1 826 résultats pour « immatriculations »

sensibilisation réside là, parce qu'ils doivent aider à pousser les populations dans les villages à faire immatriculer leurs terres et obtenir un titre foncier pour préserver leurs propriétés. Il a prévenu qu'après les dix autres années supplémentaires … vient de donner l'Etat pour permettre à chacun de faire immatriculer ses terres et obtenir des titres fonciers, il ne faudrait plus s'attendre à d'autres reports, car les terres non immatriculées reviendront à l'Etat. Selon

conformément à la réglementation en vigueur, aucun véhicule automobile n'est admis à circuler sur la voie publique sans immatriculation préalable. Il invite par conséquent les propriétaires ou détenteurs de ces véhicules automobiles, à les présenter dans un délai … jours, à compter du 07 novembre 2014, aux services du Guichet Unique automobile en vue de procéder à leur immatriculation. Passé ce délai, les propriétaires ou détenteurs des véhicules automobiles en cause s'exposeront aux sanctions prévues par le décret

premier atelier en expliquant le contenu de la loi de 98 et la procédure à suivre pour faire immatriculer les terres et obtenir le titre foncier qui garantit une protection définitive de la propriété. Odo Elodie a rappelé … terre faite selon le droit coutumier. A la suite de l'explication des différentes étapes à suivre pour faire immatriculer un terrain du domaine rural, les conférenciers et les intervenants ont un fait un plaidoyer afin que les gouvernants allègent

élèves du secondaire de la Drenet 3 ne soient pas encore pris en compte dans les fichiers du service immatriculation. A l'en croire, sur 137316 élèves que compte sa direction régionale, 130302 ont été actualisés soit plus … élèves qui ne sont pas à jour de leur immatriculation. Même si le taux est insignifiant, nous tenons à avoir tous les élèves dans nos fichiers , a-t-elle indiqué. Pour trouver une solution à ce souci, Koné Yaya, responsable

ministère de l'Education nationale et de l'Enseignement technique a lancé l'opération d'immatriculation des élèves du primaire notamment ceux des classes de CM1 et CM2. Cette information a été donnée le samedi 12 avril par le Directeur … effectifs des élèves durant l'année scolaire 2013-2014, a indiqué Mamadou Fofana. En étendant l'opération d'immatriculation au cycle primaire, le ministère de l'Education nationale et de l'Enseignement technique veut avoir un meilleur contrôle

ministère de l'Education nationale et de l'Enseignement technique a lancé l'opération d'immatriculation des élèves du primaire notamment ceux des classes de CM1 et CM2. Cette information a été donnée le samedi 12 avril par le Directeur … effectifs des élèves durant l'année scolaire 2013-2014, a indiqué Mamadou Fofana. En étendant l'opération d'immatriculation au cycle primaire, le ministère de l'Education nationale et de l'Enseignement technique veut avoir un meilleur contrôle

activités menées pour les trois derniers trimestres à savoir: - les activités réglementaires; - le renouvellement des Structures de base. ; - l'immatriculation des militants ; - le découpage des Délégations départementales, Communales; - la restructuration de l'UFPDCI et de la JPDCI; - le renforcement … sont toutes destinées à atteindre cet objectif. Ces opérations en cours actuellement concernent outre la rénovation du Siège, l'immatriculation des militants. Il a aussi rappelé le rôle important de cette opération d'immatriculation qui permet de déterminer avec précision

mission de la direction du foncier rural, Selon ces dignitaires traditionnels, la réticence de leurs populations à faire immatriculer les terres réside dans le coût de l'opération. Le directeur du foncier rural du ministère de l'agriculture et chef … Xavier a fait savoir que la question est à l'étude car l'État veut réussir l'immatriculation des terres dans le nouveau délai de dix ans qu'il s'est fixé. À cet effet, a-t-il relevé

