'agit … nationalité, l'intimité entre l'apatridie et la nationalité a amené le Groupe parlementaire PDCI-RDA à examiner ce projet de loi à la lumière des dispositions légales dont notre Pays s'est librement dotées pour régir la Nationalité

Affaire report du procès de Laurent Gbagbo : La CPI apporte des clarifications à sa décision d'ajournement

procès ni un début de procès. C'est une audience publique durant laquelle la Chambre préliminaire de la CPI examine s'il y a des preuves suffisantes pour renvoyer l'affaire en procès. Les juges de la Chambre préliminaire examinent … considéré qu'il est nécessaire de maintenir M. Gbagbo en détention à la CPI. Les juges sont tenus d'examiner, au moins tous les 120 jours, la question du maintien en détention des suspects. Quelles conséquences cette décision

La CPI explique le report de sa décision : Les charges ne sont pas abandonnées

procès ni un début de procès. C'est une audience publique durant laquelle la Chambre préliminaire de la CPI examine s'il y a des preuves suffisantes pour renvoyer l'affaire en procès. Les juges de la Chambre préliminaire examinent … considéré qu'il est nécessaire de maintenir M. Gbagbo en détention à la CPI. Les juges sont tenus d'examiner, au moins tous les 120 jours, la question du maintien en détention des suspects. Quelles conséquences cette décision

Interview/ Situation en Côte d'Ivoire/ Fatou Bensouda (Procureur de la CPI) : Il y aura un procès contre Gbagbo

été en majorité créées par les Etats eux-mêmes ou par le Conseil de sécurité lui-même. Le procureur examine, par ailleurs, les informations concernant les allégations de crimes dans divers pays. Tels qu'au Honduras, en Afghanistan, en Géorgie … arrête. Sauf si le procureur présente dans le futur de nouveaux éléments de preuves pour que la Chambre les examine et se prononce. En l'absence de procédure dans les affaires, les victimes ne pourront plus participer à la procédure

Réunion du printemps du FMI et de la BM / La Côte d'Ivoire séduit les hommes d'affaires : Ce qu'elle a récolté au cours de la réunion

aperçu sur les grands projets en cours, dont la finalisation doit nécessiter d'importants investissements. Souhaitant que le FMI examine l'éventualité d'augmenter la fenêtre de concessionnalité pour permettre de réaliser ces projets qui sont d'une importance capitale … détails précis à Christine Lagarde. Quant à Mme Kaba Nialé, elle a demandé à la Directrice générale d'examiner d'éventuelles possibilités d'augmentation des appuis budgétaires, dans le cycle actuel du programme. Christine Lagarde s'est réjouie des résultats

En mission avec le Premier ministre à Washington : Le lobbying de Nialé Kaba auprès des institutions

aperçu sur les grands projets en cours, dont la finalisation doit nécessiter d'importants investissements. Souhaitant que le FMI examine l'éventualité d'augmenter la fenêtre de concessionnalité pour permettre de réaliser ces projets qui sont d'une importance capitale … ministre est revenu sur expertise Christine Lagarde. Quant à Nialé Kaba, elle a demandé à la Directrice générale d'examiner d'éventuelles possibilités d'augmentation des appuis budgétaires, dans le cycle actuel du programme. Christine Lagarde s'est réjouie

Réunion des ministres en charge de la qualité sur l'harmonisation des normes au sein de la Cedeao: le Rapport final

Abidjan, Côte d'Ivoire à la salle du CRRAE-UMOA. La réunion Ministérielle avait pour objectif d'examiner et de valider les projets de règlements relatifs à la mise en place du schéma sur l'Infrastructure Régionale de la Qualité … Président, Monsieur Jean-Claude BROU Ministre de l'Industrie et des Mines République de Côte d'Ivoire Abidjan: examination et validation des 1ères normes de la CEDEAO par ces ministres en charge de la qualité Publié le: 28/11/2013

Cour Pénale Internationale : Gbagbo toujours derrière les barreaux à la Haye

Laurent Gbagbo, mais d'entendre les arguments des deux parties . Et la juge d'ajouter : l'audience pour examiner la liberté provisoire ou non de M Laurent Gbagbo se tiendra le 11 novembre. Il est à souligner que conformément … chef de l'Etat ivoirien a comparu plusieurs fois devant les juges de la CPI. La première comparution pour examiner sa mise en liberté provisoire ou sa détention a eu lieu le 30 octobre 2012. Ont suivi quatre autres examens

En prison depuis deux ans : le sort des pro-Gbagbo connu le 10 juillet - Ce qui leur est reproché - Les exigences des avocats

assise". Me Ciré Ly Cledor, du barreau de Dakar, a expliqué que cette étape de la procédure consiste à examiner les dossiers transmis par le juge d'instruction à la Chambre d'accusation, pour voir "s'il y a lieu … ajouté. "Voilà pourquoi, la chambre d'accusation a mis en délibéré à une date qui lui permettra d'examiner aussi les documents qui ont été produits et les textes de lois qui ont été invoqués" a-t-il expliqué

Audience de confirmation des charges contre les pro-Gbagbo : Le verdict renvoyé au 10 juillet

assise . Me Ciré Ly Cledor, du barreau de Dakar, a expliqué que cette étape de la procédure consiste à examiner les dossiers transmis par le juge d'instruction à la Chambre d'accusation, pour voir "s'il y a lieu … ajouté. "Voilà pourquoi, la chambre d'accusation a mis en délibéré à une date qui lui permettra d'examiner aussi les documents qui ont été produits et les textes de lois qui ont été invoqués" a-t-il expliqué

Report à nouveau de l'audience de confirmation des charges contre les pro-Gbagbo

assise". Me Ciré Ly Cledor, du barreau de Dakar, a expliqué que cette étape de la procédure consiste à examiner les dossiers transmis par le juge d'instruction à la Chambre d'accusation, pour voir "s'il y a lieu … ajouté. "Voilà pourquoi, la chambre d'accusation a mis en délibéré à une date qui lui permettra d'examiner aussi les documents qui ont été produits et les textes de lois qui ont été invoqués" a-t-il expliqué

ASECNA/Ouverture de la 124ème Session du Conseil d'Administration Yamoussoukro, 3-4 juillet 2013 : l'allocution de Gaoussou Touré, Ministre des Transports de Côte d'Ivoire

réunit deux fois par an, suit de façon rapprochée les activités et le fonctionnement de l'Agence, examine les dossiers à soumettre au Comité des Ministres et valide toutes les résolutions soumises à la décision des Ministres. Il ressort clairement … dossiers inscrits à l'ordre du jour de votre réunion. Il vous incombe alors la lourde tâche de les examiner avec minutie pour faire des recommandations visant à faciliter la prise de décision par les Ministres. En souhaitant plein succès