824 résultats pour « greffe »

issue des discussions, M. Gbagbo et son secrétaire général ont "convenu de s'en remettre aux dispositions que le greffe de la CPI est entrain de prendre en vue du retour sécurisé" de l'ex-président et son co-accusé

On en sait un peu plus sur le rôle de l'état de Côte d'Ivoire sur le

voit son état de santé se dégrader fortement. Il est envisagé le 4 mars qu'il subisse une greffe en Turquie, mais les médecins le jugent trop faible pour être opéré, et l'envoient le 6 mars au centre hospitalier

âge de 56 ans. Un transfert en Turquie, où il était question que le Premier ministre ivoirien subisse une greffe en urgence, avait également été envisagé dans la journée du 4 mars, avant d'être finalement abandonné, les médecins ayant

Abidjan- Des programmes d'activités d'églises, de lieux de spectacles ou autres endroits de rassemblements reportés, annulés

novembre 2020, au Palais de justice d'Abidjan. Il s'agit de cinq administrateurs, 14 attachés, 34 secrétaires des greffes et Parquets, sortis de l'Institut national de formation judiciaire au titre de l'année 2019-2020. Cette prestation

nationales, le personnel des institutions de la communauté peuvent saisir la Cour de justice par requête déposée auprès du greffe dont le siège est à Abuja au Nigeria. (AIP) Bsp/fmo Commentaires

Gbagbo dont les conditions de liberté conditionnelle ont été allégées depuis fin mai dernier, a adressé une requête au greffe de la Cour pénale internationale ( CPI) pour son retour en Côte d'Ivoire. Cette requête de M. Gbagbo

effectué de déplacement, strictement familial et douloureux, en France. Il a traduit sa gratitude aux autorités françaises et au greffe de la Cour pénale internationale pour avoir facilité ce voyage, le premier du genre depuis son acquittement et la levée

Korhogo? Des chercheurs de l'université Peleforo Gon Coulibaly (UPGC) de Korhogo, sous la conduite du Pr Diarrassouba

Amadou Gon Coulibaly est en France depuis le 3 mai pour des examens médicaux consécutifs à une greffe de c?ur subie il y a huit ans. Il doit y passer quelques semaines. Et pour la première fois ce mardi

renvoi de Monsieur SORO KIGBAFORI GUILLAUME devant le Tribunal correctionnel. Le 27 mars 2020, par déclaration reçue au greffe de la Cour d'Appel, les avocats de la défense de Monsieur SORO KIGBAFORI GUILLAUME ont formé un pourvoi en cassation

Selon une note diplomatique des Affaires étrangères françaises, datée du 24 mars et parvenue à La Libre Afrique.be

nombre des personnes dans la salle ne dépasse pas 50 (le tribunal.. le ministère public, le greffe, l'administration pénitentiaire, les agents de sécurité, les prévenus, leurs conseils, les témoins, les victimes). Programmer les extractions de sorte à respecter

compétences des officiers de l'état civil, les compétences du Procureur, du Président du tribunal ainsi que du greffe, territorialement compétents. Afin de simplifier, d'uniformiser et de sécuriser le processus sur toute l'étendue du territoire national, il définit

avoir lieu à suivre contre les susnommés de ces chefs, ordonnons le dépôt de la procédure au Greffe pour y être recourue en cas de besoins , stipule l'Ordonnance de non lieu brandie par le mise en cause, qui déplore

pièce était à leur disposition depuis le 31 octobre 2019 et il leur était loisible de consulter au greffe le document, mais ils ont voulu absolument qu'on leur délivre copie . Poursuivi pour crimes de guerre et crimes contre

procédé d'elle-même au renvoi à la date sus indiquée. Dans cet intervalle donc, les avocats iront au greffe pour prendre connaissance du dossier surtout du réquisitoire pris par le procureur. C'est après avoir pris connaissance du contenu

aura une capacité de 600 lits, avec un pôle de spécialités en matière de néphrologie, de dialyse et de greffe rénale. Commentaires

lits avec un pôle de spécialité, notamment en matière de néphrologie, y compris la dialyse et la greffe rénale. B/? MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère de la Fonction Publique, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère

pole de spécialité en matière de néphrologie, qui va adresser les maladies du rein, notamment, la dialyse, la greffe rénale, en attendant l'installation des autres blocs de spécialité, selon le ministre Sidi Touré. Elle sera construite sur un espace

Bière haut de gamme, standing de prestige. Dans l'univers Beaufort Lager, au binôme ?'Beau'' - ?'Fort'' se greffe une autre valeur : la préciosité. En réalité c'est cette quête perpétuelle de la perfection qui régente la personnalité de la marque

nouvel examen du pourvoi de la SICG MALI n° 098/2010/PC déposé le 19 Octobre 2010 à son greffe ), via l'arrêt n° 068/2019 à payer 16 007 365 960 F CFA, ( plus de 16 milliards Fcfa), nous avons le plaisir

Décembre 2014, la SICG MALI s'est aperçue qu'une grosse forfaiture avait été commise par le greffe de la CCJA. Elle a aussitôt écrit au greffier en chef de la CCJA pour avoir une copie des échanges de courriers

Sinématiali, une campagne d'opération soutenue par la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale. Elles bénéficieront gratuitement d'une greffe et pourront ainsi recouvrer la vue. ?' Une campagne d'information a été développée par voie écrite et orale, notamment dans