conformément à la réglementation en vigueur, aucun véhicule n'est admis à circuler sur la voie publique sans immatriculation préalable''. Par conséquent, les propriétaires de ces voitures ont été invités à les présenter dans un délai de 8 jours … services du Guichet unique automobile en vue de procéder à leur immatriculation. Passé ce délai, ils s'exposeront aux sanctions prévues par le décret n°2014-620 du 22 octobre 2014 interdisant la circulation des véhicules automobiles équipés de vitres

mercredi à Yamoussoukro (centre) leur formation à l'utilisation de la plate-forme de gestion en ligne et d'immatriculation des élèves du primaire. Cet atelier a été initié par la direction de la planification et de l'évaluation … extraits de naissance et de saisir les données relatives aux élèves des cours moyens qui sont concernés par cette immatriculation cette année. Deux modules à savoir l'applicatif WEB de gestion en ligne des élèves du primaire et le module

formation sur l'applicatif de gestion de carrière des élèves du primaire a planché particulièrement sur l'immatriculation des élèves sans extrait de naissance. '' Cette année nous avons donné la priorité aux élèves des classes de cours moyens (CM) étant … école primaire bien qu'elle constitue la porte d'entrée du système éducatif ne connaît pas encore l'immatriculation. La gestion des effectifs du primaire constitue donc une problématique, d'où la nécessité de mettre tout en ?uvre pour

immatriculation à la Fonction publique de près 1500 sapeurs-pompiers civils a démarré après leur récent recrutement pour appuyer les sapeurs-pompiers militaires dans la protection civile des populations, a appris APA, mercredi de source officielle dans la capitale économique … Fagnidi, Directeur général de l'Office national de la protection civile (ONPC). Après leur recrutement, le processus de leur immatriculation à la Fonction publique a commencé. Ils doivent fournir des documents administratifs , a-t-il poursuivi en marge

dans leur circonscription et surtout de faciliter le processus de délimitation des territoires des villages et l'immatriculation foncière, telles que prévue par le projet Droit de Propriété du Développement du Diamant Artisanal (DPDDA II). Selon M. Victor Naclan, président … juste titre pour réduire les conflits fonciers d'une part et moderniser les terres rurales à travers l'immatriculation foncière d'autre part. La terre a longtemps été source de conflits et de tension à cause de sa valeur, combien

enregistrement des actes et l'attribution du compte contribuable, le greffe du Tribunal de commerce d'Abidjan pour l'immatriculation au Registre du commerce et du crédit mobilier (RCCM), le ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion … pour l'immatriculation au Code Import-Export et la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNPS) pour l'immatriculation de l'employeur. Cette concentration de l'Administration permet aux opérateurs économiques de réaliser en un même lieu toutes ces formalités

soutenu que la finalité de la réforme, c'est de fournir une bonne communication sur le foncier, notamment l'immatriculation des terres. Si toutes les terres sont immatriculées, l'usager pourra accéder à son Acd, a-t-il précisé

cours d'une réunion, lundi à la préfecture de la ville, les propriétaires de motos à les faire immatriculer moyennant la somme de 70 300 F CFA. L'opération a débuté le 28 juin sur le site de collecte … représentant de Cote d'Ivoire Logistique, Dongo Bruno, s'est pour sa part, félicité que cette opération d'immatriculation permettra aux propriétaires de motos "de se mettre en règle vis à vis de l'Etat mais aussi de garantir leur

guichet du Centre de Gestion Intégrée de Vridi, sis dans l'enceinte du Guichet Unique Automobile, pour la première immatriculation et dans les autres Centres de Gestion Intégrée, pour les ré-immatriculations (mutation, changement de caractéristiques, etc). Les Réceptions

extraction du diamant pour améliorer l'activité économique dans ces localités. Nous avons pour action véritable, l'immatriculation des terres, des zones minières concernées par le projet. Nous aurons à mener des actions de délimitation des terroirs, des villages … également d'immatriculation des terres. Le projet prévoit de délimiter quinze villages , a-t-il indiqué en marge du lancement du projet Droits de propriété et développement du diamant artisanal (DPDDA II). Le projet DPDDA II est une initiative cofinancée

Technologies de l'information et de la Communication. "Aujourd'hui, ils sont probablement utilisés avec des numéros (d'immatriculation) qui ne sont pas les leurs", a-t-il estimé. "A titre d'exemple, quand je suis arrivé dans mon ministère … seule voiture. Toutes les autres avaient disparu dans la nature", probablement "maquillées", a raconté Bruno Koné. Des contrôles d'immatriculation vont être réalisés en Côte d'Ivoire pour aider l'Etat à récupérer son bien. "Mais si les véhicules

Sections. A cet effet, le Secrétariat Exécutif a entendu trois communications; La première communication relative à l'Immatriculation des Militants a été présentée par Monsieur Désiré NZI Assamoua, Secrétaire Exécutif chargé des Finances et du Patrimoine. La seconde communication, présentée … Président Henri KONAN BEDIE, Président du PDCI-RDA, a pris les décisions suivantes. 1- Au titre de l'immatriculation des Militants, le Président du Parti, a demandé que les conclusions du débat soient strictement appliquées; - l'attribution à chaque militant

pour une meilleure utilisation des biens de l'Etat, il s'agira entre autres de procéder à la ré-immatriculation de tous les véhicules, la suppression des plaques d'immatriculation ?'banalisées'', le contrôle des vignettes, l'évaluation des besoins réels

gouvernement ivoirien a proposé, lundi soir, au terme d'un séminaire, la suppression des plaques d'immatriculation banalisées pour une meilleure gestion des véhicules administratifs. Au cours d'un séminaire organisé, lundi après-midi, autour du thème le budget … véhicules administratifs et encadrer leur utilisation à l'intérieur des heures de service ainsi que supprimer les plaques d'immatriculation banalisées et procéder au contrôle des vignettes des véhicules administratifs et à la réimmatriculation des véhicules administratifs , sont également

Solma Konaté, au volant du véhicule de type 4x4 de marque Pajero (immatriculé D 43 381), a violemment

La direction régionale des douanes du Sud Comoé a réalisé un beau coup de filet, le lundi 14

Les Douanes ivoiriennes viennent de mettre la main sur douze tonnes de produits prohibés. Cette saisie a été

procéder à une réelecture des procédures actuelles en vue de la simplification et de la réduction des coûts d'immatriculation des terres rurales, a annoncé,mercredi, le ministre ivoirien de l'agriculture, Mamadou Sangafowa Coulibaly. Nous recherchons auprès

affaires (OHADA), de tenir une assemblée générale, de faire enregistrer les statuts au centre des Impôts, de faire immatriculer la société, de publier l'avis d'immatriculation, de déposer une copie à une direction départementale ou régionale et de déposer

Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) et les Services des Impôts, les autres intervenants dans la procédure d'immatriculation ont aussi été invités à cette rencontre d'échanges afin d'apporter des informations complémentaires aux producteurs. D'autres questions, notamment

directeur régional de l'agriculture d'Abengourou, N'guessan Kamenan, invite les détenteurs de droits coutumiers à faire immatriculer leurs parcelles de terre afin de les sécuriser par l'acquisition d'un titre de propriété. Intervenant, mercredi, lors

Les deux camions abandonnés, chauffeurs et apprentis en fuite Belle opération des forces de l'ordre et du

caisses avaient été créées. Il y avait la Caisse sociale agricole, qui s'occupait exclusivement de recenser et d'immatriculer tous les acteurs du secteur agricole et assimilés. Ensuite, la Caisse nationale d'assurance-maladie, qui devrait identifier et immatriculer

Les propriétaires terriens ont exhorté les paysans à la sécurisation foncière au risque de voir les terres non

Le lundi 17 février 2014, un grave accident de la route s'est produit à Adjamé. Un accident

Du 31 décembre 2013 au 4 janvier 2014, soit en l'espace d'une semaine, deux crimes de

Fin de parcours pour deux redoutables gangs composés de tueurs à gage. En effet, les bandes de malfrats

informel en se faisant recenser. "Après le 31 décembre 2014, tout artisan qui ne se sera pas fait immatriculer, perdra cette qualité et ne sera plus autorisé à exercer", a prévenu le président Bamba Kassoum qui présidait la cérémonie … collègues de Man sur les gains potentiels des artisans en sortant de l'informel. Il a indiqué que l'immatriculation notamment permet à l'artisan de soumissionner aux appels d'offres, de bénéficier de financements bancaires et donne l'occasion

avis de constitution de sociétés souligne le rapport, mettant, également, en exergue la réduction de la taxe d'immatriculation de la propriété ainsi que le renforcement de la loi sur la protection des investisseurs minoritaires . Depuis 2005, tous les pays

Niakara - Le conducteur d'un minicar de transport en commun reliant Bouaké à Korhogo, soupçonné de complicité dans

Dans l'après-midi du mercredi 17 décembre 2014, l'on a frôlé un véritable drame, lorsqu'un

colonel Dakouri D Jacques directeur régional des douanes et son équipe. Le sucre était transporté par un camion d'immatriculation Ghanéenne dissimulée sous des bidons d'huile de 25 litres et en partance pour la ville de Vavoua au centre

La Direction générale des douanes ivoiriennes avec à sa tête, le Colonel major, issa Coulibaly lutte quotidiennement contre

secrétaires généraux de section et tout ce que j'ai ensuite cité. Il s'agit aussi de l'immatriculation, la consolidation du Rhdp et puis la grande tournée que nous avons voulu entreprendre pour aller sensibiliser les militants autour

Daoukro - Un étudiant, Kassi Ayaka Thierry, 26 ans, et un travailleur de l'Agence de gestion des routes

Les habitants du village de Memni sous-préfecture d'Alépé sont montés au créneau ce lundi 15 décembre

Niakara - Plusieurs blessés dont trois dans un état grave, dans un accident de la circulation dimanche, suite à

poignets et à une cheville en sautant pour éviter le véhicule, a expliqué avoir pu noter le numéro d'immatriculation du véhicule, un 4X4, mentionné dans sa plainte déposée pour "tentative d'assassinat". "C'est la cinquième plainte

Dans l'après-midi du jeudi 4 décembre 2014, un grave accident de la route a eu pour

Dans l'après-midi du jeudi 4 décembre 2014, un grave accident de la route a eu pour

allé rendre visite. Et voilà qu'un véhicule de marque Peugeot, de type 406, de couleur rouge dont l'immatriculation n'a pu être relevée, vient subitement garer à hauteur des deux hommes. Trois des quidams à bord

villages à continuer la sensibilisation dans leurs localités, tout en conseillant : "Après l'étape du foncier, pensez à immatriculer vos terres". Malgré cette loi, la situation foncière en Côte d'Ivoire reste, note-on, fortement marquée par d'anciennes

Soro Zana, se présentant comme un élément des Frci, a été interpelé hier matin à Yopougon-Sicogi par

développement des zones industrielles. En conséquence, le FN-DEZI est dissous à compter de la date d'immatriculation du FODI. 5-Au titre du Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication, en liaison

automobiles industriels (SICTA) se tiennent à votre disposition pour établir vos documents de motos que sont le dédouanement, l'immatriculation, la vignette, l'assurance et les auto-écoles pour le permis de conduire , a-t-il indiqué. M. Silué

Dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014, trois individus, répondant aux noms de Sangaré Issa, Koné

taxi-compteur dont la victime dit hélas, n'avoir pas eu le temps de relever la plaque d'immatriculation. ... suite de l'article sur Soir Info

employeurs auront tout simplement à remplir un formulaire sur un fichier Excel contenant des éléments, à savoir l'immatriculation, le nom, le (s) prénom (s), la date de naissance, la date d'embauche, la date de départ à la retraite

propriété plus facile grâce à la numérisation informatique de son cadastre et la réduction de la taxe d'immatriculation de la propriété. Parallèlement, la Côte d'Ivoire a amélioré son système d'accès à l'information sur le crédit

avis de constitution de sociétés'' souligne le rapport, mettant, également, en exergue la réduction de la taxe d'immatriculation de la propriété ainsi que ?'le renforcement de la loi sur la protection des investisseurs minoritaires'' Depuis 2005, tous lespays

transfert de propriété plus facile grâce à la numérisation informatique de son cadastre et en réduisant la taxe d'immatriculation de la propriété. Parallèlement, elle a amélioré son système d'accès à l'information sur le crédit en adoptant

La grande propension des chauffeurs de taxis à freiner immédiatement et sans aucune précaution à la vue d

cours du premier semestre 2014, avec seulement 1066 véhicules vendues, représentant 25,8% d'un marché de 4132 nouvelles immatriculations. A la fin juin 2013 TMCI avait déjà vendu 1095 représentant 27,5% des ventes globales de véhicule neufs

décisions, notamment un décret interdisant la circulation des véhicules automobiles équipés de vitres teintées ou ayant des plaques d'immatriculations non conformes, sauf autorisation expresse. Le Conseil a également adopté une communication relative à la mise en oeuvre du programme

Bouaké ? Un jeune chauffeur de mototaxi, Koné Yatché, âge de 21 ans, résidant au quartier Broukro, à Bouaké

Samedi entre 2H et 3H du matin, un minicar communément appelé Massa, en provenance de Divo a été

Pascal Loua Biédé, receveur des postes et télécommunications, précédemment en service à la Poste d'Adiaké, n'est

Niakara - Un minicar a accidentellement fait à Kanawolo, à 15 km de Niakara (région du Hambol) quatre victimes

Le Président de la République, SEM Alassane Ouattara, a échangé le jeudi 04 septembre 2014 avec une délégation

déclaration des naissances. Un enfant qui n'a pas d'extrait de naissance est comme une voiture sans immatriculation, car c'est à travers la déclaration de naissance qu'on connaît le nombre de décès et de naissances dans

circulant à bord d'un véhicule de marque Toyota dont il dit n'avoir pu relever la plaque d'immatriculation. Trois de ces hommes, portant des brassards de la Police nationale, mettent pied à terre. Ils se présentent au jeune

Le commissaire du gouvernement, Ange Kessi a animé un point de presse ce vendredi 22 Août pour faire

Le commissaire du gouvernement, Ange Kessi a animé un point de presse ce vendredi 22 Août pour faire

trois bulletins de salaire des journalistes professionnels et des professionnels de la communication signés de leurs mains, de l' immatriculation de l'entreprise à la caisse nationale de prévoyance sociale (CNPS), de l'attestation de la déclaration des journalistes professionnels

appelé BLE GOUDE pour lui donner la description des véhicules transportant la nourriture au Golf et leurs numéros d'immatriculation ? Ce qui a abouti à l'attaque de ces fourgons le 10 janvier 2011. Dans ta réaction tu nous

information anonyme. Selon la même source, sur le sieur Taha Guy Omer, il a été découvert la plaque d'immatriculation et la carte grise d'une moto de marque Apsonic de couleur rouge volée lors d'un braquage

L'évènement s'est produit le mercredi 16 juillet 2014, à 2 heures du matin. Un véhicule de

réaliser une étude sur la maintenance des véhicules appartenant à l'administration ; 3. de procéder à une nouvelle immatriculation des véhicules administratifs ; 4. de réduire les coûts d'acquisition et de rationnaliser l'utilisation des véhicules administratifs ; 5. d'élargir

avenir", a signifié le porte-parole du gouvernement. Entre autres opérations l'Etat va procéder à une nouvelle immatriculation de ses véhicules. Par ailleurs la réalisation d'une étude sur la maintenance des véhicules administratifs, a-t-il fait savoir

Depuis le samedi 12 juin 2014 à 13h, Konan Kouadio Uriel n'est plus joignable sur son numéro

Ivoire (FENACOPH-CI), Guibré Noel, a entretenu les sociétaires sur la nécessité pour les coopératives de se faire immatriculer, disposer d'un numéro de compte contribuable, déclarer leur personnel, tenir une comptabilité plus transparente sous le contrôle d'un expert

Abidjan ? Un automobiliste de la Société des transports abidjanais (SOTRA) est décédé mardi dans un accident de la

Ce mardi 08 juillet aux environs de 4h30, un accident est survenu sur l'échangeur faisant face à

Abidjan, Le ministre ivoirien de l'Emploi, des Affaires sociales et de la Formation professionnelle, Dosso Moussa, a

pour le ministre Gaoussou Touré, permettra de réaliser une véritable banque de données fiables à partir de l'immatriculation des transporteurs. Nous ferons en sorte que le transport revienne aux véritables transporteurs , a-t-il souligné. Pour ce faire

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Le coût des différentes catégories de permis de conduire enregistre une baisse qui oscille

La Côte d'Ivoire est résolument engagée sur le chemin de diverses réformes dont le rythme s'est

Niakara ? Un mini car immatriculé 6933 BJ 01 en partance pour Korhogo a été la cible, dans la

Bangolo (Côte d'Ivoire), 19 juin 2014 (AFP) - "Ma vie, c'est ici. Pas question de partir!", lance

Le Front populaire ivoirien (Fpi) a tenu à rendre hommage jusqu'au bout à Koné Ali, membre du

présents dans le village d'Elinso-2, les invitant à participer massivement à l'opération d'identification et d'immatriculation qui aura lieu dans les semaines à venir et qui permettre de mettre à la disposition l'Etat un fichier

président élu ou choisi de façon consensuelle, selon des conditions précises, notamment son adhésion au parti et l'immatriculation qui consiste à posséder une carte de membre. "Le président doit jouir d'une bonne moralité, être rassembleur et avoir

Bongouanou- Un camion citerne transportant du bitume a fait une sortie de route et s'est renversé sur

Tribunaux de Commerce. Pour l'enregistrement, munis de la DSV et des autres documents, les créateurs vont requérir l'immatriculation de leur société au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier et à celui des Contribuables. Par le passé

Encadrer l'utilisation des véhicules administratifs à l'intérieur des heures de service ; o Supprimer les plaques d'immatriculation banalisées ; o Procéder au contrôle des vignettes des véhicules administratifs; o Procéder à la réimmatriculation des véhicules administratifs. - Au titre

versement sur la base du récépissé délivré par les banques, les créateurs d'entreprise vont requérir l'immatriculation de leur société au RCCM et à celui des contribuables. L'avis de constitution se fait désormais gratuitement sur le site

Le matin du vendredi 16 mai 2014, des fidèles de l'Eglise des Assemblées de Dieu de la

émoluments et frais de justice en matière civile, commerciale, administrative et sociale. Ce décret réduit les frais d'immatriculation au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) de 15 000 francs CFA à 10 000 francs CFA, facilitant encore

Grâce à l'efficacité de Koua Assémien Paul, membre du Bureau politique en charge du recrutement et de l'immatriculation au sein du Bureau de la délégation départementale de M'Batto, deux militants orthodoxes du Fpi de différents villages

trois semaines au Centre hospitalier universitaire (Chu) de Cocody. 1875 FT 01, c'est le numéro d'immatriculation du véhicule saisi dans la nuit de mardi à mercredi dernier à ''l'allocodromme'' de Cocody. Gourdin en main, Issiaka Koné

Ferkessédougou, Deux accidents de la circulation se sont produits, mercredi au quartier Lanviara, de Ferkessedougou (Nord, région du

infiltrations, dans des mosquées ou des associations d'étudiants, pour prendre des photos, relever des plaques d'immatriculation. Elle aurait ainsi particulièrement suivi, selon le quotidien new-yorkais, les endroits où les Albanais jouent aux échecs, où les Égyptiens regardent